Document d'archives : Procédures

Date : 1796 - 1834

Cote :

2 R 857-870, 872-873, 886, 904-906, 908-912, 914-917, 919-921, 923, 925-940, 942-945, 948-963, 965-967, 971-975, 979-982, 984-991, 993-1012, 1014-1017, 1019-1022, 1024-1032

Inventaire d'archives :

Affaires militaires et organismes de temps de guerre

Institutions :

France. Région militaire (18 ; Bordeaux, Gironde)

Type de document :

Document d'archives

Contexte de la description :

Archives départementales de la Gironde

Affaires militaires et organismes de temps de guerre
- Organisation de l'armée et justice militaire
- - Fonds des armées
  - - Justice militaire
    - - 11e Division militaire : Bordeaux - Bayonne - La Rochelle
      - Procédures et jugements classées par ordre chronologique (Bayonne-Bordeaux)
        
        Procédures
        
        Procédures jugées à Bayonne pour désertion, vol, assassinat, rébellion, voies de fait et évasion.
        
        Procédures jugées à Bayonne pour désertion et vol.
        
        Procédures'jugées à Bayonne pour désertion, vol, insubordination, tentative de viol, excès et violences.
        
        Procédures jugées à Bordeaux pour vol, rébellion, insubordination, tentative de corruption de la patrouille, menaces et voies de fait.
        
        Procédures jugées à Bayonne pour désertion.
        
        Procédures jugées à Bayonne pour insoumission.
        
        Procédures jugées à Bayonne pour vol.
        
        Procédures jugées à Bayonne pour assassinat, coups et blessures, insubordination, voies de fait envers un supérieur, rébellion, négligence en faction, faux, extorsion de fonds.
        
        Procédures jugées à Bayonne pour désertion.
        
        Procédures jugées à Bayonne pour vol.
        
        Procédures jugées à Bayonne pour insubordination et faux.
        
        Procédures jugées à Bayonne pour désertion et vol (dont vols de poudre).
        
        Procédures jugées à Bayonne pour désertion, meurtre, vol, évasion, voies de fait.
        
        Procédures jugées à Bordeaux pour désertion, évasion, insubordination et vol.
        
        Procédures jugées à Bayonne pour vol, rébellion à la garde, voies de fait envers un supérieur, envers des habitants de Saint-Esprit-lès-Bayonne.
        
        Procédures jugées à Bordeaux pour vol de draps à la caserne Notre-Dame de cette ville.
        
        Procédures jugées à Bayonne pour recel, vol, concussion, coups et blessures, assassinat, insubordination, coups de fusil, désertion, vente d'effets d'habillement et d'équipement.
        
        Procédures pour désertion, vol, assassinat, vente d'effets d'équipement, faux, rébellion et voies de faits.
        
        Procédures pour assassinat, sédition, vente d'effets d'habillement, vol, voies de fait, désobéissance, réforme abusive, indiscipline et mauvaise conduite.
        
        Procédures pour vol, faux, menaces envers un supérieur, rébellion contre la gendarmerie, assassinat, désertion, complicité d'évasion, voies de fait.
        
        Procédure contre Marchand-Duchaume, adjudant-commandant, sous-inspecteur aux revues dans les provinces de Santander et des Asturies, prévenu de concussion.
        
        Procédures pour assassinat, vol, évasion de prisonniers espagnols, homicide par imprudence, complicité d'évasion, voies de fait, vente d'effets, escroquerie, insubordination, menaces envers un supérieur, assassinat d'un...
        
        Procédures pour complicité d'évasion, insubordination, vol, faux, voies de fait, assassinat d'un prisonnier espagnol, escroquerie, vol et désertion, viol, assassinat, menaces envers un supérieur, meurtre, excès.
        
        Procédure contre des carabiniers ayant déserté lors du siège de Barcelone le 14 février 1814.
        
        Procédures pour insubordination, faux, désertion, dilapidation de fonds.
        
        Procédures pour désertion, vol, désobéissance, viol.
        
        Procédures pour désertion, vol.
        
        Procédure de la conspiration de Randon.
        
        Procédure contre Dandeleux et Baleydier-raison d'un complot contre la sûreté de l'Etat et en désertion du 2e bataillon d'Oloron
        
        Procédures pour désertion, vol.
        
        Procédures pour désertion, vol.
        
        Procédures pour désertion, vol.
        
        Procédures contre des militaires de la légion des Pyrénées-Orientales auteurs d'une tentative de viol à Arnéguy, près de Saint-Jean-Pied-de-Port.
        
        Procédures pour désertion.
        
        Procédures pour désertion.
        
        Procédures pour désertion.
        
        Procédures pour insubordination, rébellion, voies de fait envers des supérieurs, cris séditieux.
        
        Procédures pour vol.
        
        Procédures pour insoumission, meurtre, vente d'effets.
        
        Eret 2e conseils à Bordeaux.
        
        Procédures pour désertion.
        
        Procédures pour désertion.
        
        Procédures pour désertion.
        
        Procédures pour insoumission.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour coups et violences, voies de fait.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour coups et violences, voies de fait.
        
        Procédures pour insubordination, insultes, menaces et voies de fait envers des supérieurs.
        
        Procédures pour cris séditieux (« Vive l'Empereur »).
        
        Procédures pour vol, escroquerie, vente d'effets, concussion, faux, faux témoignage, port illicite de décoration.
        
        Procédures pour désertion.
        
        Procédures pour insoumission (retardataires).
        
        Procédures pour insubordination.
        
        Procédures diverses : coups et blessures, cris séditieux, faux, faux témoignage, vente d'effets, vol, concussion, escroquerie.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour désertion.
        
        Procédures pour insoumission.
        
        Procédures pour insubordination, menaces, voies de fait envers des supérieurs.
        
        Procédures pour vol, concussion, contrebande, vente d'effets.
        
        Procédures pour cris séditieux, homicide, tentative de viol.
        
        Procédures instruites à Pau.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour désertion.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour insoumission.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour insubordination.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour vol, coups et blessures.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour conspiration bonapartiste du capitaine Mailhar.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour désertion.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour insoumission.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour insubordination.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour vol.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour faux, diffamation, cris séditieux (« Vive l'Empereur »), vente d'effets, assassinat, voies de fait.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour désertion.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour désertion.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour insoumission, insubordination, vol et détournement, coups et blessures, tentative d'embauchage pour le compte des révolutionnaires espagnols, cris séditieux et propos injurieux pour le roi.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour désertion et insoumission.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour cris séditieux, insubordination et rébellion, voies de fait et meurtre involontaire.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour vols, vente et dissipation d'effets militaires.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour désertion, insoumission et vol.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour insubordination, cris séditieux, tentative d'embauchage, vente d'effets, meurtre, duel, coups et blessures, tentative de viol, évasion.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour désertion et insoumission.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour insubordination et rébellion, coups et blessures, tentative de meurtre, cris séditieux, vol, vente et distraction d'effets.
        
        Procédures instruites et jugements rendus à Bayonne pour désertion et insubordination.
        
        Procédures instruites et jugements rendus à Bayonne pour vente et distraction d'effets, vol, menaces, meurtre.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour insubordination, rébellion, insultes et désertion.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour menaces envers un supérieur.
        
        Procédures instruites à Bordeaux : vente et distraction d'effets militaires, faux, calomnie, trouble à l'exercice du culte lors d'une messe militaire à Pau, cris séditieux (« Vive l'Empereur »), vol, coups et blessures, tentative...
        
        Procédures instruites à Bayonne pour désertion.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour insubordination, rébellion, menaces et voies de fait envers un supérieur.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour vol.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour vente et distraction d'effets militaires.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour coups et blessures, cris séditieux (« Vive l'Empereur »), violation de consigne, négligence et corruption (affaire du « Trésor » de Saint-Sébastien).
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour désertion.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour insubordination, menaces, insultes et voies de fait envers des supérieurs.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour vol, vente et dissipation d'effets et délits divers (bris d'armes, cris séditieux, etc. ), voies de fait, meurtre d'un condamné, dissipation des deniers de l'ordinaire.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour désertion.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour insubordination, insultes, menaces et voies de fait envers un supérieur.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour vol, vente et dissipation d'effets, cris séditieux, tentative de viol.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour désertion.
        
        Procédures diverses instruites à Bordeaux : faux, vente et dissipation d'effets, vol, insubordination, meurtre, infraction à la loi sur le recrutement.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour désertion.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour insubordination, menaces, insultes et voies de fait envers un supérieur et vente ou dissipation d'effets.
        
        Procédures diverses instruites à Bayonne : pour voies de fait envers des habitants, vol, insoumission, faux, cris séditieux.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour désertion et insoumission.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour insubordination, vente et dissipation d'effets, vol, concussion, outrages à des subordonnés et à des habitants, cris séditieux.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour désertion et insoumission.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour vol, vente et dissipation d'effets, insubordination, tentative d'assassinat.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour vente et dissipation d'effets.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour désertion et insoumission.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour vente et dissipation d'effets militaires.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour désertion et insoumission.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour insubordination, vol, vente et dissipation d'effets, violation de consigne, voies de fait envers un habitant, grivèlerie, tentative de meurtre.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour désertion et insoumission.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour insubordination, vol, vente et dissipation d'effets, voies de fait envers un habitant.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour désertion et insoumission.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour insubordination, vol, vente et dissipation d'effets, cris séditieux et grivèlerie.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour insoumission.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour désertion et insoumission.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour vente et dissipation d'effets.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour vol, insubordination, coups et blessures, escroquerie, évasion, bris d'armes, dévastation de jardin.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour désertion.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour insoumission.
        
        Procédures instruites à Bordeaux pour insubordination et rébellion, vol, vente et dissipation d'effets.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour désertion.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour insoumission.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour vente et dissipation d'effets d'habillement, vol, insubordination, homicide, coups et blessures, bris d'armes, grivèlerie.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour désertion et insoumission.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour vol, vente et dissipation d'effets d'équipement.
        
        Procédures instruites à Bayonne pour insubordination, homicide, coups et blessures, faux, filouterie et grivèlerie.