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Cote : 9 M 19-22, 31-33Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : OCEA 57Période : 1899 - 1901Fonds : Ministère des Colonies. OcéanieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Pêches maritimes, chargements de morue (1901).…
…Brevets d'invention ; pêche…
…Brevets d'invention. Pêches maritimes, chargements de morue (1901).…
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Cote : 2116 W 1121Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…L'invention des lacs alpins…
…L'invention des lacs alpins…
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Cote : RST NF 905 à 909, 911 à 915, 917 à 919, 922 à 924, 929 à 931, 933, 937 à 944, 948 à 951, 955 à 975, 978Période : 1917 - 1944Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…D. 685 Brevets d'invention…
…D. 685 Brevets d'invention…
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Cote : E DEPOT 127/2 F 3Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…Invention d'une machine à battre les céréales. – Demande d'un brevet d'invention : correspondance.…
…Invention d'une machine à battre les céréales. – Demande d'un brevet d'invention : correspondance.…
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Cote : 2 TP 232Période : 1941 - 1962Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, marques de fabrique.Décrets sur les productions industrielles, 1950-1951.Brevets d'invention : arrêtés et décrets, 1951.Réglementation…
…des brevets d'invention : décret et correspondance, 1952-1955.Correspondance avec IGTP (4e bureau) au sujet des brevets d'invention, 1952-1954.Demandes…
…de brevets d'invention : correspondance, 1950-1959.Dépôts de marques de fabrique, 1950-1957.Propriété industrielle, adhésions :Afrique occidentale française…
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Cote : AGEFOM 205Période : 1881 - 1953Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, marques de fabrique (1909-1932).…
…Brevets d'invention, marques de fabrique (1909-1932).…
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Cote : RST NF 930Période : 1926 - 1926Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Instructions sur les brevets d'invention…
…Instructions sur les brevets d'invention…
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Cote : GEN 61Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Législation des brevets d'invention dans les colonies françaises…
…Législation des brevets d'invention dans les colonies françaises…
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Cote : GUY 68Période : 1818 - 1907Extrait de la notice :
…Commerce et industrie : brevets d'invention ; poids et mesures…
…Commerce et industrie : brevets d'invention ; poids et mesures…
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Cote : GEN 51Période : 1832 - 1868Extrait de la notice :
…Circulaires et documents divers relatifs aux brevets d'invention dans les colonies…
…Circulaires et documents divers relatifs aux brevets d'invention dans les colonies…
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Cote : GEN 51Période : 1865 - 1874Extrait de la notice :
…Pièces imprimées relatives à la législation des demandes de brevets d'invention…
…Pièces imprimées relatives à la législation des demandes de brevets d'invention…
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Cote : REU 404Période : 1839 - 1844Extrait de la notice :
…Brevet d'invention accordé à Duhamel Beaugendre, habitant à Saint-Benoît pour une mécanique à dévider les cocons (conseil privé du 4 mai 1839).Brevet d'invention…
…Brevet d'invention accordé à Duhamel Beaugendre, habitant à Saint-Benoît pour une mécanique à dévider les cocons (conseil privé du 4 mai 1839).Brevet d'invention…
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Cote : GUY 68Période : 1847 - 1847Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Peyraud, pour la fabrication de vin d'ananas…
…Demande de brevet d'invention présentée par Peyraud, pour la fabrication de vin d'ananas…
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Cote : GUY 68Période : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Rose pour un appareil à cuire le sucre…
…Demande de brevet d'invention présentée par Rose pour un appareil à cuire le sucre…
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Cote : GEN 51Période : 1849 - 1862Extrait de la notice :
…Projets de loi relatifs aux brevets d'invention postérieurs à la loi du 5 juillet 1844…
…Projets de loi relatifs aux brevets d'invention postérieurs à la loi du 5 juillet 1844…
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Cote : 2 O 1046Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…. – Invention, demande de brevet : correspondance…
…. – Invention, demande de brevet : correspondance…
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Cote : 9 M 19-20Période : 1863 - 1939Extrait de la notice :
…Instruction des demandes de dépôt de brevets d'invention…
…Instruction des demandes de dépôt de brevets d'invention…
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Cote : REU 404Période : 1826 - 1865Extrait de la notice :
…Privilège accordé à Perichon de Sainte-Marie pour l'invention d'un croiseur compteur à brins simples et détachés.Arrêté local du 8 octobre 1844.…
…Privilège accordé à Perichon de Sainte-Marie pour l'invention d'un croiseur compteur à brins simples et détachés.Arrêté local du 8 octobre 1844.…
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Cote : GUY 68Période : 1859 - 1859Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Lebreton, pour une machine à extraire les filaments des végétaux…
…Demande de brevet d'invention présentée par Lebreton, pour une machine à extraire les filaments des végétaux…
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Cote : 81 F 2052Période : 1949 - 1960Extrait de la notice :
…Concerne notamment les marques de fabrique, les brevets d'invention et les licences spéciales (1945-1960), les marques de fabrique sous séquestre comme…
…Concerne notamment les marques de fabrique, les brevets d'invention et les licences spéciales (1945-1960), les marques de fabrique sous séquestre comme…
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Cote : COL E 328BISPériode : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Paris, veuve, habitante de la Guadeloupe, sollicite un privilège pour la vente en France d'un vulnéraire de son invention…
…Paris, veuve, habitante de la Guadeloupe, sollicite un privilège pour la vente en France d'un vulnéraire de son invention…
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Cote : 11 J 837Période : 1855 - 1858Extrait de la notice :
…Répertoires des " attestati di privativa " (brevets d'invention de procédés industriels, loi du 12 mars 1855).…
…Répertoires des " attestati di privativa " (brevets d'invention de procédés industriels, loi du 12 mars 1855).…
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Cote : 912 522Période : 1896 - 1911Extrait de la notice :
…Recherche d'ouvrages hydrauliques romains, découvertes archéologiques, monuments commémoratifs, brevets d'invention : correspondance…
…Recherche d'ouvrages hydrauliques romains, découvertes archéologiques, monuments commémoratifs, brevets d'invention : correspondance…
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Cote : GUY 68Période : 1875 - 1903Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention : Brousseau et Rey pour le lavage des sables aurifères ; Castex et Marchenay, pour un appareil de propulsion pour cycles…
…Demandes de brevets d'invention : Brousseau et Rey pour le lavage des sables aurifères ; Castex et Marchenay, pour un appareil de propulsion pour cycles…
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Cote : GEN 51Période : 1843 - 1843Extrait de la notice :
…Projets de loi qui ont précédé l'adoption de la loi du 5 janvier 1844 sur les brevets d'invention (10 janvier, 20 mars, 5 juillet 1843)…
…Projets de loi qui ont précédé l'adoption de la loi du 5 janvier 1844 sur les brevets d'invention (10 janvier, 20 mars, 5 juillet 1843)…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…L’invention de la laïcité. L’État et les Églises dans l’Aude, 1789-1930…
…L’invention de la laïcité. L’État et les Églises dans l’Aude, 1789-1930…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Cote : 9 M 21-22Période : 1861 - 1951Extrait de la notice :
…Registres de procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention…
…Registres de procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention…
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Cote : GGA 3F 60Extrait de la notice :
…Promulgation en Algérie, de la loi du 31 mai 1856, modificative de l'article 32 de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention. N° 1989.…
…Promulgation en Algérie, de la loi du 31 mai 1856, modificative de l'article 32 de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention. N° 1989.…
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Cote : 93502 32Période : 1937 - 1956Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, concours du meilleur artisan algérien, exposition artisanale de Constantine, exposition des arts indigènes, objets de fabrication…
…Brevets d'invention, concours du meilleur artisan algérien, exposition artisanale de Constantine, exposition des arts indigènes, objets de fabrication…
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Cote : 9 M 1-34Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Il est intéressant, cependant, de noter que sont conservés les dossiers des brevets d'invention de 1863 à 1939.…
…Il est intéressant, cependant, de noter que sont conservés les dossiers des brevets d'invention de 1863 à 1939.…
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Cote : 202 MIOM 10Période : 1706 - 1706Extrait de la notice :
…Thomas « qui fait les grenades de la nouvelle invention » lui en délivre 500, plus 500 boulets creux, pour les navires qu'il arme au Havre, à Dunkerque…
…Thomas « qui fait les grenades de la nouvelle invention » lui en délivre 500, plus 500 boulets creux, pour les navires qu'il arme au Havre, à Dunkerque…
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Cote : 1 LEG 23Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…d'accorder un passage gratuit pour l'île Bourbon à Montclar, créole de cette colonie, venu en France pour y faire construire diverses machines de son invention…
…d'accorder un passage gratuit pour l'île Bourbon à Montclar, créole de cette colonie, venu en France pour y faire construire diverses machines de son invention…
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Cote : NCL 8Période : 1874 - 1908Extrait de la notice :
…Brevets d'invention (1888-1905).Réglementation de la vente des armes et munitions de chasse (1875-1883).Essais sur la pêche (mémoire de Enderly) (1859-…
…Brevets d'invention (1888-1905).Réglementation de la vente des armes et munitions de chasse (1875-1883).Essais sur la pêche (mémoire de Enderly) (1859-…
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Cote : 1 J 3310Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Ponzio, invention d'une machine à eau dite « à la Belle Étoile » : plan avec coupe de la machine, légende, description, avec annotations et cachet manuscrit…
…Ponzio, invention d'une machine à eau dite « à la Belle Étoile » : plan avec coupe de la machine, légende, description, avec annotations et cachet manuscrit…
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Cote : COL C8 B 10 N° 42Période : 1750 - 1750Extrait de la notice :
…Mémoire remis par Louis de Bury, capitaine ingénieur aux Iles, qui demande un privilège pour un nouveau modèle de moulins à sucre de son invention. 2 p…
…Mémoire remis par Louis de Bury, capitaine ingénieur aux Iles, qui demande un privilège pour un nouveau modèle de moulins à sucre de son invention. 2 p…
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Cote : 91505 101Période : 1900 - 1957Extrait de la notice :
…Industrie, exploitation des mines et carrières, réglementation, demandes de brevets d'invention, déclaration et réglementation d'établissements classés…
…Industrie, exploitation des mines et carrières, réglementation, demandes de brevets d'invention, déclaration et réglementation d'établissements classés…
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Cote : 1 HCI 699Période : 1946 - 1952Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Import-export : principes, textes et dossiers de cas particuliers (1949-1951).Brevets d'invention et marques de fabrique : réglementation et correspondance…
…Import-export : principes, textes et dossiers de cas particuliers (1949-1951).Brevets d'invention et marques de fabrique : réglementation et correspondance…
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Cote : 211 MIOM 71Extrait de la notice :
…Arrêté de Villaret-Joyeuse et Laussat conférant aux sieurs William Tudor et James Savage, citoyens des États-Unis, un brevet d'invention portant privilège…
…Arrêté de Villaret-Joyeuse et Laussat conférant aux sieurs William Tudor et James Savage, citoyens des États-Unis, un brevet d'invention portant privilège…
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Cote : REU 466Période : 1829 - 1830Extrait de la notice :
…Rontaunay, 1829.Délibérations du conseil des députés des colonies, du 20 novembre 1829 : proposition d'attribuer les médailles à Gimart et à de Villèle pour l'invention…
…Rontaunay, 1829.Délibérations du conseil des députés des colonies, du 20 novembre 1829 : proposition d'attribuer les médailles à Gimart et à de Villèle pour l'invention…
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Cote : 11 J 1795Période : 1845 - 1857Extrait de la notice :
…Tome VI (1845-1857, 2e partie : Circulaires, privilèges et certificats de brevets d'invention relatifs à la métallurgie, et sociétés constituées pour l'exploitation…
…Tome VI (1845-1857, 2e partie : Circulaires, privilèges et certificats de brevets d'invention relatifs à la métallurgie, et sociétés constituées pour l'exploitation…
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Cote : 1 J 2316Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…Papeterie et cartonnerie Aussedat à Cran, extrait de la revue "La Presse industrielle" sur les industries savoisiennes en 1892, brevets d'invention pour…
…Papeterie et cartonnerie Aussedat à Cran, extrait de la revue "La Presse industrielle" sur les industries savoisiennes en 1892, brevets d'invention pour…
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Cote : 37 APC 6Période : 1882 - 1938Extrait de la notice :
…Une invention du général Bonnier (avion) 17 août. Intitulé de la chemise rédigé par Gaétan Bonnier.…
…au ministère de la Guerre par le ministre des Colonies les appréciations et propositions dont il a été l'objet, n° 700 (8 avril 1913), concernant une invention…
…Une invention du général Bonnier (avion) 17 août. Intitulé de la chemise rédigé par Gaétan Bonnier.…
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Cote : 93502 102Période : 1896 - 1920Extrait de la notice :
…Commerce et industrie : demande de brevet d'invention. Dénomination du hameau de Villars.…
…Commerce et industrie : demande de brevet d'invention. Dénomination du hameau de Villars.…
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Cote : COL C8 A 61 F° 262Période : 1757 - 1757Extrait de la notice :
…affût de place construit sur le dessin du sieur de Bury, ingénieur du roy aux îles du Vent, auquel on a retranché tout le fer qui lie les autres affûts, invention…
…affût de place construit sur le dessin du sieur de Bury, ingénieur du roy aux îles du Vent, auquel on a retranché tout le fer qui lie les autres affûts, invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1861 - 1951Extrait de la notice :
…; brevets n° 236 au n° 299 du 22 juin 1898 au 22 mars 1915 (1898-1915), procès-verbaux de dépôts relatifs aux mutations dans la propriété des brevets d'invention…
…; brevets n° 236 au n° 299 du 22 juin 1898 au 22 mars 1915 (1898-1915), procès-verbaux de dépôts relatifs aux mutations dans la propriété des brevets d'invention…
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Cote : COL C13 A 36Période : 1751 - 1751Extrait de la notice :
…Envoi d'échantillons de bougies et de cires faites par lui et de coton égrené par une machine de son invention.…
…Envoi d'échantillons de bougies et de cires faites par lui et de coton égrené par une machine de son invention.…
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Cote : 205 J 6Période : 1938 - 1954Fonds : Fonds René NoyerExtrait de la notice :
…Invention Gaillard à Thonon-les-Bains en vue d'utiliser la force centrifuge dans un compresseur pouvant entrainer un moteur d'automobile sans carburant…
…Invention Gaillard à Thonon-les-Bains en vue d'utiliser la force centrifuge dans un compresseur pouvant entrainer un moteur d'automobile sans carburant…
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Cote : INDE H 21Période : 1938 - 1954Extrait de la notice :
…NEVEU (demande de dépôt de brevet d'invention) PICAT Guy, administrateur (affectation) SIAUVE Suzanne, professeur VOLLERIN Albert, administrateur de Yanaon…
…NEVEU (demande de dépôt de brevet d'invention) PICAT Guy, administrateur (affectation) SIAUVE Suzanne, professeur VOLLERIN Albert, administrateur de Yanaon…
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Cote : 11 J 1164Période : 1853 - 1855Extrait de la notice :
…, dépenses supplémentaires au budget, normes pour la promulgation des lois, réorganisation de l'instruction publique, emprunt de 35 millions, brevets d'invention…
…, dépenses supplémentaires au budget, normes pour la promulgation des lois, réorganisation de l'instruction publique, emprunt de 35 millions, brevets d'invention…