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  • Marché de l'art et protection du patrimoine public
    Date de modification : 23 avril 2024
    Extrait de la notice :

    …Marché de l'art et protection du patrimoine public…

    …maintenir la capacité de l’État à protéger le patrimoine archivistique, et d’autre part à sécuriser le marché…

    …ventes publiques a été créé en 2011, pour réfléchir à une meilleure coordination interne comme avec le marché…

  • Note d'information relative à l'étude menée par le LNE sur l'évolution du marché du DVD ainsi que sur le marché des disques Blu-Ray pour l'archivage des données numériques
    Référence : DGP/SIAF/2012/010
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 30/08/2012
    Extrait de la notice :

    …le marché des disques Blu-Ray pour l'archivage des données numériques…

    …Note d'information relative à l'étude menée par le LNE sur l'évolution du marché du DVD ainsi que sur…

  • Stockage et supports
    Date de modification : 17 septembre 2018
    Extrait de la notice :

    …Etude menée par le Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) sur l’évolution du marché du…

    …19 décembre 2008 Résultats de l’étude sur des CD-R et des graveurs du marché : Note d’information…

    …, ainsi que d’une étude sur les DVD-R et graveurs du marché : Note d’information DITN/RES/2008/012 du…

  • Durée de conservation des dossiers présentés par les entreprises soumissionnaires non retenues
    Référence : PRMX9803123C
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 30/12/1998
    Date de signature ou de publication : 15/04/1999
    Extrait de la notice :

    …marché public…

    …marché public…

  • Références sur les archives privées
    Date de modification : 15 juin 2022
    Extrait de la notice :

    …Une pratique systématique et radicale du droit de revendication par l'Etat fige le marché des archives…

    …publié dans le Journal des Arts n° 436 du 22 mai au 4 juin 2015 "Le torchon brûle entre l'Etat et le marché…

    …En dehors des acquisitions en vente publique ou dans le marché spécialisé, les services publics d’archives…

  • Analyse des données de l'observatoire interministériel des restitutions 2023
    Date de modification : 18 avril 2024
    Extrait de la notice :

    …dynamique en progression s’explique, comme en 2022, par l’efficacité de la veille effectuée sur le marché…

    …jusqu’à la réintégration finale-, mais aussi d’une prise de conscience accrue chez les acteurs du marché…

    …toujours tardive (voire inexistante) des catalogues, facteurs compliquant la capacité de veille sur le marché…

  • Gestion du cycle de vie et archivage des données et documents numériques produits dans le cadre des marchés publics
    Référence : DGPA/SIAF/2021/001
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 19/01/2021
    Extrait de la notice :

    …(marché de défense, marché contenant des pièces classifiées, marché conclu à l’étranger, marché engageant…

    …Type de marché Forme de Marché Mode de passation 21 3.…

    …marché Marché sur fond Européen (O/N) : si marché financé par des fonds européens Référence du programme…

  • Ressources en ligne du Grand Mémorial
    Date de modification : 3 janvier 2023
    Extrait de la notice :

    …Pour compléter vos recherches Consultez : les journaux de marche et opérations (JMO) des unités engagées…

  • Externalisation des archives de Pôle emploi
    Référence : DGP/SIAF/2013/002
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 06/01/2012
    Date de signature ou de publication : 02/05/2013
    Extrait de la notice :

    …III. - FORME ET QUANTITÉS DU MARCHE Le marché prend la forme d’un marché à bons de commande conclu avec…

    …du marché, le Titulaire à concurrence de la quantité maximum du marché.…

    …II. - DURÉE DU MARCHE Sous réserve des dispositions de l’article X du présent Contrat, le marché est…

  • Le Bureau de la protection du patrimoine archivistique
    Date de modification : 9 février 2024
    Extrait de la notice :

    …des Affaires étrangères et des Armées) et autres institutions patrimoniales, via la veille sur le marché…

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