Décret
-
-
Cote : 13 M S 56 - 57Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Application du décret-loi du 9 septembre 1939…
-
Cote : AAS/C/1/3Extrait de la notice :
…Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944…
…nominative (s.d.), arrêté du Haut commissaire de France pour l'Indochine (décembre 1947), projet de décret…
-
Cote : 3 Q 9045Période : 1920 - 1934Fonds : Fonds de l'enregistrement (3 Q)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Bureau supprimé par décret du 14 juin 1934.…
-
Période : 1732 - 1904Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Étude supprimée par décret du 20 mai 1927.…
-
Cote : 3 E 91/106-133Période : 1900 - 1926Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Étude supprimée par décret du 20 mai 1927.…
-
Cote : 3 E 91/1-50Période : 1827 - 1926Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Étude transférée à Montfort par décret du 17 décembre 1923…
-
Cote : 3 E 80/62-107Période : 1875 - 1937Extrait de la notice :
…Office supprimé par décret du 20 octobre 1937, et rattaché à l'étude de Geaune.…
-
Cote : 6 M S 225Période : 1958 - 1958Fonds : Police administrativeExtrait de la notice :
…Application du décret du 20 mai 1955 : équipement des centres par emprunt de 23 millions du département…
-
Cote : 3 Q 9121Période : 1928 - 1934Fonds : Fonds de l'enregistrement (3 Q)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Lacune : 1923 à 1928 ; bureau supprimé par décret du 14 juin 1934.…
-
Cote : 13 M S 56Période : 1939 - 1939Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Dossiers de recours devant le ministère ; affaires non soumises au décret-loi ; dossier " ambulants "…
-
Cote : RP 614Période : 1804 - 1805Extrait de la notice :
…Décret impérial portant réglement sur les revenus et sur la comptabilité des dépenses justifiées par…
-
Cote : 7 M S 114Période : 1949 - 1962Fonds : Santé publique et hygièneExtrait de la notice :
…Déclarations de fabrication ou de vente de glaces et crèmes glacées (décret du 29 mars 1949)…
-
Période : 1732 - 1904Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Étude transférée à Vicq en 1785, à Poyanne en 1854, puis à Montfort par décret…
-
Cote : 11 M S 572Période : 1940 - 1945Fonds : AgricultureExtrait de la notice :
…Terres incultes ou abandonnées (décret du 29 Juillet 1940).…
-
Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Devenues département des Pyrénées-Atlantiques par décret du 10 octobre 1969.…
-
Cote : 1525 W 30Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…Présentation du contenu C'est l'engagement des recours contentieux contre le décret n° 2005-2 du 4 janvier…
…disposition du département des Landes des services relevant du ministère de l'Education Nationale et le décret…
-
Cote : 3 U 1/109Période : 1813 - 1814Extrait de la notice :
…Registre servant à constater les actes des officiers ministériels conformément à l'article 83 du décret…
-
Cote : 130 J 5Extrait de la notice :
…chevalier de la légion d'honneur décerné par Armand Fallières, président de la République française, par décret…
-
Cote : 3 M P 98Période : 1961 - 1961Fonds : ElectionsExtrait de la notice :
…Correspondances ; convocation des électeurs : décret, arrêté, affiches, etc. ; organisation ; affiches…
-
Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Créé par la loi du 27 mars 1934 (décret du 25 septembre 1936), le répertoire…
…Le décret n° 62-235 du 1er mars 1962 a transféré la gestion du répertoire des métiers aux chambres de…
-
Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Créé par la loi du 27 mars 1934 (décret du 25 septembre 1936), le répertoire…
…Le décret n° 62-235 du 1er mars 1962 a transféré la gestion du répertoire des métiers aux chambres de…
-
Période : 1891 - 1956Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Créé par la loi du 27 mars 1934 (décret du 25 septembre 1936), le répertoire…
…Le décret n° 62-235 du 1er mars 1962 a transféré la gestion du répertoire des métiers aux chambres de…
-
Cote : 1 J 1172Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Livret d'ouvrier contenant la loi du 22 juin 1854, le décret du 30 avril 1855, la loi du 14 mai 1851,…
-
Cote : 4 N 243Période : 1913 - 1922Extrait de la notice :
…Biens des séminaires d'Aire-sur-l'Adour attribués au département des Landes par décret des 18 juillet…