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Cote : 9 M 34 à 41Période : 1853 - 1921Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : OCEA 57Période : 1899 - 1901Fonds : Ministère des Colonies. OcéanieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Pêches maritimes, chargements de morue (1901).…
…Brevets d'invention ; pêche…
…Brevets d'invention. Pêches maritimes, chargements de morue (1901).…
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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
…Brevet d'invention…
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
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Cote : RST NF 905 à 909, 911 à 915, 917 à 919, 922 à 924, 929 à 931, 933, 937 à 944, 948 à 951, 955 à 975, 978Période : 1917 - 1944Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…D. 685 Brevets d'invention…
…D. 685 Brevets d'invention…
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Période : 1869 - 2010Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Matériaux, invention et développement…
…Matériaux, invention et développement…
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Cote : 67 J 131Période : 1964 - 1965Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
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Cote : 2 TP 232Période : 1941 - 1962Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, marques de fabrique.Décrets sur les productions industrielles, 1950-1951.Brevets d'invention : arrêtés et décrets, 1951.Réglementation…
…des brevets d'invention : décret et correspondance, 1952-1955.Correspondance avec IGTP (4e bureau) au sujet des brevets d'invention, 1952-1954.Demandes…
…de brevets d'invention : correspondance, 1950-1959.Dépôts de marques de fabrique, 1950-1957.Propriété industrielle, adhésions :Afrique occidentale française…
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Cote : 13 J 14Période : 1866 - 1866Fonds : Fonds Victor BaudExtrait de la notice :
…Brevet d’invention pour une méthode de traitement des matières féculentes dans le but principal de leur fermentation et de leur distillation.…
…brevet d'invention…
…Brevet d’invention pour une méthode de traitement des matières féculentes dans le but principal de leur fermentation et de leur distillation.…
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Cote : 6 U 2 148 à 680Période : 1837 - 1971Fonds : JusticeExtrait de la notice :
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
…brevet d'invention…
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
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Cote : 61 J 25Période : 1882 - 1942Extrait de la notice :
…Brevets d’invention Devaux et dépôt de modèles. – Conseils en propriété industrielle : procédés, correspondance.…
…Brevets d’invention Devaux et dépôt de modèles. – Conseils en propriété industrielle : procédés, correspondance.…
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Cote : AGEFOM 205Période : 1881 - 1953Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, marques de fabrique (1909-1932).…
…Brevets d'invention, marques de fabrique (1909-1932).…
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Cote : RST NF 930Période : 1926 - 1926Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Instructions sur les brevets d'invention…
…Instructions sur les brevets d'invention…
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Cote : 141 J 10Période : 1911 - 1975Fonds : Fonds de la Brosserie RemyExtrait de la notice :
…. – Brevets d’invention et dépôt de modèles : conseils en propriété industrielle, certificats, correspondance.…
…. – Brevets d’invention et dépôt de modèles : conseils en propriété industrielle, certificats, correspondance.…
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Cote : 6 U 2 148 à 680Période : 1847 - 1951Extrait de la notice :
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
…Marques de fabrique et brevets d'invention…
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Cote : 9 MPériode : 1800 - 1940Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…’administration préfectorale sur la Chambre consultative des Arts et Manufactures, sur la Chambre des Métiers, sur la propriété industrielle (brevets d’…
…’administration préfectorale sur la Chambre consultative des Arts et Manufactures, sur la Chambre des Métiers, sur la propriété industrielle (brevets d’…
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Cote : GEN 61Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Législation des brevets d'invention dans les colonies françaises…
…Législation des brevets d'invention dans les colonies françaises…
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Cote : GUY 68Période : 1818 - 1907Extrait de la notice :
…Commerce et industrie : brevets d'invention ; poids et mesures…
…Commerce et industrie : brevets d'invention ; poids et mesures…
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Cote : REU 404Période : 1839 - 1844Extrait de la notice :
…Brevet d'invention accordé à Duhamel Beaugendre, habitant à Saint-Benoît pour une mécanique à dévider les cocons (conseil privé du 4 mai 1839).Brevet d'invention…
…Brevet d'invention accordé à Duhamel Beaugendre, habitant à Saint-Benoît pour une mécanique à dévider les cocons (conseil privé du 4 mai 1839).Brevet d'invention…
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Cote : GEN 51Période : 1832 - 1868Extrait de la notice :
…Circulaires et documents divers relatifs aux brevets d'invention dans les colonies…
…Circulaires et documents divers relatifs aux brevets d'invention dans les colonies…
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Cote : GEN 51Période : 1865 - 1874Extrait de la notice :
…Pièces imprimées relatives à la législation des demandes de brevets d'invention…
…Pièces imprimées relatives à la législation des demandes de brevets d'invention…
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Cote : 9 M 38Période : 1806 - 1909Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Certificat de brevet d'invention de M.…
…Théophile Vallée, publicités (tableau des prix et notice sur la manufacture des toiles imperméables à l'eau et à l'air, des panémores et anémomètres de l'invention…
…Brevet d'invention…
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Cote : GUY 68Période : 1847 - 1847Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Peyraud, pour la fabrication de vin d'ananas…
…Demande de brevet d'invention présentée par Peyraud, pour la fabrication de vin d'ananas…
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Cote : REU 404Période : 1826 - 1865Extrait de la notice :
…Privilège accordé à Perichon de Sainte-Marie pour l'invention d'un croiseur compteur à brins simples et détachés.Arrêté local du 8 octobre 1844.…
…Privilège accordé à Perichon de Sainte-Marie pour l'invention d'un croiseur compteur à brins simples et détachés.Arrêté local du 8 octobre 1844.…
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Cote : GUY 68Période : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Rose pour un appareil à cuire le sucre…
…Demande de brevet d'invention présentée par Rose pour un appareil à cuire le sucre…
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Cote : GEN 51Période : 1849 - 1862Extrait de la notice :
…Projets de loi relatifs aux brevets d'invention postérieurs à la loi du 5 juillet 1844…
…Projets de loi relatifs aux brevets d'invention postérieurs à la loi du 5 juillet 1844…
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Cote : BR 4398Fonds : Brochures BRExtrait de la notice :
…L'étrange invention du pionnier de l'aviation Charles Renard…
…L'étrange invention du pionnier de l'aviation Charles Renard…
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Cote : GUY 68Période : 1859 - 1859Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Lebreton, pour une machine à extraire les filaments des végétaux…
…Demande de brevet d'invention présentée par Lebreton, pour une machine à extraire les filaments des végétaux…
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Cote : 81 F 2052Période : 1949 - 1960Extrait de la notice :
…Concerne notamment les marques de fabrique, les brevets d'invention et les licences spéciales (1945-1960), les marques de fabrique sous séquestre comme…
…Concerne notamment les marques de fabrique, les brevets d'invention et les licences spéciales (1945-1960), les marques de fabrique sous séquestre comme…
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Cote : COL E 328BISPériode : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Paris, veuve, habitante de la Guadeloupe, sollicite un privilège pour la vente en France d'un vulnéraire de son invention…
…Paris, veuve, habitante de la Guadeloupe, sollicite un privilège pour la vente en France d'un vulnéraire de son invention…
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Cote : 912 522Période : 1896 - 1911Extrait de la notice :
…Recherche d'ouvrages hydrauliques romains, découvertes archéologiques, monuments commémoratifs, brevets d'invention : correspondance…
…Recherche d'ouvrages hydrauliques romains, découvertes archéologiques, monuments commémoratifs, brevets d'invention : correspondance…
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Cote : GUY 68Période : 1875 - 1903Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention : Brousseau et Rey pour le lavage des sables aurifères ; Castex et Marchenay, pour un appareil de propulsion pour cycles…
…Demandes de brevets d'invention : Brousseau et Rey pour le lavage des sables aurifères ; Castex et Marchenay, pour un appareil de propulsion pour cycles…
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Cote : GEN 51Période : 1843 - 1843Extrait de la notice :
…Projets de loi qui ont précédé l'adoption de la loi du 5 janvier 1844 sur les brevets d'invention (10 janvier, 20 mars, 5 juillet 1843)…
…Projets de loi qui ont précédé l'adoption de la loi du 5 janvier 1844 sur les brevets d'invention (10 janvier, 20 mars, 5 juillet 1843)…
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Cote : 6 U 2 148 à 152Période : 1837 - 1931Fonds : JusticeExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 13 J 10Période : 1860 - 1861Fonds : Fonds Victor BaudExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 39Période : 1810 - 1859Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 40Période : 1859 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 13 J 17Période : 1873 - 1874Fonds : Fonds Victor BaudExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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