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Cote : 1962 WPériode : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements d'urbanisme.…
…aménagement foncier…
…Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements d'urbanisme.…
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Cote : 1944 WPériode : 1978 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire (1985-1988), certificats d'urbanisme (1978-1990).…
…aménagement foncier…
…Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire (1985-1988), certificats d'urbanisme (1978-1990).…
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Cote : 1997 WPériode : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.…
…DE L'EQUIPEMENT, URBANISME ET AMENAGEMENT FONCIER…
…aménagement foncier…
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Cote : 1998 WPériode : 1932 - 1984Extrait de la notice :
…Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation, plans de situation, plans de l'existant…
…DE L'EQUIPEMENT, URBANISME ET AMENAGEMENT FONCIER…
…aménagement foncier…
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Cote : 476 WPériode : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Bar-Le-Duc, Étain, Varennes-en-Argonne, communes de l'arrondissement de Bar-Le-Duc, aménagement foncier : plans d'occupation des sols.…
…aménagement foncier…
…Bar-Le-Duc, Étain, Varennes-en-Argonne, communes de l'arrondissement de Bar-Le-Duc, aménagement foncier : plans d'occupation des sols.…
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Cote : 2153 WPériode : 1978 - 2007Extrait de la notice :
…Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007).…
…aménagement foncier…
…Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007).…
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Cote : 2446 W 1-237Période : 1982 - 2013Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 780 WPériode : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 919 W 1-5Période : 1985 - 1987Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
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Cote : 1678 WPériode : 1964 - 1992Extrait de la notice :
…aménagement foncier…