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Cote : 2098 W 32Période : 1991 - 2000Extrait de la notice :
…Collections de l'Armée de l'air en cession : bulletins de mouvement, ordres de cession à titre gratuit…
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Cote : 57 J 18Période : 1879 - 1880Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Frédéric et Lucie Berger, d'une part, et Oscar Berger-Levrault, d'autre part (28 novembre 1879) ; cession…
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Cote : 69 J 79Période : 1994 - 2000Extrait de la notice :
…Cession d'une parcelle en façade sur l'avenue de Boufflers issue d'une propriété 8 rue de Santifontaine…
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Cote : 194 J 5Période : 1915 - 1940Extrait de la notice :
…Cession de l'office notarial de Gerbéviller par Me David à Me Morel (1933-1937).…
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Cote : 927 W 298Période : 1943 - 1945Extrait de la notice :
…Cession à la Croix-Rouge des biens appartenant à des internés étrangers décédés : état nominatif (1946…
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Cote : 57 J 7Période : 1791 - 1802Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…à Marlenheim, issus à l'origine d'une vente aux enchères (5 novembre 1791), confirmation de cette cession…
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Période : 1874 - 1971Extrait du PDF d'origine
…Cession des époux Moreau : actes notariés (mai 1925).…
…Meehanit metal corporation, cession de licence exclusive (1950-1966).…
…Pont-à-Mousson (Centre de recherches), cession du brevet Ariélor (1959-1963).…
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Cote : 69 J 77Période : 1794 - 1975Extrait de la notice :
…Cession de mitoyenneté, 33 avenue de Boufflers et 8 rue de Santifontaine (1963-1966).…
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Cote : 121 J 42Période : 1899 - 1986Extrait de la notice :
…Acquisition du sol d'une route déclassée par la Filature de la Vologne : expéditions d'actes de cession…
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Période : 1900 - 1986Extrait du PDF d'origine
…Il conservera cette fonction jusqu’à sa cession au moment de la nationalisation de Saint-Gobain en 1983…