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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 3 Z 17 m 11Période : 1908 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 6 Z 15 m 16Période : 1908 - 1909Fonds : Répertoire numérique 6ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 2 Z 11 m 8Période : 1903 - 1916Fonds : Répertoire numérique 2ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
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Cote : 3 Z 16 m 9Période : 1912 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : L 1486Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
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Cote : 20 M 272, 996, 167-2, M 14 IX b 1-2, 171-5, SM 10589-10591Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention…
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Cote : SM 10590-10591Période : 1893 - 1928Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Demandes de dépôt de brevets d'invention…
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Cote : E dépôt 453/25Période : 1815 - 1917Extrait de la notice :
…Foires, marchés, brevets d'invention, commerce, industrie…
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Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 134 J 36-48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
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Cote : L 1280Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…1) Industrie, ans II-III. 2) Brevets d'invention, an II. 3) Poids et mesures, an III.…
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Cote : 1804 W 84Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Invention. Histoire des arts. Arts plastiques.…
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Période : 1965 - 2018Fonds : Fonds Jean-Marie GourreauExtrait de la notice :
…Blanc, Sabine ; Guillermin, Sylvie - Porte bleue ; Adèle danse ; Compagnie Sylvie Guillermin - « Invention…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite…
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Extrait de la notice :
…l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention…
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Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire…
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Cote : 54 J 254Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…"Valoriser son invention… des contrats de propriété industrielle".…
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Cote : 2 U 1235Période : 1914 - 1914Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrefaçon du brevet d'invention ; abus de confiance sur les assurances.…
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Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement…
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Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
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Cote : 2 U 1267Période : 1934 - 1935Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…de l'art dentaire ; infraction aux lois sur les appellations d'origine ; contrefaçon de brevet d'invention…
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Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier…
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Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969).…
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Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
…de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
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Cote : Arch. de la Côte-d'Or, D 10498Période : 1322 - 1322Extrait de la notice :
…Le jeudi après l'Invention de la Sainte-Croix (6 mai) 1322…
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Cote : 20 M 272Période : 1867 - 1884Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Récompense nationale demandée par l'inventeur Beuchot ; invention d'un fusil…
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Cote : 120 J 25Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Curriculum vitae de Martine Mignotte, récompenses (prix de chorégraphie) et brevet d'invention…
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Cote : 50 J 20Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…comptes annuels (1989), ouvrage de Alain de Gourcuff et Marc Prigent "stock 1708-1981 : trois siècles d'invention…
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Cote : 67 J 133Extrait de la notice :
…Henri Ghéon, "Le Chemin de la Croix", extrait du "Mystère de sainte Hélène et de l'invention de la Croix…
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Période : 1789 - 1817Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?"…
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Cote : 216 J 56Période : 1877 - 1879Extrait de la notice :
…Casalonga et Flotat, brevets d'invention (dont belge et allemand) accordés à Augustin Flotat (et plans…
…pour un laminoir à métaux profilés (mémoires descriptifs et dessin) ; 7/ demande de brevet d'invention…
…dont plan) ; 2/ laminoirs à trois et à cinq cylindres (mémoires descriptifs et plans) ; 3/ brevet d'invention…
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Cote : 53 J 159Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…un partenariat avec Creusot-Loire et la Régie-Renault, descriptif, dossier relié portant sur "Une invention…
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Cote : 2 O 239/41Période : 1894 - 1931Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…droits d'enterrement, taxes sur les chiens et les chevaux, droit de publicité, droit sur les dépôts d'invention…
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Cote : 113 J 5Période : 1852 - 1857Extrait de la notice :
…Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics : brevet d'invention délivré pour 15 ans…
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Cote : L 579Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…charrues et machines à battre le grain ; description et plans de machines à battre le grain, de l'invention…
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Cote : SM 2796-1Période : 1914 - 1918Fonds : 8 R - Temps de guerreExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Etc. Répercussion de la démobilisation sur la situation du marché du travail.…
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Période : 2010 - 2018Fonds : Archives du CLEPHEExtrait de la notice :
…aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
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Cote : G 464Période : 1610 - 1610Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Recette de 40 livres 9 sols, versés par la confrérie de Saint-Étienne qui se célèbre le jour de l'Invention…
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Cote : G 464Période : 1610 - 1610Fonds : Chapitres cathédrauxExtrait de la notice :
…Recette de 40 livres 9 sols, versés par la confrérie de Saint-Étienne qui se célèbre le jour de l'Invention…
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Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…