Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Pachoud Léon, Hauteville, Savoie (1951), -Pagot, Ets...

Cote : 72 J 299

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Petite voirie. Pont de Remaucourt, reconstruction (1832-1836) ; chemins vicinaux (1825-1935, 3 plans) ; chemin de petite vicinalité n°1, all...

Cote : 421 Edepot 68

Période : 1819 - 1935

Fonds : 421Edepot - Archives communales déposées de Port-sur-Saône
Papiers personnels de Claude Antoine Fontain.- Bail de terres situées à Pont-de-Planches à J. B. Boutement et procès à ce sujet (1816-1817)....

Cote : 11 J 8

Période : 1791 - 1857

Fonds : 11J - Papiers Fontain
Succession Monnot-Bourceret à Scey-sur-Saône : pièces de procédure<lb/><lb/>8 cahiers papier

Cote : 11 J 10

Période : 1839 - 1844

Fonds : 11J - Papiers Fontain
Correspondance et papiers divers adressés à Claude Antoine Fontain, maire de Scey-sur-Saône

Cote : 11 J 7

Période : 1829 - 1845

Fonds : 11J - Papiers Fontain
Correspondance, affiches et libelles politiques concernant principalement les élections de la Seconde république (1848) et du Second empire ...

Cote : 11 J 14

Période : 1848 - 1870

Fonds : 11J - Papiers Fontain
Travaux et documentation sur des sites et monuments historiques du département de la Haute-Saône (classement par cantons puis par ordre alph...

Cote : 137 J 29

Fonds : 137J - Fonds Christophe Cousin
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 227

Période : 1844 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 501

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Accord de Claude de Bauffremont, baron de Scey-sur-Saône, Clairvaux (les-Lacs, Jura), Durnes (Doubs) et Fouvent, aux habitants de Fouvent-la...

Cote : 246 Edepot 4

Période : 1651 - 1669

Fonds : 246Edepot - Archives communales déposées de Fouvent-le-Bas
Accord de Claude de Bauffremont, baron de Scey-sur-Saône, Clairvaux (les-Lacs, Jura), Durnes (Doubs) et Fouvent, aux habitants de Fouvent-la...

Cote : 246 Edepot 4

Période : 1651 - 1669

Fonds : 246Edepot - Archives communales déposées de Fouvent-le-Bas
Accord de Claude de Bauffremont, baron de Scey-sur-Saône, Clairvaux (les-Lacs, Jura), Durnes (Doubs) et Fouvent, aux habitants de Fouvent-la...

Cote : 246 Edepot 4

Période : 1651 - 1669

Fonds : 246Edepot - Archives communales déposées de Fouvent-le-Bas
Accord de Claude de Bauffremont, baron de Scey-sur-Saône, Clairvaux (les-Lacs, Jura), Durnes (Doubs) et Fouvent, aux habitants de Fouvent-la...

Cote : 246 Edepot 4

Période : 1651 - 1669

Fonds : 246Edepot - Archives communales déposées de Fouvent-le-Bas
Activités de Claude-Antoine Fontain comme maire de Scey-sur-Saône : correspondance reçue sur divers sujets d'administration communale :chemi...

Cote : 11 J 15

Période : 1829 - 1859

Fonds : 11J - Papiers Fontain
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- SMAL & Cie, machines-outils, Louvroil, Nord (195...

Cote : 72 J 311

Période : 1948 - 1962

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
"Cimetière de Maizière, transferts des corps, inhumations, réinhumations, exhumations : correspondance (1934). Cimetière de Malans, transfer...

Cote : 3 R 27

Période : 1873 - 1934

Fonds : 3R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
Familles Roberty. Bourgueneux et Chapey : traité de mariage entre François Roberty, procureur au siège d'Arbois, et Marguerit Michaud (1689)...

Cote : 13 J 24

Période : 1689 - 1880

Fonds : 13J - Archives de la famille Rochet
Scey-sur-Saône. Construction d'une caserne de gendarmerie : détail estimatif des ouvrages à exécuter, soumissions, procès-verbal d'adjudicat...

Cote : 4 N 65

Période : 1888 - 1939

Fonds : 4N - IMMEUBLES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. MOBILIER DEPARTEMENTAL. SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE
Paroisse de Scey-sur-Saône : requête de la confrérie de la Croix de Scey-sur-Saône à l'intendant au sujet de la démolition d'une tribune con...

Cote : 34 J 99

Période : 1751 - 1751

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse de Scey-sur-Saône.- Règlement des services religieux : ordonnances de l'archevêque de Besançon

Cote : 34 J 100

Période : 1840 - 1895

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse de Scey-sur-Saône : registre de catholicité, baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 34 J 101

Période : 1795 - 1808

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse de Scey-sur-Saône : registre de catholicité, baptêmes, mariages, sépultures (1850-1852, 1853-1854, 1864-1867, 1871-1874) ; mariages...

Cote : 34 J 102

Période : 1850 - 1906

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse de Scey-sur-Saône.- Confrérie de l'Immaculée Conception, érigée à Chantes : registre des délibérations

Cote : 34 J 103

Période : 1719 - 1837

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse de Scey-sur-Saône : état des propriétés foncières et rentes de la fabrique (1779-1894) ; amodiations de terrains (1844-1900) ; reg...

Cote : 34 J 104

Période : 1779 - 1938

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse de Scey-sur-Saône.- Comptabilité : registre de mandats à souches (1900-1904) ; comptes de gestion et administratifs (1871-1915) <lb...

Cote : 34 J 105

Période : 1871 - 1942

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse de Scey-sur-Saône, fabrique : factures et reçus (an VI-1933)

Cote : 34 J 106

Période : 1796 - 1933

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Documents administratifs : devis de menuiserie et de sculpture sur bois pour l'église de Port-sur-Saône par Frelet, sculpteur sur bois à Ves...

Cote : 47 J 11

Période : 1630 - 1855

Fonds : 47J - Collection Robert Dauvergne
Procès entre les communes de Scey-sur-Saône et la Neuvelle-lès-Scey contre le seigneur de Bauffremont relatif aux anticipations de ce dernie...

Cote : 386 Edepot 16

Période : 1792 - 1852

Fonds : 386Edepot - Archives communales déposées de la Neuvelle-lès-Scey
Culte. Demande des habitants de la Neuvelle-lès-Scey pour être distraits de la cure de Combeaufontaine pour celle de Scey-sur-Saône (an XII)...

Cote : 386 Edepot 19

Fonds : 386Edepot - Archives communales déposées de la Neuvelle-lès-Scey
Liste des contribuables les plus imposés de la commune (1863). Demande de révision du classement des propriétés (1886). Réclamations relativ...

Cote : 457 Edepot 39

Fonds : 457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône
Correspondance et titres de propriété d'une maison à la Neuvelle-lès-Scey (1810-1812) acquise par Maire et Duchon, maîtres de forge à Scey-s...

Cote : 11 J 9

Période : 1810 - 1852

Fonds : 11J - Papiers Fontain

Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (Haute-Saône, France)

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