Décret
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Cote : 10 H 85Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Procès-verbal de la justice de Saint-Seine portant décret et adjudication des biens de Pierre Olivier…
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Extrait de la notice :
…Contexte L'inspection d'académie départementale n'a pris réellement naissance qu'en 1854 (décret du 22…
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Cote : 172 J 26Période : 1680 - 1680Extrait de la notice :
…Décret.…
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Cote : 32 F 1671Période : 1671 - 1671Extrait de la notice :
…Décret.…
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Fonds : 011. Justice (série U)Extrait de la notice :
…Contexte Le Conseil de prud'hommes de Dijon a été créé par un décret du 9 mars 1864 ; ses archives débutent…
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Cote : E dépôt 25/19Période : 1807 - 1807Extrait de la notice :
…Décret fixant les droits à percevoir pour expédition d'actes de l'état civil (1 p. pap.)…
…Décret concernant l'état civil…
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Cote : 134 J 15-371Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…Extrait de décret présidentiel…
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Période : 1234 - 1900Fonds : 52 F - Fonds BlanchetonExtrait de la notice :
…Décret de Rozerot (Roserot)…
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Cote : W 22442Période : 1940 - 1941Extrait de la notice :
…Mérite social : décret d'institution, propositions.…
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Cote : 44 F 142Période : 1552 - 1746Extrait de la notice :
…Titres de propriété, décret, cens.…
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Cote : 147 J 1275Période : 1685 - 1687Extrait de la notice :
…Ventes de biens par décret.…
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Cote : SM 23101Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret relatif au maximum de service hebdomadaire des professeurs.…
…Décret du 11 février 1932…
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Cote : 134 J 17-4Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Décret décernant la Médaille militaire…
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Cote : W 22442Période : 1940 - 1941Extrait de la notice :
…Mérite social : décret d'institution, propositions.…
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Cote : 32 F 2022Période : 1616 - 1616Extrait de la notice :
…Décret du Parlement de Dijon.…
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Cote : 190 J 183Période : 1962 - 1963Extrait de la notice :
…Décret du 3 octobre 1962 : texte du décret, note, compte rendu de réunion, correspondance…
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Cote : 172 J 81Période : 1694 - 1739Extrait de la notice :
…Décret des biens de Marguerite Patouillet.…
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Cote : 172 J 167Période : 1665 - 1665Extrait de la notice :
…Décret de la terre de Rancy.…
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Cote : 44 F 495Période : 1632 - 1633Extrait de la notice :
…Décret des biens de Jean Oeuvrard.…
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Cote : 1382 W 42Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Déclarations loyers, décret de décembre 1984…
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Cote : 52 F 140Période : 1742 - 1749Fonds : 52 F - Fonds BlanchetonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Procédure de décret au bailliage et chancellerie de Beaune (1er septembre – 4…
…Procédure de décret contre Henriette Boussard.…
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Cote : 52 F 156Période : 1582 - 1646Fonds : 52 F - Fonds BlanchetonExtrait de la notice :
…les premières remontent à plusieurs décennies (1582-1646) et dont le règlement a été « acquitté au décret…
…Rentes payées au décret de Lardillon.…
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Cote : 172 J 168Période : 1676 - 1690Extrait de la notice :
…Décret de la terre de Rancy : procès.…
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Extrait de la notice :
…Nominations par décret du 30 septembre 1814…
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Extrait de la notice :
…Acquisition de la nationalité française par décret…
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Cote : L 2Période : 1789 - 1794Extrait de la notice :
…Voir L. 1. – Loi et décret (20 novembre) relatifs aux mêmes.…
…Voir L. 1. – Décret (15 août) sur l'approvisionnement de Paris. Voir L. 1.…
…de la ville de Dijon. – Décret (1er septembre) relatif à la caisse de Chartraire.…
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Cote : 172 J 124Période : 1626 - 1633Extrait de la notice :
…Décret des biens de Jean Poirete, de Thorey.…
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Cote : 125 J 456Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Observations, projet de décret, colloque sur les CAT.…
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Extrait de la notice :
…Nominations par décret impérial du 11 juillet 1811…
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Extrait de la notice :
…Nominations complémentaires par décret du 10 avril 1813…
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Cote : 2 V 12Période : 1807 - 1807Fonds : 2 VExtrait de la notice :
…Application du décret impérial du 30 septembre 1807.…
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Cote : 46 F 135Période : 1591 - 1592Extrait de la notice :
…Décret et vente des biens de Philippe Faultrey…
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Cote : 29 F 368Période : 1677 - 1677Extrait de la notice :
…Décret et adjudication des biens de Jacques Navier.…
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Cote : 4 M 118Période : 1938 - 1940Extrait de la notice :
…Registres tenus en exécution du décret-loi du 12 novembre 1938 et du décret du 2 février 1939.…
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Cote : 5 Fi 626Fonds : 5 Fi - AffichesExtrait de la notice :
…Décret impérial donné à Grenoble . – Imprimeur Bernard Defay (Dijon)…
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Cote : 2 V 9Période : 1803 - 1804Fonds : 2 VExtrait de la notice :
…Application du décret impérial du 11 prairial an XII.…
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Cote : 2 V 10Période : 1804 - 1805Fonds : 2 VExtrait de la notice :
…Application du décret impérial du 5 nivôse an XIII.…
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Cote : L 941Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1) Décret, arrêtés, circulaires, instructions, réquisition des représentants…
…Levée de 300.000 hommes (décret du 24 février 1793)…
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Cote : 32 F 893Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Mercuriales, thibériade du terroir des Deschamps, extrait d'un décret.…
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Cote : 5 M 8Période : 1789 - 1949Extrait de la notice :
…autorisations, praticiens non soumis au décret.…
…Décret-loi du 20 mai 1940 relatif à la création ou à l'extension de cabinets médicaux ou dentaires :…
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Cote : L 6-terExtrait de la notice :
…Ce décret est daté du 26 prairial au Bulletin des lois : voir L. 6. – Décret (5 fructidor) portant que…
…Décret (25 vendémiaire an II) qui nomme les cit.…
…Seconds. – Décret (4 brumaire) sur une pétition du cit.…
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Extrait de la notice :
…Contexte Les dossiers relatifs aux immeubles et à leur mobilier découlent du décret du 9 avril 1811 qui…
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Cote : 20 M 1011Période : 1811 - 1811Fonds : Répertoire méthodique 4MExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial…
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Cote : 1 H 2Période : 1806 - 1806Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial.…
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Cote : 22 X g 1Période : 1810 - 1822Fonds : Répertoire méthodique 3XExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, ordonnance…
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Cote : 2 O 691/35Période : 1854 - 1882Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret napoléonien, correspondance.…
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Extrait de la notice :
…Nominations par le décret impérial du 13 ventôse an XIII…
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Cote : 1320Période : 1537 - 1537Extrait de la notice :
…Nicolas Jean Licencié en décret, abbé de Saint-Marien d'Auxerre…
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Cote : Arch. de l'Yonne, H 1285Période : 1537 - 1537Extrait de la notice :
…Nicolas Jean Licencié en décret, abbé de Saint-Marien d'Auxerre…