-
Cote : 1006 W 112-113Période : 1937 - 1978Extrait de la notice :
…Brevets d’invention : registres, correspondance, instructions, taxes.…
-
-
Cote : 7 M 532Période : 1856 - 1856Extrait de la notice :
…Pisciculture : correspondance au sujet d’une invention.…
-
Cote : 96 W 118Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Invention : bulletins de dépôts de brevets.…
-
Cote : M 3097, 3148Période : 1821 - 1928Fonds : Préfecture - Industrie (9M)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, procès-verbaux de dépôt : registres.…
-
Cote : J 1150Période : 1833 - 1833Extrait de la notice :
…et belles-lettres de Mâcon (1833), brevet d'invention, imprimé (s. d.).…
….- Invention du pressoir cylindrique par Thomas Revillon : rapport fait à la société d'agriculture, sciences…
…BREVET D'INVENTION…
-
Cote : 1838W/1Période : 1962 - 2012Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention : conservation et élimination.…
-
Cote : J 393Période : 1928 - 1929Extrait de la notice :
…Invention.- Projet de sirène inventé par René Giat, de Mâcon (5 pp. papier).…
-
Cote : 1534 W 17Période : 1952 - 1972Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, réglementation et enregistrement : circulaire ministérielle, formulaire de demande…
-
Cote : J 410Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…Invention.- Céline Récy, fille d'un inventeur incompris, sur les applications de la télégraphie sous-marine…
-
Cote : 37 J 244/2Période : 1908 - 1954Extrait de la notice :
…Office Picard, Bureau international de brevets d'invention, éditeur, Paris. | - Livret de l'inventeur…
…, 4e, 5e, 6e et 7e éditions (1908-1935).- Brevets allemands délivrés aux Français (1912).- L'invention…
-
Cote : AG1280/8Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Prospectus d'une invention de nouveaux bandages et suspensoires pour les hernies.…
-
Cote : 6 U 519Période : 1879 - 1935Extrait de la notice :
…immobilières, contentieux, expertises (1932-1933) ; Bondonneau et Foret, acquisition et vente de brevets d'invention…
-
Cote : 2505 W 38 - 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
-
Cote : 2505 W 38Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
-
Cote : 1D/8/278Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Arrêté, délibération, marché, brevet d'invention.…
-
Cote : AG1192/2Période : 1753 - 1754Extrait de la notice :
…Ordonnance qui permet la fabrique d'une étoffe de nouvelle invention dite camelot rayé, rubané façon…
-
Cote : 1D/8/700Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
-
Cote : 1D/8/707Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
-
Cote : 1D/8/375Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
-
Cote : AG1172/13Période : 1657 - 1674Extrait de la notice :
…manufacturier à Roubaix, voulant introduire dans la ville certaine calmandes qu'il qualifiait de nouvelle invention…
-
Cote : 2505 W 39 - 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
-
Cote : 2505 W 39Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
-
Cote : 2505 W 40Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
-
Cote : 2505 W 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
-
Cote : AG1174/7Période : 1684 - 1684Extrait de la notice :
…Autorisation aux maîtres sayetteurs de vendre une étoffe de nouvelle invention en forme de changeans…
-
Cote : AG1196/3Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…Apostille qui ordonne d'apposer sur une étoffe de nouvelle invention un plomb avec ces mots : coutils…
-
Cote : AG1183/1Période : 1718 - 1718Extrait de la notice :
…bourgeteurs au sujet du Règlement du Magistrat qui fixe la longueur et la largeur des étoffes de nouvelle invention…
-
Cote : 1 Y 185Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
-
Période : 1799 - 1944Extrait du PDF d'origine
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…
…Invention : 9 M 17. JERNSTED, Pierre (inventeur): 9 M 17. Jury: 9 M 31. Kérity, pêcherie : 9 M 20.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix…
-
Période : 1805 - 1959Extrait du PDF d'origine
…suit : brevet d’invention de la bobine et brevet d’invention sur les vis à bois.…
…Le journal de janvier 1806 à janvier 1808 note p. 28 l’achat de deux brevets d’invention libellé comme…
…1940-1946 9J1K5 Bulletins techniques Japy à usage interne. 1947-1949 9J1K6 Liste des brevets d’invention…
-
Cote : 1120 W 116Période : 1964 - 1978Fonds : Cabinet du Préfet (1120 W)Extrait de la notice :
…Protat, imprimerie (1975) ; Renault, garage (1976) ; S.I.M.I.R.E (Société industrielle mâconnaise d'invention…
-
Période : 1843 - 1981Extrait du PDF d'origine
…gaz, installations de machines [1923-1946]. 35 J 6 D 2/3 Dessins de produits fabriqués : brevet d’invention…
-
Période : 1885 - 1997Extrait du PDF d'origine
…d’une bascule décimale dont il prit le brevet d’invention.…
…Quant à la Société de Graffenstaden, ses origines remontent à 1820 avec l’invention par Aloys Quintenz…
…plans de machines et d’implantation de machines dans les entreprises, notes de services, brevets d’invention…
-
Période : 1307 - 2016Extrait du PDF d'origine
…s.d. 1 J 1100 Office National des Brevets d’Invention en France et à l’Etranger. – Brevet d’invention…
-
Période : 1818 - 1940Extrait du PDF d'origine
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre).…
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…
-
Période : 1800 - 2000Extrait du PDF d'origine
…L’invention dans l’industrie.…
-
Période : 1427 - 1468Extrait du PDF d'origine
…(L'invention eut lieu le 2 Xbre).…
…Pascalet, 17 barraux de vin donnés au Reverendissime Légat, venu ces jours derniers pour l'heureuse invention…
-
Période : 1698 - 1789Extrait du PDF d'origine
…nouvelle "qu'ils ne venaient pas à Arles à cause de la petite véro"le" (cette nkuvelle était une invention…
-
Période : 1469 - 1530Extrait du PDF d'origine
…Provensas e de Mgr de Calabria"et pour les Çb e. processions de l'inondation, de la paix du roi, de l'invention…