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Cote : 9 M 1 - 130Période : 1791 - 1945Extrait de la notice :
…INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
…INVENTION…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
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Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
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Cote : OCEA 57Période : 1899 - 1901Fonds : Ministère des Colonies. OcéanieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Pêches maritimes, chargements de morue (1901).…
…Brevets d'invention ; pêche…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : RST NF 905 à 909, 911 à 915, 917 à 919, 922 à 924, 929 à 931, 933, 937 à 944, 948 à 951, 955 à 975, 978Période : 1917 - 1944Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…D. 685 Brevets d'invention…
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Cote : 2 TP 232Période : 1941 - 1962Extrait de la notice :
…d'invention : arrêtés et décrets, 1951.Réglementation des brevets d'invention : décret et correspondance…
…Brevets d'invention, marques de fabrique.Décrets sur les productions industrielles, 1950-1951.Brevets…
…, 1952-1955.Correspondance avec IGTP (4e bureau) au sujet des brevets d'invention, 1952-1954.Demandes…
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Cote : AGEFOM 205Période : 1881 - 1953Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, marques de fabrique (1909-1932).…
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Cote : RST NF 930Période : 1926 - 1926Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Instructions sur les brevets d'invention…
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Cote : GEN 61Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Législation des brevets d'invention dans les colonies françaises…
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Cote : GUY 68Période : 1818 - 1907Extrait de la notice :
…Commerce et industrie : brevets d'invention ; poids et mesures…
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Cote : GEN 51Période : 1832 - 1868Extrait de la notice :
…Circulaires et documents divers relatifs aux brevets d'invention dans les colonies…
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Cote : GEN 51Période : 1865 - 1874Extrait de la notice :
…Pièces imprimées relatives à la législation des demandes de brevets d'invention…
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Cote : REU 404Période : 1839 - 1844Extrait de la notice :
…Brevet d'invention accordé à Duhamel Beaugendre, habitant à Saint-Benoît pour une mécanique à dévider…
…les cocons (conseil privé du 4 mai 1839).Brevet d'invention au sieur Mourgue pour un dévidoir piémontais…
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Cote : GUY 68Période : 1847 - 1847Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Peyraud, pour la fabrication de vin d'ananas…
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Cote : REU 404Période : 1826 - 1865Extrait de la notice :
…Privilège accordé à Perichon de Sainte-Marie pour l'invention d'un croiseur compteur à brins simples…
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Cote : GUY 68Période : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Rose pour un appareil à cuire le sucre…
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Cote : GEN 51Période : 1849 - 1862Extrait de la notice :
…Projets de loi relatifs aux brevets d'invention postérieurs à la loi du 5 juillet 1844…
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Cote : GUY 68Période : 1859 - 1859Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Lebreton, pour une machine à extraire les filaments des végétaux…
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Cote : 81 F 2052Période : 1949 - 1960Extrait de la notice :
…Concerne notamment les marques de fabrique, les brevets d'invention et les licences spéciales (1945-1960…
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Cote : COL E 328BISPériode : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…habitante de la Guadeloupe, sollicite un privilège pour la vente en France d'un vulnéraire de son invention…
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Cote : 912 522Période : 1896 - 1911Extrait de la notice :
…Recherche d'ouvrages hydrauliques romains, découvertes archéologiques, monuments commémoratifs, brevets d'invention…
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Cote : GUY 68Période : 1875 - 1903Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention : Brousseau et Rey pour le lavage des sables aurifères ; Castex et Marchenay…
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Cote : GEN 51Période : 1843 - 1843Extrait de la notice :
…Projets de loi qui ont précédé l'adoption de la loi du 5 janvier 1844 sur les brevets d'invention (10…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite…
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Cote : GGA 3F 60Extrait de la notice :
…la loi du 31 mai 1856, modificative de l'article 32 de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention…
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Cote : 93502 32Période : 1937 - 1956Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, concours du meilleur artisan algérien, exposition artisanale de Constantine, exposition…
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Cote : NCL 8Période : 1874 - 1908Extrait de la notice :
…Brevets d'invention (1888-1905).Réglementation de la vente des armes et munitions de chasse (1875-1883…
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Cote : 202 MIOM 10Période : 1706 - 1706Extrait de la notice :
…Thomas « qui fait les grenades de la nouvelle invention » lui en délivre 500, plus 500 boulets creux,…
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Cote : 1 LEG 23Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Montclar, créole de cette colonie, venu en France pour y faire construire diverses machines de son invention…
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Cote : COL C8 B 10 N° 42Période : 1750 - 1750Extrait de la notice :
…capitaine ingénieur aux Iles, qui demande un privilège pour un nouveau modèle de moulins à sucre de son invention…
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Extrait de la notice :
…l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention…
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Cote : 91505 101Période : 1900 - 1957Extrait de la notice :
…Industrie, exploitation des mines et carrières, réglementation, demandes de brevets d'invention, déclaration…
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Cote : 1 HCI 699Période : 1946 - 1952Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Import-export : principes, textes et dossiers de cas particuliers (1949-1951).Brevets d'invention et…
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Cote : 211 MIOM 71Extrait de la notice :
…Laussat conférant aux sieurs William Tudor et James Savage, citoyens des États-Unis, un brevet d'invention…
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Cote : REU 466Période : 1829 - 1830Extrait de la notice :
…colonies, du 20 novembre 1829 : proposition d'attribuer les médailles à Gimart et à de Villèle pour l'invention…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales du Val-de-Marne, 2016, 43 pages De l’invention de la machine…
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-de-Marne -
Cote : 37 APC 6Période : 1882 - 1938Extrait de la notice :
…Une invention du général Bonnier (avion) 17 août.…
…Colonies les appréciations et propositions dont il a été l'objet, n° 700 (8 avril 1913), concernant une invention…
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Cote : 93502 102Période : 1896 - 1920Extrait de la notice :
…Commerce et industrie : demande de brevet d'invention. Dénomination du hameau de Villars.…
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Cote : COL C8 A 61 F° 262Période : 1757 - 1757Extrait de la notice :
…ingénieur du roy aux îles du Vent, auquel on a retranché tout le fer qui lie les autres affûts, invention…
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Cote : COL C13 A 36Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…Envoi d'échantillons de bougies et de cires faites par lui et de coton égrené par une machine de son invention…
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Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire…
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Cote : INDE H 21Période : 1938 - 1954Extrait de la notice :
…NEVEU (demande de dépôt de brevet d'invention) PICAT Guy, administrateur (affectation) SIAUVE Suzanne…
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Période : 1835 - 1866Extrait de la notice :
…: En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
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Période : 1789 - 1817Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?"…
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Période : 2010 - 2018Fonds : Archives du CLEPHEExtrait de la notice :
…aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
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Période : 1835 - 1880Extrait de la notice :
…police médicale ; haras ; encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce ; brevets d'invention…
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Cote : 37 APC 6/16Période : 1882 - 1938Extrait de la notice :
…1923).Roche, directeur de l'école supérieure d'aéronautique : n° 2023 (5 avril 1923) au sujet d'une invention…
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Cote : 9 M 1 à 4, 6 à 26Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…<br>- Brevets d’invention, d’amélioration ou d’importation : dépô…