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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9M32-35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
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Cote : 9M36Période : 1933 - 1952Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.…
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Cote : J 1150Période : 1833 - 1833Extrait de la notice :
….- Invention du pressoir cylindrique par Thomas Revillon : rapport fait à la société d'agriculture, sciences et belles-lettres de Mâcon (1833), brevet…
…d'invention, imprimé (s. d.).…
…INVENTION (CADRE INTELLECTUEL ET CULTUREL)…
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Cote : 1J/1696/1Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.…
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Cote : 116J46Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
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Cote : 114J879Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
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Cote : M 3097, 3148Période : 1821 - 1928Fonds : Préfecture - Industrie (9M)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, procès-verbaux de dépôt : registres.…
…Brevets d'invention, procès-verbaux de dépôt : registres.…
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Cote : 1027W5Période : 1941 - 1970Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
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Cote : J 393Période : 1928 - 1929Extrait de la notice :
…Invention.- Projet de sirène inventé par René Giat, de Mâcon (5 pp. papier).…
…Invention.- Projet de sirène inventé par René Giat, de Mâcon (5 pp. papier).…
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Cote : 9M32Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 37 J 244/2Période : 1908 - 1954Extrait de la notice :
…Office Picard, Bureau international de brevets d'invention, éditeur, Paris. | - Livret de l'inventeur, 4e, 5e, 6e et 7e éditions (1908-1935).- Brevets…
…allemands délivrés aux Français (1912).- L'invention française en Allemagne (1912-1915).- Dictionnaire de brevets 1905 (1912).- Archives de l'ingénieur…
…Office Picard, Bureau international de brevets d'invention, éditeur, Paris. | - Livret de l'inventeur, 4e, 5e, 6e et 7e éditions (1908-1935).- Brevets…
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Cote : 9M33Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M31Période : 1802 - 1859Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
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Cote : 9M34Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1J/1696Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…La même année, Jules Wyders dépose un brevet d'invention pour un téléphone sans aimant permanent.…
…Documents relatifs au brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien, boulevard Béranger à Tours.…
…1J1696 - Brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien (1886-1887)…
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Cote : J 410Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…Invention.- Céline Récy, fille d'un inventeur incompris, sur les applications de la télégraphie sous-marine (2 pièces papier).…
…Invention.- Céline Récy, fille d'un inventeur incompris, sur les applications de la télégraphie sous-marine (2 pièces papier).…
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Cote : 9M30Période : 1813 - 1924Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).…
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).…
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Cote : 2505 W 38Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 1534 W 17Période : 1952 - 1972Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, réglementation et enregistrement : circulaire ministérielle, formulaire de demande de dépôt, correspondance.…
…Brevets d'invention, réglementation et enregistrement : circulaire ministérielle, formulaire de demande de dépôt, correspondance.…
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Cote : 2505 W 38 - 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 39Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 40Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 39 - 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : EDEP027/2F1Période : 1811 - 1889Extrait de la notice :
…1889) : correspondance (1840-1889); statistique commerciale et industrielle : correspondance, modèles d'état à remplir (1811-1812, 1848); brevets d'invention…
…1889) : correspondance (1840-1889); statistique commerciale et industrielle : correspondance, modèles d'état à remplir (1811-1812, 1848); brevets d'invention…
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Cote : 6 U 519Période : 1879 - 1935Extrait de la notice :
…de transactions, transactions mobilières et immobilières, contentieux, expertises (1932-1933) ; Bondonneau et Foret, acquisition et vente de brevets d'invention…
…de transactions, transactions mobilières et immobilières, contentieux, expertises (1932-1933) ; Bondonneau et Foret, acquisition et vente de brevets d'invention…
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Cote : 1120 W 116Période : 1964 - 1978Fonds : Cabinet du Préfet (1120 W)Extrait de la notice :
…de couture (1970) ; Piat, négociant en vins (1977) ; Protat, imprimerie (1975) ; Renault, garage (1976) ; S.I.M.I.R.E (Société industrielle mâconnaise d'invention…
…de couture (1970) ; Piat, négociant en vins (1977) ; Protat, imprimerie (1975) ; Renault, garage (1976) ; S.I.M.I.R.E (Société industrielle mâconnaise d'invention…
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Cote : 1 Y 185Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre couvre la période 1904-1944.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix et de primes : rapp011 relatif au prix d'un million…
…: tableaux, acte notarié, accusés de réception, un plan, correspondance (1817-1851 ), registre des brevets d'invention (1904-1944) ; inventions déposées…
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Cote : 4U24/102Période : 1867 - 1936Extrait de la notice :
…Randon et Bodin, bourrelier (Tours, 1885) ; Gallais et Cie, vitrier et droguiste (Tours, 1885-1886) ; Société anonyme des boulons à écrous coniques (invention…
…Randon et Bodin, bourrelier (Tours, 1885) ; Gallais et Cie, vitrier et droguiste (Tours, 1885-1886) ; Société anonyme des boulons à écrous coniques (invention…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Un seul document, le registre d'inscription des brevets d'invention, dépasse la date réglementaire de 1940, et concerne les années 1933-…
…Les documents sur les brevets d'invention (9 M 30-36), notamment les registres d'inscription de 1833 à 1952, permettent de trouver des informations…
…Un seul document, le registre d'inscription des brevets d'invention, dépasse la date réglementaire de 1940, et concerne les années 1933-…
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Extrait de la notice :
…social et la nature juridique de la société, le montant du capital social, les dates de commencement et de dissolution prévue de la société, les brevets d'invention…
…social et la nature juridique de la société, le montant du capital social, les dates de commencement et de dissolution prévue de la société, les brevets d'invention…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre). Brevets de capacité: 3 K 19,21-22,25,28 (desc. libre).…
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre). Demandes de dispenses : 3 K 65, 69, 74 (desc. libre).…