Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Marne (France ; département)

Source :

GeoNames : Haute-Marne (Grand Est, Haute-Marne)

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Haute-Marne (département)

Période : 1872 - 1919

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
Association de prévoyance des percepteurs et receveurs spéciaux de la Haute-Marne

Cote : F/7/12361

Période : 1887 - 1887

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
« Séance du 14 Fructidor an X (1er septembre 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Conseil supérieur d'Hygiène publique de France, Section de l'Hygiène alimentaire et de la nutrition. Dossiers des affaires examinées en appl...

Cote : 19920631/1-19920631/4

Période : 1899 - 1983

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1899-1983)
- Commercialisation des jus de fruits et de légumes : modification de la réglementation relative à la dilution à l'eau potable des concentré...

Cote : 19920631/1

Période : 1899 - 1983

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1899-1983)
- Injection de phosphate d'ammonium dans l'eau et la vapeur d'eau entrant en contact avec des produits destinés à l'alimentation humaine (Co...

Cote : 19920631/2

Période : 1899 - 1983

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1899-1983)
- Emploi d'agent antiagglomérant dans certaines préparations pour boissons : phosphate tricalcique, en tant qu'agent antimottant (Conseil du...

Cote : 19920631/3

Période : 1899 - 1983

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1899-1983)
- Fraudes et falsifications en matière de produits ou de service en ce qui concerne les denrées alimentaires et boissons destinées à une ali...

Cote : 19920631/4

Période : 1899 - 1983

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1899-1983)
. Archives en provenance de l'ancien Bureau 1E (thermalisme, climatisme, eaux minérales). 1899

Cote : 19920631/5-19920631/16

Période : 1899 - 1983

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1899-1983)
. Législation et réglementation en matière thermo-climatique | - Stations balnéaires, hydrominérales, climatiques, de tourisme, de sport d'h...

Cote : 19920631/5

Période : 1899 - 1983

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1899-1983)

Haute-Marne (France ; département)

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