Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orge, Vallée de l' (Essonne/Yvelines, France)

Source :

GeoNames : Vallée de l'Orge

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Cote : 1114W/101

Période : 1974 - 1976

Fonds : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE, POSE DE POTEAUX INCENDIE.
Syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1991), ATHIS-MONS (1992), syndicat intercommunal de l'aménagement hydraulique ...

Cote : 1409W/124

Période : 1991 - 1996

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
Syndicat intercommunal de la vallée de l'ORGE (contrats, conventions).

Cote : 947W/128

Période : 1973 - 1975

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge.

Cote : 947W/135

Période : 1973 - 1975

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
VIRY-CHATILLON, GRIGNY. - Etangs : réhabilitation et mise en valeur (1996). Eaux de baignade. - Surveillance et protection de la qualité. Ea...

Cote : 1434W/99

Période : 1996 - 1996

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Lac complémentaire de retenue et de dépollution des eaux de l'ORGE, création : délibération ...

Cote : 1172W/40

Période : 1978 - 1981

Fonds : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES TERRITORIALES, ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, TGV ATLANTIQUE, ENQUETES HYDR...
MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménageme...

Cote : 1172W/53

Période : 1966 - 1984

Fonds : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES TERRITORIALES, ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, TGV ATLANTIQUE, ENQUETES HYDR...
Syndicat intercommunal de de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Résidus urbains programmés : dossier de financement (1964-1966). Préfec...

Cote : 1119W/75

Période : 1964 - 1969

Fonds : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Syndicat intercommunal de la Vallée de l'ORGE.- Tutelle préfectorale : budgets (1970-1971).

Cote : 1005W/174

Période : 1972 - 1973

Fonds : TUTELLE COMMUNALE.
Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la région de CORBEIL-ESSONNES et de la vallée de l'ORGE. - Contrôle de légalité.

Cote : 1130W/23

Période : 1958 - 1964

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat intercommunal pour la création et le fonctionnement d'un centre de montage : compte de gestion (1974). Synd...

Cote : 1184W/16

Période : 1974 - 1977

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Syndicat de la Vallée de l'Orge. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°114, n°115, n°116, n°117, n°118, n°119.

Cote : 1078W/44

Période : 1982 - 1982

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BRETIGNY-SUR-ORGE. - La Vallée de l'Orge (octobre 1975).

Cote : 44FI/651

Période : 1975 - 1975

Fonds : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT : VUES AERIENNES DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, 1972-1998.
BRETIGNY-SUR-ORGE. - La Vallée de l'Orge (octobre 1975).

Cote : 44FI/653

Période : 1975 - 1975

Fonds : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT : VUES AERIENNES DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, 1972-1998.
Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations des localités situées dans ...

Cote : 7S/173

Période : 1929 - 1930

Fonds : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS ET ALIMENTATION EN EAU (1783-1966)
ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Eclairage et électricité : mise en place d'un réseau et projet de traité, régie municipale d'électr...

Cote : 2O/34

Période : 1862 - 1938

Fonds : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la statio...

Cote : 1957W/18

Période : 2006 - 2008

Fonds : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat comm...

Cote : 2119W/44

Période : 1930 - 1997

Fonds : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.
Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- La vallée de l'Orge, Sylvie Decaux,...

Cote : 55FI/206

Période : 1996 - 1996

Fonds : PRIX DU PATRIMOINE 1996.
Syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne) (SIARVSG) (1992), syndicat intercommunal de la vallée de la B...

Cote : 1409W/123

Période : 1992 - 1993

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1995-1996), syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1995), syndicat intercommuna...

Cote : 1409W/137

Période : 1994 - 1997

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1995), SAINT-VRAIN (1992), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1992), NOZAY (1993), syndicat int...

Cote : 1409W/143

Période : 1992 - 1996

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
ANGERVILLE (1994), AUVERS-SAINT-GEORGES (1994), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1996), JANVILLE-SUR-JUINE (1996), ...

Cote : 1409W/164

Période : 1992 - 1996

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
LIMOURS-EN-HUREPOIX (1995), JUINE et affluents (1994), syndicat intercommunal d'assainissement de la région de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1995), s...

Cote : 1409W/181

Période : 1992 - 1996

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994), syndicat intercommunal d'aménagement et d'équipe...

Cote : 1409W/183

Période : 1994 - 1995

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
BURES-SUR-YVETTE. - Suppression d'un passage à niveau, aménagement de la grande maison : travaux en site inscrit ou classé. YERRES. - Abbaye...

Cote : 1434W/89

Période : 1977 - 1997

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
VERT-LE-GRAND, ECHARCON. - Butte du télégraphe : demande de classement. ATHIS-MONS. - Vignes : demande d'inscription. ORGE. - Vallée : deman...

Cote : 1434W/97

Période : 1978 - 1994

Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.
Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l...

Cote : 1108W/1

Période : 1948 - 1960

Fonds : GESTION DES RIVIERES.
Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf ...

Cote : 2518W/7

Période : 2005 - 2007

Fonds : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.

Cote : 1119W/7

Période : 1945 - 1968

Fonds : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Syndicat pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces comptables.

Cote : 1119W/18

Période : 1956 - 1968

Fonds : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Syndicat intercommunal pour l'équipement sportif et culturel du Val d'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1943-1965)...

Cote : 1119W/21

Période : 1943 - 1965

Fonds : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, syndicat intercommunal de la région de MENNECY, syndicat intercommunal pour...

Cote : 1005W/60

Période : 1976 - 1976

Fonds : TUTELLE COMMUNALE.
Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Vallée de l'ORGE, syndicat intercommunal de la région de CORBEIL.- Tutelle préfectorale (197...

Cote : 1005W/61

Période : 1976 - 1976

Fonds : TUTELLE COMMUNALE.
Travaux aménagement Vallée-de-l'Orge AP modif DIG (550).

Cote : 2776W/1/2

Période : 2008 - 2010

Fonds : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
Syndicat de la Vallée de l'Orge. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°16 à 22, n°55, n°113.

Cote : 1078W/43

Période : 1982 - 1982

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Syndicat de la Vallée de l'Orge. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°151, n°152, n°153, n°169, n°171, n°173, n°174, n...

Cote : 1078W/45

Période : 1982 - 1982

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Budgets des syndicats intercommunaux avant 1970.- Syndicat intercommunal des ordures ménagères de la vallée de Chevreuse ; syndicat intercom...

Cote : 1009W/105

Période : 1959 - 1975

Fonds : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée de l'Orge, travaux d'aménagement : correspondance. Subvention de l'Etat et du département....

Cote : 1502W/1588

Période : 1945 - 1972

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
La vallée de l'Orge.- Syndicat intercommunal : section inférieure, assainissement ; programme de 1972 ; opérations N° 47-48-52-54 et 55.

Cote : 977W/82

Période : 1972 - 1972

Fonds : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
La vallée de l'Orge.- Syndicat intercommunal : section inférieure, assainissement ; programme de 1973 ; opérations N° 54 et 55.

Cote : 977W/83

Période : 1973 - 1973

Fonds : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
CHILLY-MAZARIN, PLESSIS-CHENET (LE). - Autoroute A6, ponts et raccordements : 39 photographies aériennes, NB, 18x24 cm, Robert Durandaud, (2...

Cote : 1236W/5

Période : 1959 - 1961

Fonds : AMENAGEMENT DE L'AUTOROUTE A6.
BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour le Syndicat de la Vallée de l'Orge [bassin de retenue] (1970), la création d'une voie (1974).

Cote : 1045W/2

Période : 1970 - 1974

Fonds : EXPROPRIATIONS
ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité : comptes de gestion (1938-1940). BALLANCOURT. - A.S.A., Syndicat intercommunal du...

Cote : 8S/9

Période : 1925 - 1940

Fonds : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
Contrôle de légalité : syndicats intercommunaux de la vallée inférieure de l'ORGE : assainissement urbain.

Cote : 1107W/35

Période : 1963 - 1968

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Comptes de gestion (1888-1940), rôles de répartition...

Cote : 7S/120

Période : 1888 - 1940

Fonds : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS ET ALIMENTATION EN EAU (1783-1966)
Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au trai...

Cote : 7S/121

Période : 1922 - 1931

Fonds : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS ET ALIMENTATION EN EAU (1783-1966)
Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au trai...

Cote : 7S/123

Période : 1938 - 1940

Fonds : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS ET ALIMENTATION EN EAU (1783-1966)
Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. Constitution d'une association syndicale autorisée pou...

Cote : 7S/125

Période : 1898 - 1898

Fonds : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS ET ALIMENTATION EN EAU (1783-1966)
Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge : protection contre les inondations des localités situées dans l...

Cote : 7S/170

Période : 1928 - 1938

Fonds : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS ET ALIMENTATION EN EAU (1783-1966)

Orge, Vallée de l' (Essonne/Yvelines, France)

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