Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames : Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône)

1 822 contenus liés

A. Ports autonomes maritimes

Cote : 19850269/1-19850269/170

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
1° Gestion domaniale | - extension du port. 1916/73 | - cessions et transferts de terrains du DPM à des personnes civiles et morales. 1938/5...

Cote : 19850269/1

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
- déclassement de terrains militaires, extension vers l'Ouest. 1957/62 | - création d'une Z.I porturaire aliénation de terrains sis à Loon p...

Cote : 19850269/2

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
- cession d'un terrain sis en Z.I de Tancarville (zone de remploi). 1970/71 | - cession de terrains à la STE LUBRISOL FRANCE (zone de remplo...

Cote : 19850269/3

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
- Echange de terrains entre l'Etat et des entreprises. 1962-69 | - Transfert, de gestion de terrains du DPM. 1963-65 | - Installation d'un i...

Cote : 19850269/4

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
- Echange de terrains domaniaux. 1957-1968 | - Transferts de gestion. 1961-1970 | - Plage de la Courance à St Marc concession d'un lais de m...

Cote : 19850269/5

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
- Extension du port : acquisition de terrains. 1966-1974 | - Octroi d'une concession à charge d'endigage aux chantiers de l'Atlantique. 1966...

Cote : 19850269/6

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
BORDEAUX | - Acquisitions de terrains (DUP) par le PA pour la ZI Bassens. 1960-71

Cote : 19850269/7

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
- Réaffectation d'un terrain situé aux Arros (commune de Verdon). 1961-1965 | - Affectation au Ministère de la Construction de terrains en D...

Cote : 19850269/8

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)
- Affectation au Ministère de l'Intérieur de locaux sis au 1 Quai de la Joliette. 1966-78 | - Intervention du maire de Port St Louis du Rhôn...

Cote : 19850269/9

Période : 1856 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction des ports et du domaine public maritime (1856-1982)

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

1 822 contenus liés

Liens

1 822 contenus liés