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Cote : 169 J 71Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…Brevet d'invention.…
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Cote : 171 J 5Période : 1905 - 1934Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
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Cote : OCEA 57Période : 1899 - 1901Fonds : Ministère des Colonies. OcéanieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Pêches maritimes, chargements de morue (1901).…
…Brevets d'invention ; pêche…
…Brevets d'invention. Pêches maritimes, chargements de morue (1901).…
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Cote : RST NF 905 à 909, 911 à 915, 917 à 919, 922 à 924, 929 à 931, 933, 937 à 944, 948 à 951, 955 à 975, 978Période : 1917 - 1944Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…D. 685 Brevets d'invention…
…D. 685 Brevets d'invention…
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Cote : 2 TP 232Période : 1941 - 1962Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, marques de fabrique.Décrets sur les productions industrielles, 1950-1951.Brevets d'invention : arrêtés et décrets, 1951.Réglementation…
…des brevets d'invention : décret et correspondance, 1952-1955.Correspondance avec IGTP (4e bureau) au sujet des brevets d'invention, 1952-1954.Demandes…
…de brevets d'invention : correspondance, 1950-1959.Dépôts de marques de fabrique, 1950-1957.Propriété industrielle, adhésions :Afrique occidentale française…
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Cote : AGEFOM 205Période : 1881 - 1953Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, marques de fabrique (1909-1932).…
…Brevets d'invention, marques de fabrique (1909-1932).…
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Cote : RST NF 930Période : 1926 - 1926Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Instructions sur les brevets d'invention…
…Instructions sur les brevets d'invention…
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Cote : GEN 61Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Législation des brevets d'invention dans les colonies françaises…
…Législation des brevets d'invention dans les colonies françaises…
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Cote : GUY 68Période : 1818 - 1907Extrait de la notice :
…Commerce et industrie : brevets d'invention ; poids et mesures…
…Commerce et industrie : brevets d'invention ; poids et mesures…
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Cote : 189 J 68Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés par d'autres chercheurs : publications.…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention déposés par d'autres chercheurs : publications.…
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Cote : GEN 51Période : 1832 - 1868Extrait de la notice :
…Circulaires et documents divers relatifs aux brevets d'invention dans les colonies…
…Circulaires et documents divers relatifs aux brevets d'invention dans les colonies…
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Cote : GEN 51Période : 1865 - 1874Extrait de la notice :
…Pièces imprimées relatives à la législation des demandes de brevets d'invention…
…Pièces imprimées relatives à la législation des demandes de brevets d'invention…
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Cote : REU 404Période : 1839 - 1844Extrait de la notice :
…Brevet d'invention accordé à Duhamel Beaugendre, habitant à Saint-Benoît pour une mécanique à dévider les cocons (conseil privé du 4 mai 1839).Brevet d'invention…
…Brevet d'invention accordé à Duhamel Beaugendre, habitant à Saint-Benoît pour une mécanique à dévider les cocons (conseil privé du 4 mai 1839).Brevet d'invention…
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Cote : GUY 68Période : 1847 - 1847Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Peyraud, pour la fabrication de vin d'ananas…
…Demande de brevet d'invention présentée par Peyraud, pour la fabrication de vin d'ananas…
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Cote : GEN 51Période : 1849 - 1862Extrait de la notice :
…Projets de loi relatifs aux brevets d'invention postérieurs à la loi du 5 juillet 1844…
…Projets de loi relatifs aux brevets d'invention postérieurs à la loi du 5 juillet 1844…
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Cote : GUY 68Période : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Rose pour un appareil à cuire le sucre…
…Demande de brevet d'invention présentée par Rose pour un appareil à cuire le sucre…
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Cote : REU 404Période : 1826 - 1865Extrait de la notice :
…Privilège accordé à Perichon de Sainte-Marie pour l'invention d'un croiseur compteur à brins simples et détachés.Arrêté local du 8 octobre 1844.…
…Privilège accordé à Perichon de Sainte-Marie pour l'invention d'un croiseur compteur à brins simples et détachés.Arrêté local du 8 octobre 1844.…
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Cote : GUY 68Période : 1859 - 1859Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Lebreton, pour une machine à extraire les filaments des végétaux…
…Demande de brevet d'invention présentée par Lebreton, pour une machine à extraire les filaments des végétaux…
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Cote : 189 J 84 - 86 / 189 J 139Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…Invention : Pierre Debeaux.…
…Invention : Pierre Debeaux.…
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Cote : COL E 328BISPériode : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Paris, veuve, habitante de la Guadeloupe, sollicite un privilège pour la vente en France d'un vulnéraire de son invention…
…Paris, veuve, habitante de la Guadeloupe, sollicite un privilège pour la vente en France d'un vulnéraire de son invention…
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Cote : 81 F 2052Période : 1949 - 1960Extrait de la notice :
…Concerne notamment les marques de fabrique, les brevets d'invention et les licences spéciales (1945-1960), les marques de fabrique sous séquestre comme…
…Concerne notamment les marques de fabrique, les brevets d'invention et les licences spéciales (1945-1960), les marques de fabrique sous séquestre comme…
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Cote : 56 J 116Période : 1923 - 1940Fonds : Dewoitine - Danel (56 J)Extrait de la notice :
…Ministère du commerce et de l'industrie, direction de la propriété industrielle, brevets d'invention : dix fascicules (1923-1939).…
…Office international de brevets d'invention Elluin & Barnay, brevets d'invention : dix fascicules, planches (1938-1940).…
…Office international de brevets d'invention Elluin et Barnay (France)…
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Cote : 912 522Période : 1896 - 1911Extrait de la notice :
…Recherche d'ouvrages hydrauliques romains, découvertes archéologiques, monuments commémoratifs, brevets d'invention : correspondance…
…Recherche d'ouvrages hydrauliques romains, découvertes archéologiques, monuments commémoratifs, brevets d'invention : correspondance…
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Cote : GUY 68Période : 1875 - 1903Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention : Brousseau et Rey pour le lavage des sables aurifères ; Castex et Marchenay, pour un appareil de propulsion pour cycles…
…Demandes de brevets d'invention : Brousseau et Rey pour le lavage des sables aurifères ; Castex et Marchenay, pour un appareil de propulsion pour cycles…
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Cote : 9 M 12 - 15Période : 1791 - 1902Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : GEN 51Période : 1843 - 1843Extrait de la notice :
…Projets de loi qui ont précédé l'adoption de la loi du 5 janvier 1844 sur les brevets d'invention (10 janvier, 20 mars, 5 juillet 1843)…
…Projets de loi qui ont précédé l'adoption de la loi du 5 janvier 1844 sur les brevets d'invention (10 janvier, 20 mars, 5 juillet 1843)…
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Cote : 9 M 13-15Période : 1821 - 1896Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 189 J 139Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…Invention : Pierre Debeaux. Vues numériques.…
…Invention : Pierre Debeaux. Vues numériques.…
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Cote : 169 J 101Extrait de la notice :
…Invention de moteurs n'utilisant pas les carburants usuels : rapport de TO5 (1943, 12 juin). 1 photographie : papier blanc et noir ; 18 x13 cm Carte de…
…Invention de moteurs n'utilisant pas les carburants usuels : rapport de TO5 (1943, 12 juin). 1 photographie : papier blanc et noir ; 18 x13 cm Carte de…
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Cote : GGA 3F 60Extrait de la notice :
…Promulgation en Algérie, de la loi du 31 mai 1856, modificative de l'article 32 de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention. N° 1989.…
…Promulgation en Algérie, de la loi du 31 mai 1856, modificative de l'article 32 de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention. N° 1989.…
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Cote : 93502 32Période : 1937 - 1956Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, concours du meilleur artisan algérien, exposition artisanale de Constantine, exposition des arts indigènes, objets de fabrication…
…Brevets d'invention, concours du meilleur artisan algérien, exposition artisanale de Constantine, exposition des arts indigènes, objets de fabrication…
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Cote : 1 LEG 23Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…d'accorder un passage gratuit pour l'île Bourbon à Montclar, créole de cette colonie, venu en France pour y faire construire diverses machines de son invention…
…d'accorder un passage gratuit pour l'île Bourbon à Montclar, créole de cette colonie, venu en France pour y faire construire diverses machines de son invention…
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Cote : 202 MIOM 10Période : 1706 - 1706Extrait de la notice :
…Thomas « qui fait les grenades de la nouvelle invention » lui en délivre 500, plus 500 boulets creux, pour les navires qu'il arme au Havre, à Dunkerque…
…Thomas « qui fait les grenades de la nouvelle invention » lui en délivre 500, plus 500 boulets creux, pour les navires qu'il arme au Havre, à Dunkerque…
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Cote : NCL 8Période : 1874 - 1908Extrait de la notice :
…Brevets d'invention (1888-1905).Réglementation de la vente des armes et munitions de chasse (1875-1883).Essais sur la pêche (mémoire de Enderly) (1859-…
…Brevets d'invention (1888-1905).Réglementation de la vente des armes et munitions de chasse (1875-1883).Essais sur la pêche (mémoire de Enderly) (1859-…
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Cote : 169 J 147Extrait de la notice :
…Relations commerciales, exploitation de brevets d'invention dans la manufacture de chaussures : correspondance avec Pierre Rous (1946 - 1949)…
…Relations commerciales, exploitation de brevets d'invention dans la manufacture de chaussures : correspondance avec Pierre Rous (1946 - 1949)…
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Cote : COL C8 B 10 N° 42Période : 1750 - 1750Extrait de la notice :
…Mémoire remis par Louis de Bury, capitaine ingénieur aux Iles, qui demande un privilège pour un nouveau modèle de moulins à sucre de son invention. 2 p…
…Mémoire remis par Louis de Bury, capitaine ingénieur aux Iles, qui demande un privilège pour un nouveau modèle de moulins à sucre de son invention. 2 p…
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Cote : 1550 W 1 - 12Période : 1900 - 1964Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance, dossiers de cession (1930-1954).…
…Brevets d'invention : correspondance, dossiers de cession (1930-1954).…
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Cote : 5055 W 138Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Registre des pièces saisies à la requête des parties civiles pour contrefaçon à brevet d'invention.…
…Registre des pièces saisies à la requête des parties civiles pour contrefaçon à brevet d'invention.…
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Cote : 91505 101Période : 1900 - 1957Extrait de la notice :
…Industrie, exploitation des mines et carrières, réglementation, demandes de brevets d'invention, déclaration et réglementation d'établissements classés…
…Industrie, exploitation des mines et carrières, réglementation, demandes de brevets d'invention, déclaration et réglementation d'établissements classés…
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Cote : 1 HCI 699Période : 1946 - 1952Fonds : Cabinet (1909-1963)Extrait de la notice :
…Import-export : principes, textes et dossiers de cas particuliers (1949-1951).Brevets d'invention et marques de fabrique : réglementation et correspondance…
…Import-export : principes, textes et dossiers de cas particuliers (1949-1951).Brevets d'invention et marques de fabrique : réglementation et correspondance…
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Cote : 211 MIOM 71Extrait de la notice :
…Arrêté de Villaret-Joyeuse et Laussat conférant aux sieurs William Tudor et James Savage, citoyens des États-Unis, un brevet d'invention portant privilège…
…Arrêté de Villaret-Joyeuse et Laussat conférant aux sieurs William Tudor et James Savage, citoyens des États-Unis, un brevet d'invention portant privilège…
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Cote : REU 466Période : 1829 - 1830Extrait de la notice :
…Rontaunay, 1829.Délibérations du conseil des députés des colonies, du 20 novembre 1829 : proposition d'attribuer les médailles à Gimart et à de Villèle pour l'invention…
…Rontaunay, 1829.Délibérations du conseil des députés des colonies, du 20 novembre 1829 : proposition d'attribuer les médailles à Gimart et à de Villèle pour l'invention…
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Cote : 37 APC 6Période : 1882 - 1938Extrait de la notice :
…Une invention du général Bonnier (avion) 17 août. Intitulé de la chemise rédigé par Gaétan Bonnier.…
…au ministère de la Guerre par le ministre des Colonies les appréciations et propositions dont il a été l'objet, n° 700 (8 avril 1913), concernant une invention…
…Une invention du général Bonnier (avion) 17 août. Intitulé de la chemise rédigé par Gaétan Bonnier.…
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Cote : 189 J 57 - 67 / 189 J 138Période : 1944 - 2003Fonds : Fonds Pierre DebeauxExtrait de la notice :
…juridique et protection de la propriété industrielle : cabinets Kessler et Barre Gatti Laforgue, Paris : brevets, mémoires descriptifs de demandes de brevets d'invention…
…brevet d'invention…
…juridique et protection de la propriété industrielle : cabinets Kessler et Barre Gatti Laforgue, Paris : brevets, mémoires descriptifs de demandes de brevets d'invention…
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Cote : COL C8 A 61 F° 262Période : 1757 - 1757Extrait de la notice :
…affût de place construit sur le dessin du sieur de Bury, ingénieur du roy aux îles du Vent, auquel on a retranché tout le fer qui lie les autres affûts, invention…
…affût de place construit sur le dessin du sieur de Bury, ingénieur du roy aux îles du Vent, auquel on a retranché tout le fer qui lie les autres affûts, invention…
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Cote : 3260 W 1 - 38Période : 1964 - 2015Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention : instructions, marques déposées, certificats de garantie (1956-1968).…
…. - Brevets d'invention : instructions, marques déposées, certificats de garantie (1956-1968).…
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Cote : 93502 102Période : 1896 - 1920Extrait de la notice :
…Commerce et industrie : demande de brevet d'invention. Dénomination du hameau de Villars.…
…Commerce et industrie : demande de brevet d'invention. Dénomination du hameau de Villars.…