Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Julien-en-Genevois (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Alberc, Joseph Ernest (1832-....)

Cote : 2201

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Albert, Joseph Ernest (1834-....)

Cote : 2269

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
« Séance du 3 Germinal an 10 (24 mars 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Saint-Julien-en-Genevois

Cote : 20070338/1543

Période : 1941 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements sociaux (1829-1982).
Saint-Julien-en-Genevois

Cote : 20200467/101

Période : 1998 - 2018

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Agrément et gestion des casinos (1983-2019)
; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; Saint-Étienne Saint-Félix de Foncaude Sainte-Florine Sainte-...

Cote : 20070339/623

Période : 1950 - 1955

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)
Saint-Julien-en-Genevois

Cote : 20140877/63

Période : 1998 - 2008

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Dossiers d'agrément et de gestion des casinos (1957-2010)
Saint-Julien-en-Genevois

Période : 1968 - 1970

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports relatifs aux établissements sociaux (1935-1976).
Saint-Julien-en-Genevois

Cote : 20180539/173

Période : 2002 - 2013

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Agrément et gestion des casinos (1912-2016)
Illustrations iconographiques de lycées agricoles (LA), collèges agricoles (CA), écoles d'agriculture et écoles ménagères d'agriculture

Cote : 20090202/39

Période : 1964 - 1973

Fonds : Ministère chargé de l’Agriculture ; Direction générale de l’enseignement et de la recherche. Archives de la mission des affaires générales (...

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France)

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