Document d'archives : Plans, croquis, dessins.

Date : 1798 - 1914

Contenu :

À noter des articles non communicables en raison de leur mauvais état ou non dépliés : 3 U 1 778 11-12, 17, 19-20, 34-35, 40-41.

Cote :

3 U 1 778 1 à 778 44

Inventaire d'archives :

Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)

Lieux :

Aix-en-Provence (arrondissement judiciaire d')

Thèmes :

juridiction

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Contexte de la description :

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)
- Greffe civil.
- - Dépôt d'actes.
  - - Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
    - - Plans et pièces isolés non rattachés à des rapports d’experts.
      - Plans, croquis, dessins.
        
        Affaire entre Michel contre Olive, parcelles litigieuses : plan en couleurs, Châteauneuf-les-Martigues.
        
        Affaire entre Charles Megi, demeurant à Volonne (Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-Provence]), contre François-Marie Barbarin, littige sur des terres : plan géométral en couleurs de la propriété Megi, quartier de Launasse, Beaudument...
        
        Affaire entre le maire de la commune de Montferrat contre Joseph François Lombard d'Esperet, terres litigieuses : plan figuratif en couleurs.
        
        Plan représentant des bâtiments (prison civile, gendarmerie) et des voies (rues Randon et de l'aqueduc) et profil en long.
        
        Attribution de lots : plan en couleurs extrait du cadastre de la commune de Châteauneuf-le-Rouge, sections A, B partielle, C et D.
        
        Affaire entre Honorat et Jourdan contre Laugier : plan en couleurs avec la rivière l'Arc et le chemin de fer d'Aix-en-Provence à Rognac.
        
        Affaire entre la commune de Pernes-les-Fontaines (Vaucluse) contre le sieur Féraud : planche comprenant le plan figuratif des terres et les profils du chemin en litige.
        
        Propriété et château de Bonneveine, appartenant au comte de Panisse : plan en couleurs, extrait du plan cadastral de la commune de Marseille.
        
        Affaire entre André Henri Bernard Michel et autre contre Marius Goirand et autres : plan en couleurs des lieux litigieux, Châteauneuf-les-Martigues.
        
        Affaire entre Cauvet contre Laplace, parcelles et bâtiments litigieux : plans et dessins, Ventabren.
        
        Affaire entre Laugier contre l'association des arrosants du béal de Berre-l’Étang : croquis du canal de Gorde, avec la rivière l'Arc.
        
        Affaire entre la commune de Grans contre les arrosants d'Istres : planche comprenant le plan en couleurs de la partie litigieuse du canal d'Istres et le croquis des dérivations de Grans.
        
        Affaire entre M. Brochier contre la Compagnie du Chemin de Fer P. L. M. : planche en couleurs comprenant plans général et de détails et coupes, Berre-l’Étang.
        
        Affaire entre les époux Michel contre M. Mouret : plan des lieux litigieux, Marseille et Septèmes-les-Vallons.
        
        Affaire entre les époux Félix et Estève contre Gouin et Estève, litige concernant des chemins : planche en couleurs comprenant le plan général des parcelles et le plan du détail des chemins litigieux, avec mention de la route
        
        Affaire entre Valentin Peyres contre Joseph Baret : planche comprenant le plan du hameau de Montauron, avec les aires et remises, et le dessin d’élévation de la remise Baret, Saint-Cannat.
        
        Affaire entre Taxil et Court : plan en couleurs des lieux litigieux.
        
        Commune de Villelaure (Vaucluse), extrait du plan cadastral de la section E.
        
        Affaire entre Astier contre la commune de Cornillon[-Confoux] : extrait du plan cadastral.
        
        Affaire entre l'abbé Rayon et les époux Alexis : planche comprenant le rapport d'expertise et le plan extrait du cadastre concernant les lieux contentieux, quartier de la Souque, Aix-en-Provence.
        
        Affaire entre les époux Brémond contre les hoirs Mittre : extrait du plan parcellaire de la ligne de chemin de fer des Milles à Aix-en-Provence.
        
        Affaire entre l'Administration de l'Enregistrement et du Domaine contre les hoirs Giraud : planche comprenant 3 plans, extraits du plan cadastral de la commune de Saint-Mitre[-les-Remparts], avec indication des parcelles...
        
        Affaire entre Gras contre la commune de Gardanne, état de démolitions et de constructions : planche comprenant le plan en couleurs, avec légende, et le profil en travers.
        
        Pont reliant la maison du sieur Vaisse avec la route de Salon-de-Provence à Arles : planche comprenant des croquis en couleurs (3 figures), légende et texte descriptif.
        
        Port de Martigues, quais projetés : plan d'alignement, avec couleurs, et légende.
        
        Affaire entre Denis Gaudin contre M. Sermet de Tournefort : plan du litige, quartier du Vallon, Rognes.
        
        Sieur de Longueville, propriétaire : plan en couleurs d’une parcelle, quartier du Ravaou, La Roque-d'Anthéron.
        
        Affaire entre les sieurs Poussel, Mille et Moutet, propriétaire : plan en couleurs de leurs parcelles.
        
        Mine de plâtre située dans le fonds de Boniface Bernard et pour partie dans le fonds de M. Henricy : plan de situation, Aix-en-Provence.
        
        Affaire entre Pellegrin contre Derbès : plan en couleurs des propriétés (maisons, terres) en litige, avec le tracé de la Nationale 7, Meyreuil.
        
        Affaire entre Tromp contre Aymes : croquis des maisons litigieuses, avec légende.
        
        Commune de Manosque, extraits du cadastre, sections C et D : registre comprenant 7 plans géométriques.
        
        Affaire entre Prosper Martin contre le marquis de Tressemanes, lieux litigieux : planche en couleurs comprenant le grand plan de détail et le petit plan des lieux dans le village, Simiane-Collongue.
        
        Domaines d'Albaron, de Combet et de Méjannes [Méjanes], situés en Camargue : plan d'ensemble en couleurs des lieux.
        
        Acquisition d'un champ de manœuvre : plan parcellaire en couleurs.
        
        Lieux contentieux non déterminés : plan figuratif, avec coupe longitudinale d'une tranchée et un aqueduc.
        
        Représentation de maisons : planche en couleurs comprenant dessin d’élévation d'une maison côté étang de Berre et plan des maisons Castellan, Roussin et Antoinel.
        
        Procès concernant l'étang de La Roque, en Camargue : plan en couleurs, Fos-sur-Mer.
        
        Canal d'arrosage des communes de Peyrolles, Meyrargues et Le Puy-Sainte-Réparade : plan parcellaire de la commune de Peyrolles-en-Provence, 1re page.
        
        Affaire entre Bourdon et consorts contre Peragallo, litige de terres et vallon : 2 plans, Septèmes-les-Vallons.
        
        Affaire entre la commune de Marignane contre le sieur Touscan : plan en couleurs de la propriété, avec les maisons, les arbres et l'étang de Bolmon.