…Bertin le ministre, de M. de Challou, de M. de Garnerans. C. 534.…

…Bertin, ministre et secrétaire d'État, pour lui exposer l'utilité qu'il y aurait, pour le commerce et l'industrie, d'établir un quai et un chemin de halage…

…- Réclamation de M. de Tavernost qui se trouve lésé dans ses propriétés par l'avancement des travaux. - Demande de prolongement du quai agréée par le Ministre…

…correspondance. 1914-1922 1 T 1152 Don de livres aux élèves-maîtres et élèves-maîtresses sortis des Écoles Normales avec le Brevet supérieur : circulaire du ministre…

….» - Rapport du préfet de l'Ain au Grand-Juge ministre de la Justice (23 fructidor an XI) «sur la secte des visionnaires de Fareins.» - Rapport très détaillé…

…de Chavannes (1er juillet 1600) Mariage entre Claudine de Mongey et Jean-Louis de Mareste, seigneur de Chavannes (5 janvier 1609) 80 J 81 Lettre au ministre…

…pour obtenir d'ouvrir les assemblées et lui faire parvenir les vœux et les doléances de la triennalité ; ces pièces portent l'autorisation signée du Ministre…

…. - Poursuite contre le syndic Palisse, pour mauvaise gestion des deniers communaux : supplique des habitants à ce sujet au ministre Malesherbes. - Plainte…

…Plainte au baron de Breteuil sur le mode d'élection des recteurs de l'hôpital : lettres du ministre, qui consacrent les droits de la communauté : relation…

…Rapports, devis et plans du pont de la Ramas, dressés par Racle, ingénieur du 26 canal de la Reyssouze à la Saône. - Plainte du procureur-syndic au ministre…

…souverains britanniques, empereur d’Annam, roi des Belges, sultan du Maroc, roi de Roumanie, prince de Monaco, des ministres étrangers dont Ribbentrop, ministre…

…salle d'Audoence du Parlement (1698), Arrêt du Conseil souverain de Dombes concernant le substitut Philibert Collet (1701), Lettre du Duc du Maine au ministre…

…Réponse du Ministre (1727), Edit de Louis XV supprimant le Parlement de Dombes (1771), Déclaration du Roi fixant la valeur des offices du Parlement de…

…. - Requête en remboursement du négociant d'Alger qui a avancé le prix de la rançon ; intervention du ministre Maurepas, de l'Intendant Saint-Contest.…

…’était pas en règle ». « Charles Aimé Bouveyron natif de Tresfort district de Bourg âgé de 58 ans après avoir exercé pendant 34 ans, les fonctions de ministre…

…germinal suivant et auroit déclaré que sous les auspices desdites lois et de toutes autres, il auroit repris et continueroit d’exercer les fonctions de ministre…

…Chaneins, Dompierre-sur-Chalaronne, Illiat, Mézériat, SaintEtienne-sur-Chalaronne, Saint-Julien-sur-Veyle, Sulignat, Valeins Clément (Curé), Vivier (Ministre…

…Frère Antoine, ministre général de l’ordre cartusien, accorde cette demande le 27 mars 1707. - Lettres patentes du roi de France, du 19 avril 1739, qui…

…un double emploi pour ses impositions et une surcharge pendant quatre années ; il n’en pourra obtenir le remboursement qu’en se pourvoyant auprès du ministre…

…église de Bourg, un fauteuil avec un carreau et un prie-Dieu couvert d’un tapis : mémoires, lettres signées du duc de Bourbon et de M. de La Vrillière, ministre…

…Acquisitions faites par Louis de Cachet, ministre plénipotentiaire du Roi près l'Electeur palatin de Bavière, de terres, prés et bois sis sur les paroisses…

…1421. - Lettres d’affiliation et de participation à l’ordre des frères mineurs, délivrées à Jean de Chalon, seigneur de Bonrepoux, par frère Buffet, ministre…

…Recherche des crimes de guerre ennemis : lettre du ministre de la Justice adressée au maire de Bourg-en-Bresse, pour l'établissement des rapports relatifs…

…de la propriété industrielle : circulaires, lois, décrets et instructions (1890-1953) 6817 Statistiques relatives au dépôt : correspondance entre le ministre…

…l’église paroissiale du lieu, passé par Guy Bolomier, seigneur de Nerciat, et son frère Pierre, évêque de Belley, fils de Guillaume Bolomier, ancien ministre…