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Cote : 171 WPériode : 1939 - 1970Extrait de la notice :
…Procès-verbaux (1942-1970) de dépôts des demandes de brevets d'invention (tenus conformément à l'article 7 de la loi du 5 juillet 1844).…
…Correspondance au sujet des brevets d'invention (1943-1949).…
…Production industrielle, 3 bureau Industrie), de janvier 1957 (4 division) et 15 mars 1975 (2 direction Réglementation, 4 bureau) concernant les brevets d’…
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Cote : 295 J 15Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Correspondance professionnelle avec Jean Beucher, brevet d’invention du procédé de fabrication de fil fin au laminoir.…
…Correspondance professionnelle avec Jean Beucher, brevet d’invention du procédé de fabrication de fil fin au laminoir.…
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Cote : J 1150Période : 1833 - 1833Extrait de la notice :
….- Invention du pressoir cylindrique par Thomas Revillon : rapport fait à la société d'agriculture, sciences et belles-lettres de Mâcon (1833), brevet…
…d'invention, imprimé (s. d.).…
…INVENTION (CADRE INTELLECTUEL ET CULTUREL)…
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Cote : 171 W 17Période : 1943 - 1949Extrait de la notice :
…Correspondance au sujet des brevets d'invention.…
…brevet d'invention…
…Correspondance au sujet des brevets d'invention.…
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Cote : 171 W 14 à 15Période : 1944 - 1956Extrait de la notice :
…Brevets d'invention originaux non retirés par leurs inventeurs.…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention originaux non retirés par leurs inventeurs.…
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Cote : 171 W 13Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…Duplicatas des procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention devant l'institut national de la propriété industrielle.…
…brevet d'invention…
…Duplicatas des procès-verbaux de dépôt des brevets d'invention devant l'institut national de la propriété industrielle.…
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Cote : M 3097, 3148Période : 1821 - 1928Fonds : Préfecture - Industrie (9M)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, procès-verbaux de dépôt : registres.…
…Brevets d'invention, procès-verbaux de dépôt : registres.…
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Cote : 171 W 1 à 12Période : 1939 - 1968Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention, tenus conformément à l'article 7 de la loi du 5 juillet 1844.…
…brevet d'invention…
…Procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention, tenus conformément à l'article 7 de la loi du 5 juillet 1844.…
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Cote : 171 W 16Période : 1943 - 1953Extrait de la notice :
…Réception des actes de cessions de brevets d'invention : procès-verbaux d'enregistrement, copies d'actes notariés, bordereaux de cession, accusés de réception…
…brevet d'invention…
…Réception des actes de cessions de brevets d'invention : procès-verbaux d'enregistrement, copies d'actes notariés, bordereaux de cession, accusés de réception…
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Cote : J 393Période : 1928 - 1929Extrait de la notice :
…Invention.- Projet de sirène inventé par René Giat, de Mâcon (5 pp. papier).…
…Invention.- Projet de sirène inventé par René Giat, de Mâcon (5 pp. papier).…
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Cote : 37 J 244/2Période : 1908 - 1954Extrait de la notice :
…Office Picard, Bureau international de brevets d'invention, éditeur, Paris. | - Livret de l'inventeur, 4e, 5e, 6e et 7e éditions (1908-1935).- Brevets…
…allemands délivrés aux Français (1912).- L'invention française en Allemagne (1912-1915).- Dictionnaire de brevets 1905 (1912).- Archives de l'ingénieur…
…Office Picard, Bureau international de brevets d'invention, éditeur, Paris. | - Livret de l'inventeur, 4e, 5e, 6e et 7e éditions (1908-1935).- Brevets…
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Cote : J 410Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…Invention.- Céline Récy, fille d'un inventeur incompris, sur les applications de la télégraphie sous-marine (2 pièces papier).…
…Invention.- Céline Récy, fille d'un inventeur incompris, sur les applications de la télégraphie sous-marine (2 pièces papier).…
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Cote : 362 E 829Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Contient un acte de dépôt d'invention avec descriptif et plans de tuyère étagée pour échappement de la vapeur HEDDE (10 janvier 1945).…
…Contient un acte de dépôt d'invention avec descriptif et plans de tuyère étagée pour échappement de la vapeur HEDDE (10 janvier 1945).…
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Cote : 1534 W 17Période : 1952 - 1972Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, réglementation et enregistrement : circulaire ministérielle, formulaire de demande de dépôt, correspondance.…
…Brevets d'invention, réglementation et enregistrement : circulaire ministérielle, formulaire de demande de dépôt, correspondance.…
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Cote : 2505 W 38Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 38 - 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 39Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 40Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 39 - 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 171 W 12Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 14Période : 1944 - 1951Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 15Période : 1952 - 1956Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 390 E 656Période : 1886 - 1886Extrait de la notice :
…ferments des vins applicable à l’industrie dont il n’entend pas pour le moment s’attribuer la propriété exclusive au moyen de l’obtention d’un brevet d’…
…ferments des vins applicable à l’industrie dont il n’entend pas pour le moment s’attribuer la propriété exclusive au moyen de l’obtention d’un brevet d’…
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Cote : 171 W 11Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 2505 W 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 171 W 1Période : 1939 - 1948Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 3Période : 1950 - 1953Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 4Période : 1953 - 1955Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 5Période : 1955 - 1957Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 6Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 7Période : 1959 - 1961Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 8Période : 1961 - 1963Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 9Période : 1963 - 1965Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 10Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 171 W 2Période : 1948 - 1950Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6 U 519Période : 1879 - 1935Extrait de la notice :
…de transactions, transactions mobilières et immobilières, contentieux, expertises (1932-1933) ; Bondonneau et Foret, acquisition et vente de brevets d'invention…
…de transactions, transactions mobilières et immobilières, contentieux, expertises (1932-1933) ; Bondonneau et Foret, acquisition et vente de brevets d'invention…
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Cote : 300 JPériode : 1868 - 1967Extrait de la notice :
…registres de procès-verbaux d’assemblées générales et documents administratifs, ce fonds de 0,3 ml se distingue surtout par la présence de douze brevets d’…
…registres de procès-verbaux d’assemblées générales et documents administratifs, ce fonds de 0,3 ml se distingue surtout par la présence de douze brevets d’…
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Cote : 1120 W 116Période : 1964 - 1978Fonds : Cabinet du Préfet (1120 W)Extrait de la notice :
…de couture (1970) ; Piat, négociant en vins (1977) ; Protat, imprimerie (1975) ; Renault, garage (1976) ; S.I.M.I.R.E (Société industrielle mâconnaise d'invention…
…de couture (1970) ; Piat, négociant en vins (1977) ; Protat, imprimerie (1975) ; Renault, garage (1976) ; S.I.M.I.R.E (Société industrielle mâconnaise d'invention…
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Cote : 1 Y 185Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre couvre la période 1904-1944.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix et de primes : rapp011 relatif au prix d'un million…
…: tableaux, acte notarié, accusés de réception, un plan, correspondance (1817-1851 ), registre des brevets d'invention (1904-1944) ; inventions déposées…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre). Brevets de capacité: 3 K 19,21-22,25,28 (desc. libre).…
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre). Demandes de dispenses : 3 K 65, 69, 74 (desc. libre).…