-
Période : 1797 - 1934Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
-
-
-
Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
-
Cote : 68 J 790Période : 1908 - 1981Fonds : 68 J - Fonds TréfilacExtrait de la notice :
…demande faite par Tréfilac pour la reconnaissance de son brevet d'invention.…
…Présentation du contenu Concerne de la correspondance sur des brevets d'invention publiés ou bien une…
-
Cote : 1 F 2/28Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…L'invention d'Athènes…
-
Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
-
Cote : 418 W 618Période : 1900 - 1955Extrait de la notice :
…Marque de fabrique, brevets d'invention…
-
Cote : 418 W 619Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, cessions, instructions périmés…
-
Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier…
-
Cote : 213 M 4Période : 1844 - 1867Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
-
Cote : 213 M 5Période : 1867 - 1879Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
-
Cote : 12 J 257Période : 1855 - 1860Fonds : Fonds Savouret de ViévilleExtrait de la notice :
…Lois et textes sur les brevets d'invention.…
-
Cote : 12 J 249Période : 1700 - 1900Fonds : Fonds Savouret de ViévilleExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, papiers de famille anciens [1700-1800].…
-
Cote : 65 J 1-168Période : 1921 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Famille et personnalité ; technique et invention ; promotion et commercialisation…
-
Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement…
-
Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande…
-
Cote : E dépôt 6614Période : 1847 - 1855Extrait de la notice :
…Exposition universelle de 1855 : circulaires, correspondances relatives aux brevets d'invention et aux…
-
Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
-
Cote : 232 J 1-26Période : 1925 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise…
-
Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
-
Cote : 1251 W 52Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Photographes filmeurs, brevets d'invention et hippodrome de Montier-en-Der.…
-
Cote : 9 M Sup 19Période : 1884 - 1937Fonds : 9 M Sup : IndustrieExtrait de la notice :
…propriété industrielle : notices et conventions (1884-1912) Législation concernant les brevets d'invention…
-
Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969).…
-
Cote : 143 J 64Période : 1840 - 1880Extrait de la notice :
…Projets d'invention et de construction d'appareils à l'usage des sciences : schémas, notes, croquis,…
-
Date de modification : 27 juillet 2023Extrait de la notice :
…Depuis son invention en 1817, la bicyclette a su conquérir les rues de Strasbourg.…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Cote : 6 U 2/134Période : 1893 - 1912Extrait de la notice :
…fabrique : Conservatoire National des Arts et Métiers (1894-1912) ; marques de fabrique, brevets d'invention…
-
Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Registres du commerce (1920) et des métiers (1936), marque de fabrique, brevet d'invention, sociétés.…
-
Cote : F 736Période : 1800 - 1800Extrait de la notice :
…Notice sur une flûte en cristal de l'invention de Claude Laurent, natif de Saint-Maurice-lès-Langres,…
-
Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
-
Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
-
Cote : 232 J 1Période : 1928 - 1990Extrait de la notice :
…, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
-
Cote : 21 W 47Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…Brevet d'invention (1962).…
-
Cote : 2 L 90Période : 1783 - 1805Extrait de la notice :
…manufactures (1791-an VII) Corporations et confréries : suppressions (1793-an III) Brevets d'invention…
-
Cote : 3 E 67/477Période : 1852 - 1852Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
-
Cote : 1251 W 264Période : 1879 - 1986Extrait de la notice :
…propriété industrielle statistiques (1986) ; rapport d'activité de 1976 ; registre des brevets d'invention…
-
Cote : 419 W 794Période : 1900 - 1957Extrait de la notice :
…d'élections aux Chambres de métiers (1950-1956) ; cartes de coiffeurs retirées (1947-1957) ; brevets d'invention…
-
Date de modification : 29 septembre 2022Extrait de la notice :
…archives administratives : les enquêtes sur les établissements dangereux et insalubres, les brevets d’invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : 255 J 4Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds ComtetExtrait de la notice :
…11) Petite histoire d'une grande invention entre deux services militaires (Serpollet) , 12) Histoire…
-
Cote : C 302Période : 1768 - 1789Extrait de la notice :
…fermiers en 1789 ; indemnité accordée en 1788, au sieur Ange (Joseph), habitant de Leschères, pour l'invention…
-
Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
-
Cote : 20 J 21Période : 1789 - 1904Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Granier, au président de l'Académie royale de Lyon, sur son invention de machine de rotation immédiate…
-
Cote : 1 K 1-562Période : 1789 - 1932Extrait de la notice :
…précisions ne s'appliquent pas aux informations nominatives telles les naturalisations, les brevets d'invention…
-
Cote : G 687Période : 1179 - 1527Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…chapelains de Saint-Martin et Saint-Amâtre de Langres à assister aux processions faites depuis l'Invention…
-
Cote : G 90Période : 1526 - 1526Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…chapelains de Saint-Martin de Langres assisteront aux processions de la cathédrale, qui se font depuis l'Invention…
-
Cote : 6 U 1/168Période : 1842 - 1908Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…
…et spiritueux (1874) ; Picard Emile et Pernod, commerce des garances et exploitation de brevets d'invention…
-
Cote : H 541Période : 1423 - 1499Fonds : Dominicains de BourgExtrait de la notice :
…messes, dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les jours de l'invention…
-
Cote : G 920Période : 1779 - 1783Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…Saint-Didier : l'Assomption de Notre-Dame, fol. 128 v°, 159 r° et v°, 178 r° ; église Saint-Mammès : l'Invention…
-
Cote : G 974Période : 1747 - 1754Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…permis l'exposition à la vénération des fidèles, il lui plaise de permettre de célébrer la fête de l'invention…
-
Extrait de la notice :
…dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’invention…
…dont deux les jours Saint-Dominique et Saint-Pierre le Martyr, et deux autres les 4 jours de l’invention…