Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Modane (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Modane (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Modane (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Modane

Cote : 24 Fi 43-44, 74

Période : 1893 - 1912

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Cartes au 1/100 000e

Cote : 24 Fi 43-44

Période : 1893 - 1912

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Modane, feuille XXV-28.

Cote : 24 Fi 43

Période : 1893 - 1893

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Modane, feuille XXV-28.

Cote : 24 Fi 44

Période : 1912 - 1912

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Cartes au 1/80 000e

Cote : 24 Fi 74

Période : 1893 - 1912

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Modane.

Cote : 24 Fi 74

Fonds : Fonds des cartes de l'Institut géographique national
Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 17

Période : 1927 - 1984

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
CARRIERES, DOSSIERS D'AUTORISATION - Modane : 96-08, société Socamo, renouvellement d'autorisation d'exploitation.

Cote : 1477W 82

Période : 1996 - 1996

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE DE DECLARATION - Chambéry : 99-64, SCDC, centrale thermique de Bissy...

Cote : 1477W 17

Période : 1999 - 1999

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Type de délit : homicie. Résumé de l'affaire : Rixe entre des soldats et des muletiers dans la cuisine du Logis de Louis Long à Modane

Cote : 2B 10147

Période : 1742 - 1742

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : violences avec couteau. Résumé de l'affaire : la victime, "parfait honnête homme", s'interpose au cours d'un rixe entre deux...

Cote : 2B 10214

Période : 1762 - 1762

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : abus de confiance, abus de faiblesse. Résumé de l'affaire : accusés d'avoir employer la ruse et la force auprès de Barbe Rat...

Cote : 2B 10294

Période : 1774 - 1774

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol. Résumé de l'affaire : vol d'une montre en or dans la maison d'une dame Martin, née Barbier

Cote : 2B 10309

Période : 1778 - 1778

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol. Résumé de l'affaire : vol nocturne d'une mule. procédure décrivant le monde de la route du Mont-Cenis.

Cote : 2B 10330

Période : 1780 - 1780

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol. Résumé de l'affaire : vol d'une bourse à la foire de Modane

Cote : 2B 10386

Période : 1784 - 1784

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : détournement de fonds. Résumé de l'affaire : l'accusé avait trafiqué (en fabriquant des créances imaginaires sur le rôle d'i...

Cote : 2B 10435

Période : 1790 - 1790

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : sortilèges, maléfices. Résumé de l'affaire : Une habitante de Modane sait "médicamenter et donner des remèdes aux hommes et ...

Cote : 2B 14785

Période : 1686 - 1686

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Dossiers des bénéficiaires du RMI dont le numéro d'allocataire se termine par 0 ou 5 - ou communes échantillon de Maurienne (Modane/ Saint-P...

Cote : 1460W 1

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1460W - DVS - Territoire de développement social de Maurienne - Commission locale d'insertion de Saint Jean de Maurienne - RMI
Dossiers des bénéficiaires du RMI dont le numéro d'allocataire se termine par 0 ou 5 - ou communes échantillon de Maurienne (Modane/ Saint-P...

Cote : 1460W 2

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1460W - DVS - Territoire de développement social de Maurienne - Commission locale d'insertion de Saint Jean de Maurienne - RMI
Type de délit : rançonnements, maltraitements, excès. Résumé de l'affaire : Volume second d'une procédure instruite contre une quinzaine de ...

Cote : 2B 14604

Période : 1767 - 1767

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Les Marches : création d'une Zone Industrielle et Artisanale " Plan du Cumin " ; aménagement d...

Cote : 1475W 19

Période : 1969 - 1993

Fonds : 1475W - Bureau de l'Environnement et du Développement Durable - Dossiers d'expropriation
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 89

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 164

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Livrets journaliers et livrets d'ordre pour la gestion et la surveillance quotidienne des forêts.

Cote : 1432W 34

Période : 1928 - 1955

Fonds : 1432W - Agriculture - Office National des Forêts - Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne - Livrets journaliers
Registre chronologique de la correspondance confidentielle.

Cote : 1149W 59

Période : 1968 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (A à An).

Cote : 1373W 3

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Ar-Az).

Cote : 1373W 4

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Ba-Be).

Cote : 1373W 5

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Bi-Bor).

Cote : 1373W 6

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Bos-Bu).

Cote : 1373W 7

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Ca-Charf).

Cote : 1373W 8

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Charv-Col).

Cote : 1373W 9

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Com-Dal).

Cote : 1373W 10

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Dam-De).

Cote : 1373W 11

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Di-E).

Cote : 1373W 12

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Fa).

Cote : 1373W 13

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Fe-Fu).

Cote : 1373W 14

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Ga).

Cote : 1373W 15

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Ge-Gri).

Cote : 1373W 16

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Gro-I).

Cote : 1373W 17

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (J-Lam).

Cote : 1373W 18

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Lan-Lu).

Cote : 1373W 19

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Ma-Me).

Cote : 1373W 20

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Mi-Mu).

Cote : 1373W 21

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (N-Par).

Cote : 1373W 22

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Pas-Ph).

Cote : 1373W 23

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Pi-Pu).

Cote : 1373W 24

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Ra-Re).

Cote : 1373W 25

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (Ri-Ru).

Cote : 1373W 26

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés
Réfugiés de Modane et fourneaux : correspondance, attribution d'allocations et bulletins de salaire (S).

Cote : 1373W 27

Période : 1943 - 1946

Fonds : 1373W - Cabinet du Préfet - Seconde Guerre mondiale - Réfugiés

Modane (Savoie, France)

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