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Cote : 126 E DEPOT 24Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Cession d'usufruit.…
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Cote : 322J1Période : 1988 - 2002Extrait de la notice :
…Projet : cession d'entreprise , acte de cession Société SVTA / Nouvelle SVTA (1988).…
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Cote : WPériode : 1983 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers d'acquisition et cession de terrains.…
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Cote : 1514 W 1-2, 1211 W 642-646Période : 1981 - 2003Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession des droits d'exploitation de photographie, contrat de prêt.…
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Cote : 183 E DEPOT 56Période : 1840 - 1889Extrait de la notice :
…Caserne de gendarmerie, construction, cession.…
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Cote : 307 E DEPOT 66Période : 1795 - 1909Extrait de la notice :
…Presbytère : travaux, projet de cession.…
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Cote : 272J219Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Cession de fonds de commerce par Neyrpic à NFM (Neyrpic Framatome Mécanique) : projet d'accord de cession…
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Cote : 78J41Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Cession de brevets Charles Albert Keller au profit de Boehler et Compagnie (Autriche) : contrat.…
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Cote : 1211 W 1373Période : 2001 - 2003Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession du droit d'exploitation de photographies, plans, esquisse,…
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Cote : 1526 W 282Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dont correspondance, indemnités, avenants, plans, cession de terrain, devis,…
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Cote : 605 Edepot 75Période : 1972 - 1981Extrait de la notice :
…Voirie : ZAC ouest : cession des voies…
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Cote : 360J6Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…de l'Etoile (23 mars 1948), acte de cession de droit à bail par Marjolaine à M.…
…Minelli (27 novembre 1947), acte de cession de parts sociales par Jeanne Marie Perrier à la Bonneterie…
…mars 1946), déclaration aux fins d'immatriculation au registre de commerce (26 mars 1946), acte de cession…
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Cote : 119 E DEPOT 61Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Lavoir et abreuvoir, cession de terrain, construction.…
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Cote : 5 M 145Période : 1814 - 1937Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENEExtrait de la notice :
…Cession de l'établissement thermal par la ville de Luxeuil à l'état (1838-1862).…
…<lb/>Cession de l'établissement thermal par l'état à la ville de Luxeuil, avec plan (1922-1937).…
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Cote : 1211 W 650Période : 1971 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, contrat de cession du droit d'exploitation de séquences, factures…
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Cote : 334 E DEPOT 23Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Source "Blanche" : cession à la ville de Lourdes.…
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Cote : 78J116Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Union pour l'industrie et l'électricité (UNIE) : correspondance relative à la cession par les Etablissements…
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Cote : 132 Edepot 2Période : 1700 - 1782Extrait de la notice :
…Cession d'un capital de rentes au profit des Carmélites de Gray (1700, 1727, 1782).…
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Cote : 1211 W 637Période : 1978 - 2001Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Lois et guides, conventions, tarifs des locations des vidéos, contrats de cession…
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Cote : 1211 W 484Période : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…rendus de réunion des gérants de refuges et campings, correspondance, projet de nouveau contrat de cession…
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Cote : 43 J 20Période : 1897 - 1939Fonds : 43J - Fonds Jules AdlerExtrait de la notice :
…Cession d'oeuvres à l'Etat ou à des musées, nomination, décoration, invitation : correspondance…
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Cote : 254 E DEPOT 42Période : 1861 - 1880Extrait de la notice :
…Chemin vicinal n° 2, élargissement, alignement, cession de terrain.…
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Cote : 272J208Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Beauvert-Paris : statuts, procès-verbaux d'assemblée générale, opérations d'achat et de vente de locaux, cession…
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Cote : 1526 W 379Période : 1997 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dont correspondance, plans, devis, factures, avec deux dossiers concernant la cession…
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Cote : 207 E DEPOT 55Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Cession à l'administration des Eaux et Forêts d'une lande : acte de vente.…
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Cote : 73 E DEPOT 38Période : 1871 - 1968Extrait de la notice :
…Chemin d'intérêt commun n°8, ouverture, élargissement, travaux d'entretien, cession de terrains, alignement…
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Cote : 46 E DEPOT 28Période : 1610 - 1715Extrait de la notice :
…Acquisition de terre par la communauté d'Aulon (1610) ; cession de pâtre à la commune par des particuliers…
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Cote : 315 E DEPOT 19Période : 1808 - 1885Extrait de la notice :
…travaux, réparations, entretiens, ouverture, classements et déclassements, rectifications, prestations, cession…
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Cote : 504 E DEPOT 26Période : 1861 - 1891Extrait de la notice :
…Cession des fourrages et produits non soumis au régime forestier.…
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Cote : 221J1Période : 1943 - 1984Extrait de la notice :
…changement en société à responsabilité limitée (1943, 1982), transformation en société anonyme (1959), cession…
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Cote : 129 J 4Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Industrielle textile (LAFIT), création : statuts, extrait au registre du commerce, liste des actionnaires, cession…
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Cote : 245 Edepot 105Période : 1818 - 1892Extrait de la notice :
…Acte de cession d'obligations entre particuliers (1892) ; actes de vente de biens immobiliers entre particuliers…
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Cote : 73J707Période : 1919 - 1974Extrait de la notice :
…inscrits sur les registres de la société, correspondance, avis de convocation, formulaires de transfert cession…
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Cote : 254 E DEPOT 40Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…Cession d'un droit de passage par le sieur Jean-Marie Labérou à la commune au quartier de Bédat.…
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Cote : 42 E DEPOT 88Période : 1814 - 1940Extrait de la notice :
…Four à chaux, vente par adjudication (1814) ; ancien abri des voies ferrées des Pyrénées, cession à la…
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Cote : 3 Q 2/421Période : 1849 - 1945Fonds : Inventaire du bureau d'ArreauExtrait de la notice :
…d'actes passés par chaque commune (marchés, achats de terrains, concessions dans le cimetière, baux, cession…
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Cote : 102 J 120Période : 1987 - 1994Extrait de la notice :
…Conventions EDF-GDF, cahier des charges de cession de terrains,<lb/>dossier de création-réalisation,…
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Cote : 29 Edepot 59Période : 1854 - 1900Extrait de la notice :
…–Four banal, cession à la commune par le sieur Tiberghiens : extrait du registre des délibérations, communiqué…
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Cote : 102 J 71Période : 1976 - 1991Extrait de la notice :
…Luxeuil-les-Bains, Zone industrielle Guillaume-Hory : études techniques, cession de la Ville, BATILOISIRS…
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Cote : 452 E DEPOT 14Période : 1610 - 1624Extrait de la notice :
…Vente d'une pièce de terre à Antoine Capdeville (1610) ; cession d'un jardin à Barrry d'Aragon (1624)…
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Cote : 186 E DEPOT 26Période : 1912 - 1949Extrait de la notice :
…nivellement, travaux de l'institut géographique national (1949) ; liste des baux ruraux (1918) ; acte de cession…
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Cote : 2 H DEPOT 792Extrait de la notice :
…Acte de cession pour le syndic de l'hôpital, contre noble Pierre Belloc.…
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Cote : 344J15Période : 1958 - 1969Extrait de la notice :
…logements (1959-1969), rapport de diagnostic de la fonction administrative et comptable (1968), acte de cession…
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Cote : 307 E DEPOT 29Période : 1780 - 1780Extrait de la notice :
…Acte de cession d'une somme consentie par le seigneur de Montégut en faveur du grand vicaire de Cominge…
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Cote : 474 E DEPOT 17Période : 1912 - 1913Extrait de la notice :
…Agrandissement du cimetière : acte de cession gratuite d'une prairie consentie en faveur de la commune…
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Cote : 272J285Période : 1944 - 1951Extrait de la notice :
…déclaration de souscription et versement, procès-verbaux des assemblées constitutives, accords de cession…
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Cote : 29 Edepot 58Période : 1830 - 1945Extrait de la notice :
…communiqué, correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, demandes de cession…
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Cote : 344J47Période : 1921 - 1968Extrait de la notice :
…Ventes : conventions commerciales, contrats de représentation, contrats de dépôt, contrats de cession…
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Cote : 316J7Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Ahrens-Laurent : protocole de vente du 28 juin 2004, annexes à la garantie d'actif et de passif, acte de cession…
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Cote : 604 Edepot 11Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Photocopieur, achat et cession : correspondance, documentation (2001-2002).…