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Cote : 1707 W 181Période : 1977 - 1980Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation - 2e tranche : plans, dossier technique, devis, marché, ordre de service, dossier comptable (1979) ; ouvrage d'art - 2e tranche :…
…. - AEP, canalisation - 2e tranche : plans, dossier technique, devis, marché, ordre de service, dossier comptable (1979) ; ouvrage d'art - 2e tranche :…
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Cote : 1707 W 273Période : 1977 - 1980Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et traitement des eaux : devis, mémoire, bordereau des prix, plans, cahiers des charges et prescriptions (1977) ; canalisations -…
…. - AEP, canalisation et traitement des eaux : devis, mémoire, bordereau des prix, plans, cahiers des charges et prescriptions (1977) ; canalisations -…
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Cote : 1707 W 441Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Commune de SALIVES - AEP 1ère et 2e tranche, renforcement extension : projets, plans, devis, cartes, canalisation, ouvrage d'art, appareillage (1977-1979…
…Commune de SALIVES - AEP 1ère et 2e tranche, renforcement extension : projets, plans, devis, cartes, canalisation, ouvrage d'art, appareillage (1977-1979…
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Cote : 1707 W 205Période : 1976 - 1978Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation-2e tranche : plan, mémoire, cahier des prescriptions, bordereau des prix, devis, avenant au marché, accusé réception, virements…
…. - Ass., canalisation-2e tranche : plan, mémoire, cahier des prescriptions, bordereau des prix, devis, avenant au marché, accusé réception, virements…
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Cote : 1707 W 448Période : 1976 - 1985Extrait de la notice :
…Commune de SANTENAY - AEP : procès-verbaux, essais de pompage, extrait, avenant, canalisation (1976-1979) ; équipement station de pompage : réunion de…
…Commune de SANTENAY - AEP : procès-verbaux, essais de pompage, extrait, avenant, canalisation (1976-1979) ; équipement station de pompage : réunion de…
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Cote : 1707 W 46Période : 1976 - 1981Extrait de la notice :
…AEP, jonction CHAMPAGNE-SUR-VINGEANNE - LOEUILLEY, canalisation : autorisation de passage, convention, renseignements techniques, procès-verbaux, documents…
…AEP, jonction CHAMPAGNE-SUR-VINGEANNE - LOEUILLEY, canalisation : autorisation de passage, convention, renseignements techniques, procès-verbaux, documents…
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Cote : 1707 W 47Période : 1976 - 1982Extrait de la notice :
…SIVOM de BEAUNE, communes de PERNAND, SERRIGNY, VERGELESSES, ALOXE-CORTON ; -Ass., poursuite réseau canalisation et aménagement d'un chemin rural : mémoire…
…SIVOM de BEAUNE, communes de PERNAND, SERRIGNY, VERGELESSES, ALOXE-CORTON ; -Ass., poursuite réseau canalisation et aménagement d'un chemin rural : mémoire…
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Cote : 1707 W 189Période : 1974 - 1985Extrait de la notice :
…réseau de la zone d'habitation LA FONTAINE-VILLAGE : mémoire, certificat de paiement, décompte, ordre de service, procès-verbal, avenant (1980-1983) ; canalisation…
…réseau de la zone d'habitation LA FONTAINE-VILLAGE : mémoire, certificat de paiement, décompte, ordre de service, procès-verbal, avenant (1980-1983) ; canalisation…
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Cote : 1707 W 335Période : 1974 - 1986Extrait de la notice :
…adduction et distribution d'eau potable : 1ère et 3e tranche : dossier technique, plan, dossier financier (1974-1976) Commune de MOSSON - Assainissement, lot canalisation…
…adduction et distribution d'eau potable : 1ère et 3e tranche : dossier technique, plan, dossier financier (1974-1976) Commune de MOSSON - Assainissement, lot canalisation…
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Cote : 1707 W 20Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
…Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation - 1ère tranche : plan, dossiers techniques, devis, note de calcul (1974) ; 2e tranche : plan, dossiers techniques…
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
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Cote : 1707 W 190Période : 1973 - 1980Extrait de la notice :
…. - AEP, extension du réseau par pose de canalisation : délibération, marché, procès-verbal de réception (1973-1975) ; renforcement du réseau par nouvelles…
…. - AEP, extension du réseau par pose de canalisation : délibération, marché, procès-verbal de réception (1973-1975) ; renforcement du réseau par nouvelles…
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Cote : 1707 W 422Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Commune de SAINT-REMY - AEP canalisation de la station d'épuration, procès-verbaux, ouvrages d'art, comptabilité, plans (1974-1984).…
…Commune de SAINT-REMY - AEP canalisation de la station d'épuration, procès-verbaux, ouvrages d'art, comptabilité, plans (1974-1984).…
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Cote : 1707 W 559Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…. - Ass., raccordement - 6e tranche, réseau - canalisation - 1ère tranche : marché (1973-1981).…
…. - Ass., raccordement - 6e tranche, réseau - canalisation - 1ère tranche : marché (1973-1981).…
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Cote : 1707 W 19Période : 1973 - 1988Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et station de pompage : devis, dossiers techniques, plan, note de calcul (1974-1975).…
…. - AEP, canalisation et station de pompage : devis, dossiers techniques, plan, note de calcul (1974-1975).…
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Cote : 1707 W 31Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…LUSIGNY-SUR-OUCHE - 17e à 18e tranches : plans, devis, paiements (1975-1978) ; construction d'une station de pompage, de citernes anti-incendie et de canalisation…
…LUSIGNY-SUR-OUCHE - 17e à 18e tranches : plans, devis, paiements (1975-1978) ; construction d'une station de pompage, de citernes anti-incendie et de canalisation…
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Cote : 1707 W 79Période : 1973 - 1982Extrait de la notice :
…. - AEP, refoulement, canalisation, réservoir : devis, mémoire, dossiers techniques, plans (1982).…
…. - AEP, refoulement, canalisation, réservoir : devis, mémoire, dossiers techniques, plans (1982).…
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Cote : 1707 W 119Période : 1971 - 1987Extrait de la notice :
…. - AEP, construction d'une station de pompage, de canalisation et d'un puits de captage : autorisation, marchés, procès-verbal de réception (1971-1973…
…. - AEP, construction d'une station de pompage, de canalisation et d'un puits de captage : autorisation, marchés, procès-verbal de réception (1971-1973…
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Cote : 1707 W 184Période : 1971 - 1982Extrait de la notice :
…. - Ass., réseau de canalisation et aménagement d'une station d'épuration : mémoire, devis, plans (s.d.) ; renforcement des ouvrages d'épuration et des…
…. - Ass., réseau de canalisation et aménagement d'une station d'épuration : mémoire, devis, plans (s.d.) ; renforcement des ouvrages d'épuration et des…
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Cote : 1707 W 195Période : 1971 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., création du hameau : plans, enquête publique (1971-1982) ; canalisation - équipement électromécanique - 2nde tranche : compte-rendu, plans, délibérations…
…, arrêtés, subventions, mémoire, devis estimatif (1984-1985) ; canalisation - 3e tranche : arrêtés, subventions, décomptes, plans, marché (1985-1986).…
…. - Ass., création du hameau : plans, enquête publique (1971-1982) ; canalisation - équipement électromécanique - 2nde tranche : compte-rendu, plans, délibérations…
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Cote : 1707 W 437Période : 1971 - 1989Extrait de la notice :
…Commune de SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE - Ass. 1ère à 6e tranches, lot canalisation (1971-1981).…
…Commune de SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE - Ass. 1ère à 6e tranches, lot canalisation (1971-1981).…
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Cote : 1707 W 207Période : 1970 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, mémoire, note technique, devis, cahier des prescriptions, bordereau des prix (1976).…
…AEP, canalisation-7e tranche : procès-verbal, plan, devis, bordereau des prix (1976-1980).…
…. - AEP, canalisation : plan, mémoire, note technique, devis, cahier des prescriptions, bordereau des prix (1976).…
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Cote : 1707 W 503Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…-canalisation, robinetterie, fontainerie, ouvrage d'art, sondage de reconnaissance, réservoir sur tour (1970-1976).…
…-canalisation, robinetterie, fontainerie, ouvrage d'art, sondage de reconnaissance, réservoir sur tour (1970-1976).…
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Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1707 W 29Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…. - AEP, extension du réseau - 11e tranche : lots canalisation, robinetterie, fontainerie, génie civil (1970-1972).…
…. - AEP, extension du réseau - 11e tranche : lots canalisation, robinetterie, fontainerie, génie civil (1970-1972).…
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Cote : 1707 W 548Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…AEP : plans, correspondance, attestation, état des travaux, attachement, avis de redevance, dossier techniques, certificats, tests sur les tronçons de canalisation…
…AEP : plans, correspondance, attestation, état des travaux, attachement, avis de redevance, dossier techniques, certificats, tests sur les tronçons de canalisation…