Marche
-
Date de modification : 23 avril 2024Extrait de la notice :
…Marché de l'art et protection du patrimoine public…
…maintenir la capacité de l’État à protéger le patrimoine archivistique, et d’autre part à sécuriser le marché…
…ventes publiques a été créé en 2011, pour réfléchir à une meilleure coordination interne comme avec le marché…
-
Référence : DGP/SIAF/2012/010Statut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 30/08/2012Extrait de la notice :
…le marché des disques Blu-Ray pour l'archivage des données numériques…
…Note d'information relative à l'étude menée par le LNE sur l'évolution du marché du DVD ainsi que sur…
-
Date de modification : 17 septembre 2018Extrait de la notice :
…Etude menée par le Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) sur l’évolution du marché du…
…19 décembre 2008 Résultats de l’étude sur des CD-R et des graveurs du marché : Note d’information…
…, ainsi que d’une étude sur les DVD-R et graveurs du marché : Note d’information DITN/RES/2008/012 du…
-
Référence : PRMX9803123CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 30/12/1998Date de signature ou de publication : 15/04/1999Extrait de la notice :
…marché public…
…marché public…
-
Date de modification : 15 juin 2022Extrait de la notice :
…Une pratique systématique et radicale du droit de revendication par l'Etat fige le marché des archives…
…publié dans le Journal des Arts n° 436 du 22 mai au 4 juin 2015 "Le torchon brûle entre l'Etat et le marché…
…En dehors des acquisitions en vente publique ou dans le marché spécialisé, les services publics d’archives…
-
Date de modification : 18 avril 2024Extrait de la notice :
…dynamique en progression s’explique, comme en 2022, par l’efficacité de la veille effectuée sur le marché…
…jusqu’à la réintégration finale-, mais aussi d’une prise de conscience accrue chez les acteurs du marché…
…toujours tardive (voire inexistante) des catalogues, facteurs compliquant la capacité de veille sur le marché…
-
Référence : DGPA/SIAF/2021/001Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 19/01/2021Extrait de la notice :
…(marché de défense, marché contenant des pièces classifiées, marché conclu à l’étranger, marché engageant…
…Type de marché Forme de Marché Mode de passation 21 3.…
…marché Marché sur fond Européen (O/N) : si marché financé par des fonds européens Référence du programme…
-
Date de modification : 3 janvier 2023Extrait de la notice :
…Pour compléter vos recherches Consultez : les journaux de marche et opérations (JMO) des unités engagées…
-
Référence : DGP/SIAF/2013/002Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature : 06/01/2012Date de signature ou de publication : 02/05/2013Extrait de la notice :
…III. - FORME ET QUANTITÉS DU MARCHE Le marché prend la forme d’un marché à bons de commande conclu avec…
…du marché, le Titulaire à concurrence de la quantité maximum du marché.…
…II. - DURÉE DU MARCHE Sous réserve des dispositions de l’article X du présent Contrat, le marché est…
-
Date de modification : 9 février 2024Extrait de la notice :
…des Affaires étrangères et des Armées) et autres institutions patrimoniales, via la veille sur le marché…
-
Date de modification : 22 avril 2024Extrait de la notice :
…essentielles dont les critères pourront être repris et adaptés selon les besoins et le contexte du marché…
-
Date de modification : 6 juin 2024Extrait de la notice :
…une enquête sociologique - Lien vers le diaporama Maëlle Moalic-Minaert, Pauline Seiller, Hélène Marche…
…valorisation des archives), DEPS-Doc Département du Calvados Université de Caen, Unité CERREV : Hélène Marche…
-
Date de modification : 10 mars 2023Extrait de la notice :
…de la volatilité à l'archivage Programme de la matinée du 5 mai 2006 - L'archivage numérique : en marche…
…étude sur l'archivage électronique sécurisé Lancement par la direction des Archives de France d'un marché…
-
Date de modification : 21 août 2023Extrait de la notice :
…Gallery à New-York de 1948 à 1952, il s’attache à découvrir de nouveaux talents, qu’il impose sur le marché…
-
Référence : DGP/SIAF/2010/001Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 05/02/2010Extrait de la notice :
…simple (annexe 5-1) et fiche signalétique-marché à tranche (annexe 5-2).…
…constats, bons de livraison et des PV d’admission et des factures (annexe 4), fiche signalétique-marché…
…tenue du registre des marchés (annexe 1), rappel de la composition et du classement d’un dossier de marché…
-
Référence : DGP/SIAF/2020/001Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 12/10/2020Extrait de la notice :
…du marché Marché passé sur des fonds français : 10 ans à compter de la date de fin d’exécution du marché…
…du marché ou de décision de sans suite/infructuosité ou ou Marché passé sur des fonds européens :…
…du marché ou de décision de sans suite/infructuosité ou ou Marché passé sur des fonds européens :…
-
Date de modification : 28 juin 2022Extrait de la notice :
…vendues ou exportées pour leur valeur marchande, ou encore des œuvres qui se sont trouvées sur le marché…
-
Date de modification : 9 décembre 2022Extrait de la notice :
…Le projet de Mémorial est le résultat d’un travail de mémoire développé depuis la marche du 23 mai 1998…
-
Date de modification : 22 août 2023Extrait de la notice :
…d’œuvres qu’elle voyait transiter avant d’être transférées en Allemagne ou d’être écoulées sur le marché…
…particulier à la suite des mesures raciales antisémites, soit qu’ils aient été acquis régulièrement sur le marché…
-
Référence : AD 90-1Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature : 06/10/1989Date de signature ou de publication : 29/01/1990Extrait de la notice :
…appartiendra au directeur des Archives départementales de retenir la solution la plus conforme à la bonne marche…
…appartiendra au directeur des Archives départementales de retenir la solution la plus conforme à la bonne marche…
-
Date de modification : 29 juin 2022Extrait de la notice :
…par les tribunaux ou les chambres civiques, d’assurer l’épuration des entreprises dont la remise en marche…
-
Référence : DGP/SIAF/2018/003Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 31/01/2018Extrait de la notice :
…public » pour les pièces du marché contracté d'une part, et une durée minimale de cinq ans pour les…
…documents La DUA des pièces justificatives des comptes côté ordonnateur d’une part et des dossiers de marché…
…publics de travaux, de maîtrise d'œuvre ou de contrôle technique à compter de la fin de l'exécution du marché…
-
Date de modification : 31 mai 2024Extrait de la notice :
…pour procéder à la vente des collections de la société Aristophil liquidée en 2015, remit sur le marché…
-
Date de modification : 24 mai 2023Extrait de la notice :
…et des pénuries (CM, 3e, 1ère) : l’atelier est consacré au rationnement, au ravitaillement et au marché…
-
Date de modification : 2 septembre 2022Extrait de la notice :
…l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels ; par ailleurs, avec la création du marché…
-
Référence : AD 6041Nature : NoteStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 06/06/1991Extrait de la notice :
…Il me paraît par ailleurs utile, afin de pouvoir identifier les documents volés mis sur le marché, d’…
…Il me paraît par ailleurs utile, afin de pouvoir identifier les documents volés mis sur le marché, d’…
-
Date de modification : 18 octobre 2023Extrait de la notice :
…POLACK (Emmanuelle), Le paradigme du marché de l'art à Paris sous l'Occupation, thèse de doctorat en…
-
Référence : AD 98-5Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 19/06/1998Extrait de la notice :
…sur la dessous) et 10 au T conclusion d’un marché) moins à compter de la notification du marché à l’entreprise…
…● ● Même durée que le dossier d’exécution Procédure fructueuse du marché (voir ci(ayant débouché…
…retenue oui, après la passation du marché Conserver les procès-verbaux des commissions d’ouverture…
-
Date de modification : 10 mars 2023Extrait de la notice :
…l'archivistique contemporaine : méthodes et résultats ; la communication des documents contemporains ; le marché…
-
Référence : DPACI/RES/2005/005Nature : InstructionStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 05/04/2005Extrait de la notice :
…Le marché proposé pour le SPE ayant été infructueux, il s’agit d’une réquisition préfectorale sans cahier…
…Le marché proposé pour le SPE ayant été infructueux, il s’agit d’une réquisition préfectorale sans cahier…
-
Référence : DPACI/RES/2004/002Nature : InstructionStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 06/01/2004Extrait de la notice :
…» dont l’objectif est d’atteindre et de préserver l’équilibre du marché.…
…Gestion du potentiel viticole Afin d’assurer l’équilibre du marché et d’adapter l’offre à la demande…
…Communication Sur le marché intérieur, l'Onivins met en œuvre de nombreuses actions d'information et…
-
Date de modification : 29 août 2023Extrait de la notice :
…déménagement, etc.) et d'allocations mensuelles de subsistance pendant douze mois jusqu'à leur retour sur le marché…
-
Référence : DGPA/SIAF/2024/007Nature : Note d'informationStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 26/06/2024Extrait de la notice :
…Ce marché porte sur les comptes des années . 2023 à 2028.…
…faire, et dans le respect de la partie réglementaire du code du patrimoine, la DGFiP a conclu Un marché…
…Ce marché porte sur les comptes des années . 2023 à 2028.…
-
Référence : DITN/RES/2006/001Nature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 08/03/2006Extrait de la notice :
…Mais le marché des logiciels est international, tout comme celui de l'hébergement et du transfert de…
…afin d'établir la manière dont les champs prévus dans le projet de format générique des dossiers de marché…
…exemples de messages conformes au standard sont fournis : l'un représente le transfert d’un dossier de marché…
-
Référence : AD 88-4Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature : 22/05/1967Date de signature ou de publication : 22/06/1988Extrait de la notice :
…Les autres documents, à l'exception de ceux qui demeurent nécessaires à la marche du service, pourront…
…Les autres documents, à l'exception de ceux qui demeurent nécessaires à la marche du service, pourront…
-
Référence : DGPA/SIAF/2022/009Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature : 18/11/2022Date de signature ou de publication : 25/11/2022Extrait de la notice :
…Marché avec des financements nationaux : 5 ans ou Marché cofinancé sur des fonds européens : Note sur…
…ou de la décision de sans suite/infructuosité Marché avec des financements nationaux : 10 ans ou Marché…
…Service de l’économie forestière, de la chasse et de la pêche (Bureaux Fonds forestier national, Marché…
-
Référence : DPACI/RES/2005/002Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 20/01/2005Extrait de la notice :
…vertu des prescriptions réglementaires, soit parce qu’ils restent nécessaires et utiles à la bonne marche…
…marchés 5 ans à compter de la constatation de l’infructuosité 5 ans à compter de la notification du marché…
…retenues 5 ans à compter de la constatation de l’infructuosité 5 ans à compter de la notification du marché…
-
Référence : MCCC0930793JNature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 16/12/2009Extrait de la notice :
…- devis - contrat ou marché Copie. - facture Copie.…
…- convention, contrat ou marché public Copie transmise par la DIR.…
…Il s'agit d'un contrat (aménageur privé) ou d'un marché (aménageur public) pour une fouille.…
-
Référence : DPACI/RES/2004/019Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/09/2004Extrait de la notice :
…) Bordereaux d’envoi et situation de marché 2.…
…T Verser seulement les études réalisées dans le cadre du marché.…
…dans les locaux de la DRAC en tant qu’archives courantes ou intermédiaires nécessaires à la bonne marche…
-
Référence : DEVK1235247CNature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature : 21/11/2012Date de signature ou de publication : 21/11/2012Extrait de la notice :
…Les établissements publics ne sont pas compris dans le marché d'acquisition du SIAM.…
…Ce dispositif prévu par le marché en cours répond à deux objectifs : il s'agit d'assurer la sauvegarde…
…France et restés jusqu'à présent hors périmètre des anciens SI, n'ont pas vocation à souscrire au marché…
-
Référence : AD 90-5Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 05/07/1990Extrait de la notice :
…cette période, deux axes complémentaires ont été retenus : ● ● une politique d’intervention sur le marché…
…Archives de France, Archivistique, circulaire AD 90-5 notifications de vente 10 ans D listings du marché…
…cette période, deux axes complémentaires ont été retenus : ● ● une politique d’intervention sur le marché…
-
Référence : NOR : MCCC1017578CNature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 12/05/2010Extrait de la notice :
…événements qui se sont produits durant le conflit, tels la Résistance, la collaboration ou encore le marché…
…événements qui se sont produits durant le conflit, tels la Résistance, la collaboration ou encore le marché…
-
Référence : DITN/RES/2008/005Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 15/07/2008Extrait de la notice :
…Les échelles, escabeaux, marche-pieds ne doivent pas être utilisés comme postes de travail, sauf en…
…D’une manière générale, il convient, avant de lancer le marché de rayonnages, d’étudier avec soin les…
…cette distance peut permettre de ranger les boites « à 2 Utilisation des échelles, escabeaux et marche-pieds…
-
Référence : JUSF1050003Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 26/05/2010Extrait de la notice :
…Élaboration du marché DIR 43 Pièces contractuelles constitutives du marché DIR 44 Suivi technique…
…, lettre de notification avec accusé de réception, avis d’attribution du marché.…
…vertu des prescriptions réglementaires, soit parce qu’ils restent nécessaires ou utiles à la bonne marche…
-
Référence : DPACI/RES/2009/018Nature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 28/08/2009Extrait de la notice :
…de fournitures : voir marché public. marché de services : voir marché public. marché de travaux : voir…
…Phase d’exécution La phase d’exécution du marché comprend d’une part le suivi technique du marché et…
…Phase de publicité du marché 6.2.2.1.…
-
Référence : AD 94-10Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 07/10/1994Extrait de la notice :
…(DCE) 10 ans 10 ans 10 ans 10 ans C C C C 10 ans sauf offres non retenues C Dossier dit « de marché…
…public sauf secret industriel et commercial 60 ans pour le domaine (2) A compter de la passation du marché…
…(DCE) 10 ans 10 ans 10 ans 10 ans C C C C 10 ans sauf offres non retenues C Dossier dit « de marché…
-
Référence : DITN/RES/2002/001Nature : NoteStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/06/2002Extrait de la notice :
…Pour cela, ils pourront acquérir un éditeur XML du marché.…
…Pour les services qui utilisent déjà les modules de description d’un progiciel du marché, la plupart…
…Pour cela, ils pourront acquérir un éditeur XML du marché.…
-
Référence : DGP/SIAF/2013/004Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 10/11/2013Extrait de la notice :
…Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018, p. 111. 325/54 - marché public de travaux.…
…Typologie des documents 326/20 Marché public de prestation de services. 3.2.7.…
…validité 325/41 - marché public de travaux. V Cf. Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018, p. 111.…
-
Date de modification : 29 novembre 2022Extrait de la notice :
…Dans un marché, que demander ?…
-
Référence : DGP/SIAF/2012/015Statut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 12/11/2012Extrait de la notice :
…d’intérêt national », devenu non descripteur de « marché en gros » ; « gitan », devenu non descripteur…
…devenu non descripteur de « action sanitaire » ; « alcoolique », remplacé par « alcoolisme » ; « marché…
…d’intérêt national », devenu non descripteur de « marché en gros » ; « gitan », devenu non descripteur…