-
Période : 1797 - 1934Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Période : 1814 - 1946Fonds : 9 M Sup : IndustrieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Période : 1908 - 1981Fonds : 68 J - Fonds TréfilacExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : 68 J 790Période : 1908 - 1981Fonds : 68 J - Fonds TréfilacExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Concerne de la correspondance sur des brevets d'invention publiés ou bien une demande faite par Tréfilac pour la reconnaissance…
…de son brevet d'invention.…
…Présentation du contenu Concerne de la correspondance sur des brevets d'invention publiés ou bien une demande faite par Tréfilac pour la reconnaissance…
-
Cote : 418 W 618Période : 1900 - 1955Extrait de la notice :
…Marque de fabrique, brevets d'invention…
…Marque de fabrique, brevets d'invention…
-
Cote : 418 W 619Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, cessions, instructions périmés…
…Brevets d'invention, cessions, instructions périmés…
-
Cote : 12 J 257Période : 1855 - 1860Fonds : Fonds Savouret de ViévilleExtrait de la notice :
…Lois et textes sur les brevets d'invention.…
…Lois et textes sur les brevets d'invention.…
-
Cote : 213 M 4Période : 1844 - 1867Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
-
Cote : 213 M 5Période : 1867 - 1879Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
-
Cote : 310J46 - 310J51Période : 1928 - 1985Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
-
Cote : 12 J 249Période : 1700 - 1900Fonds : Fonds Savouret de ViévilleExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, papiers de famille anciens [1700-1800].…
…Brevets d'invention, papiers de famille anciens [1700-1800].…
-
Cote : 65 J 1-168Période : 1921 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Famille et personnalité ; technique et invention ; promotion et commercialisation ; enseignement et formation ; comptabilité.…
…Présentation du contenu Famille et personnalité ; technique et invention ; promotion et commercialisation ; enseignement et formation ; comptabilité.…
-
Cote : E dépôt 6614Période : 1847 - 1855Extrait de la notice :
…Exposition universelle de 1855 : circulaires, correspondances relatives aux brevets d'invention et aux produits exposés.…
…Exposition universelle de 1855 : circulaires, correspondances relatives aux brevets d'invention et aux produits exposés.…
-
Cote : 310J62Période : 1954 - 1981Extrait de la notice :
…de statuts de l'entreprise Beaupère et Houzeaux, avis de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
…de statuts de l'entreprise Beaupère et Houzeaux, avis de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
-
Cote : 9 M Sup 19Période : 1884 - 1937Fonds : 9 M Sup : IndustrieExtrait de la notice :
…Protection de la propriété industrielle : notices et conventions (1884-1912) Législation concernant les brevets d'invention : allemande (1877) ; espagnole…
…Protection de la propriété industrielle : notices et conventions (1884-1912) Législation concernant les brevets d'invention : allemande (1877) ; espagnole…
-
Cote : 1251 W 52Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Photographes filmeurs, brevets d'invention et hippodrome de Montier-en-Der.…
…Photographes filmeurs, brevets d'invention et hippodrome de Montier-en-Der.…
-
Cote : 302J66Période : 1912 - 2003Fonds : Fonds Christian de BartillatExtrait de la notice :
…Il brevète son invention en 1929. Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau. Son affaire prospère rapidement.…
…Il brevète son invention en 1929. Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau. Son affaire prospère rapidement.…
-
Cote : 143 J 64Période : 1840 - 1880Extrait de la notice :
…Projets d'invention et de construction d'appareils à l'usage des sciences : schémas, notes, croquis, mode d'emploi.…
…Projets d'invention et de construction d'appareils à l'usage des sciences : schémas, notes, croquis, mode d'emploi.…
-
Cote : 6 U 2/134Période : 1893 - 1912Extrait de la notice :
…Modèle de fabrique : Conservatoire National des Arts et Métiers (1894-1912) ; marques de fabrique, brevets d'invention.…
…Modèle de fabrique : Conservatoire National des Arts et Métiers (1894-1912) ; marques de fabrique, brevets d'invention.…
-
Cote : F 736Période : 1800 - 1800Extrait de la notice :
…Notice sur une flûte en cristal de l'invention de Claude Laurent, natif de Saint-Maurice-lès-Langres, horloger demeurant à Paris (1806).…
…Notice sur une flûte en cristal de l'invention de Claude Laurent, natif de Saint-Maurice-lès-Langres, horloger demeurant à Paris (1806).…
-
Cote : 21 W 47Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…Brevet d'invention (1962).…
…Brevet d'invention (1962).…
-
Cote : 1251 W 264Période : 1879 - 1986Extrait de la notice :
…Bulletin officiel (BO) de la propriété industrielle statistiques (1986) ; rapport d'activité de 1976 ; registre des brevets d'invention de 1879 au 15 janvier…
…Bulletin officiel (BO) de la propriété industrielle statistiques (1986) ; rapport d'activité de 1976 ; registre des brevets d'invention de 1879 au 15 janvier…
-
Cote : 311J239Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande d'autorisation de crédit pour…
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande d'autorisation de crédit pour…
-
Cote : 194J21Période : 1835 - 1915Extrait de la notice :
…Alexandre Guérin) ; lettre d’Eugène Deshayes à Marlotte, 19 février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
…Alexandre Guérin) ; lettre d’Eugène Deshayes à Marlotte, 19 février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
-
Cote : 419 W 794Période : 1900 - 1957Extrait de la notice :
…agricole (MSA) : affaires diverses (1946-1957) ; frais d'élections aux Chambres de métiers (1950-1956) ; cartes de coiffeurs retirées (1947-1957) ; brevets d'invention…
…agricole (MSA) : affaires diverses (1946-1957) ; frais d'élections aux Chambres de métiers (1950-1956) ; cartes de coiffeurs retirées (1947-1957) ; brevets d'invention…
-
Cote : E650Période : 1602 - 1607Extrait de la notice :
…Gontier, prêtre, curé de Pommeuse, - maître Jean Thibot, prêtre, chapelain de l'église de l'Invention-Saint-Denis…
…Gontier, prêtre, curé de Pommeuse, - maître Jean Thibot, prêtre, chapelain de l'église de l'Invention-Saint-Denis…
-
Cote : 311J64Période : 1976 - 1993Extrait de la notice :
…sur l'impact des politiques de lutte contre la pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
…sur l'impact des politiques de lutte contre la pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
-
Cote : C 302Période : 1768 - 1789Extrait de la notice :
…supplémentaires sur les privilégiés, propriétaires ou fermiers en 1789 ; indemnité accordée en 1788, au sieur Ange (Joseph), habitant de Leschères, pour l'invention…
…supplémentaires sur les privilégiés, propriétaires ou fermiers en 1789 ; indemnité accordée en 1788, au sieur Ange (Joseph), habitant de Leschères, pour l'invention…
-
Cote : 310 J 1-75Période : 1928 - 2010Extrait de la notice :
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de fabrique, ainsi qu'à des ouvrages techniques…
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de fabrique, ainsi qu'à des ouvrages techniques…
-
Cote : G 687Période : 1179 - 1527Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…prétendu par le chapitre d'obliger les curés, vicaires et chapelains de Saint-Martin et Saint-Amâtre de Langres à assister aux processions faites depuis l'Invention…
…prétendu par le chapitre d'obliger les curés, vicaires et chapelains de Saint-Martin et Saint-Amâtre de Langres à assister aux processions faites depuis l'Invention…
-
Cote : H491Période : 1518 - 1622Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Le 3e jour d'août 1622, jour de l'invention des reliques de saint Étienne, premier martyr, les ecclésiastiques et toute la compagnie estant dans l'esglise…
…Le 3e jour d'août 1622, jour de l'invention des reliques de saint Étienne, premier martyr, les ecclésiastiques et toute la compagnie estant dans l'esglise…
-
Cote : 4 E 80/125Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de la Compagnie des Mines de Vicoigne.…
…Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de la Compagnie des Mines de Vicoigne.…
-
Cote : G 90Période : 1526 - 1526Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…un délai de trois mois ; les curés, vicaires et chapelains de Saint-Martin de Langres assisteront aux processions de la cathédrale, qui se font depuis l'Invention…
…un délai de trois mois ; les curés, vicaires et chapelains de Saint-Martin de Langres assisteront aux processions de la cathédrale, qui se font depuis l'Invention…
-
Cote : 316J160Période : 1798 - 1873Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…des contributions directes (1833-1837) ; Société de Haut et Compagnie pour la fabrication de briques nouvelles : brevet d'invention…
…des contributions directes (1833-1837) ; Société de Haut et Compagnie pour la fabrication de briques nouvelles : brevet d'invention…
-
Cote : G 920Période : 1779 - 1783Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…°, 166 r°, 184 r° et v°, 149 v°, 150 r° ; église Saint-Didier : l'Assomption de Notre-Dame, fol. 128 v°, 159 r° et v°, 178 r° ; église Saint-Mammès : l'Invention…
…°, 166 r°, 184 r° et v°, 149 v°, 150 r° ; église Saint-Didier : l'Assomption de Notre-Dame, fol. 128 v°, 159 r° et v°, 178 r° ; église Saint-Mammès : l'Invention…
-
Cote : G 974Période : 1747 - 1754Fonds : Evêché de LangresExtrait de la notice :
…reconnu l'authenticité de cette relique et en ayant permis l'exposition à la vénération des fidèles, il lui plaise de permettre de célébrer la fête de l'invention…
…reconnu l'authenticité de cette relique et en ayant permis l'exposition à la vénération des fidèles, il lui plaise de permettre de célébrer la fête de l'invention…