-
Cote : 2007 W 11Période : 1997 - 2003Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
-
Cote : 2007 W 8Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
-
Cote : 636W129Période : 1994 - 1996Extrait de la notice :
…dont installation de pompe de relevage, mise en peinture des réserves du restaurant municipal, fourniture de l'horloge du grand hall, modification de canalisation…
…dont installation de pompe de relevage, mise en peinture des réserves du restaurant municipal, fourniture de l'horloge du grand hall, modification de canalisation…
-
Cote : 156 J 5281Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
-
Cote : 156 J 5197Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
-
Cote : 107 J 52Période : 1979 - 1979Fonds : Fonds Pierre Broise 107 JExtrait de la notice :
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
-
Cote : E-dépôt 600 1O5Période : 1977 - 1978Fonds : Archives communales de RoupyExtrait de la notice :
…Canalisation d'eau de liaison Roupy-Savy.…
…Canalisation d'eau de liaison Roupy-Savy.…
-
Cote : E DEPOT 604/ 147Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…Lot 1, ouvrages d'art et canalisation : plans, avant-métré, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales (1972).…
…Lot 1, ouvrages d'art et canalisation : plans, avant-métré, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales (1972).…
-
Cote : E DEPOT 605/97Période : 1966 - 1970Fonds : E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)Extrait de la notice :
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
-
Cote : 156 J 2764Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, perspective, plan d'aménagement des abords, plan de canalisation…
…Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, perspective, plan d'aménagement des abords, plan de canalisation…
-
Cote : 2606 W 418Période : 1964 - 1973Extrait de la notice :
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
-
Cote : 151 J 412Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
-
Cote : 2708 W 104Période : 1962 - 1976Extrait de la notice :
…Perrignier : traversée au PK 193.062 par une canalisation d'éclairage public (1975-1976).…
…Perrignier : traversée au PK 193.062 par une canalisation d'éclairage public (1975-1976).…
-
Cote : 1782 W 40Période : 1959 - 1988Extrait de la notice :
…Solignac et compagnie, Société d'études industrielles techniques et économiques, Société générale matériel de stockage, Solaisne, Sofoma, Société de canalisation…
…Solignac et compagnie, Société d'études industrielles techniques et économiques, Société générale matériel de stockage, Solaisne, Sofoma, Société de canalisation…
-
Cote : 1782 W 41Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Staub, Steinfasel, Suin, Sunmat, Syma, Taillez, Tarentaise, Tanion, Tardieux, Tapon-Corona, Tafoureau, Teissandier, Teinturerie, Technocen, Techniques et canalisation…
…Staub, Steinfasel, Suin, Sunmat, Syma, Taillez, Tarentaise, Tanion, Tardieux, Tapon-Corona, Tafoureau, Teissandier, Teinturerie, Technocen, Techniques et canalisation…
-
Cote : 968 W 4590Période : 1952 - 1954Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau sur le pont de l'Oise (dossier SPB n°4425).…
…Canalisation d'eau sur le pont de l'Oise (dossier SPB n°4425).…
-
Cote : 156 J 2109Période : 1951 - 1952Extrait de la notice :
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
-
Cote : E DEPOT 132/1 0/11Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
-
Cote : 2708 W 106Période : 1949 - 1961Extrait de la notice :
…Saint-Cergues : emprunt du domaine du chemin de fer du PK 178.860 à 179.009 par une canalisation électrique aérienne dans la cour des voyageurs de la garde…
…Saint-Cergues : emprunt du domaine du chemin de fer du PK 178.860 à 179.009 par une canalisation électrique aérienne dans la cour des voyageurs de la garde…
-
Cote : 1D/5/19694Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1300/1 - Caves inondées par la rupture d'une canalisation d'eau. Demandes d'indemnités.…
…Délibération n°1300/1 - Caves inondées par la rupture d'une canalisation d'eau. Demandes d'indemnités.…
-
Cote : 1D/5/19714Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Demande d'indemnisation à la suite d'une rupture de canalisation publique d'eau.…
…Demande d'indemnisation à la suite d'une rupture de canalisation publique d'eau.…
-
Cote : 968 W 4181Période : 1947 - 1961Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau (dossier SPB n°2594).…
…Canalisation d'eau (dossier SPB n°2594).…
-
Cote : 1D/5/19184Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Délibération n°665 - Affaissement du sol par rupture de canalisation d'eau. Dégâts à une camionnette. Règlement.…
…Délibération n°665 - Affaissement du sol par rupture de canalisation d'eau. Dégâts à une camionnette. Règlement.…
-
Cote : 1D/5/18098Période : 1944 - 1946Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation sous les voies ferrées au kilomètre 3 215 de la ligne de Lille à Dunkerque et au pont des abattoirs.…
…Pose d'une canalisation sous les voies ferrées au kilomètre 3 215 de la ligne de Lille à Dunkerque et au pont des abattoirs.…
-
Cote : 1D/5/16534Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Déviation de canalisation.…
…Déviation de canalisation.…
-
Cote : 1D/5/16690Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Canalisation de remplacement du canal de la Citadelle.…
…Canalisation de remplacement du canal de la Citadelle.…
-
Cote : 1D/5/17394Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation en remplacement du canal dit "des Blanchisseurs". Marché.…
…Construction d'une canalisation en remplacement du canal dit "des Blanchisseurs". Marché.…
-
Cote : 1D/5/17093Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Fourniture de pièces de canalisation. Marché.…
…Fourniture de pièces de canalisation. Marché.…
-
Cote : 968 W 11574Période : 1941 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1D/5/15874Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Pose de canalisation dans le prolongement de la rue d'Arras.…
…Pose de canalisation dans le prolongement de la rue d'Arras.…
-
Cote : 1D/5/15889Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Pose de canalisation sous les voies ferrées au Faubourg de Douai. Convention.…
…Pose de canalisation sous les voies ferrées au Faubourg de Douai. Convention.…
-
Cote : 2 O 2323Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
-
Cote : 1D/5/15095Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Fourniture de tuyaux, de raccords, de robinets vannes et d'accessoires de canalisation en fonte. Cahier des charges.…
…Fourniture de tuyaux, de raccords, de robinets vannes et d'accessoires de canalisation en fonte. Cahier des charges.…
-
Cote : 1D/5/14457Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation sous les voies ferrées au Faubourg de Douai. Convention.…
…Pose d'une canalisation sous les voies ferrées au Faubourg de Douai. Convention.…
-
Cote : 1D/5/15242Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Pose de canalisation sous les voies ferrées, place Fernig. Convention.…
…Pose de canalisation sous les voies ferrées, place Fernig. Convention.…
-
Cote : 1D/5/14898Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Canalisation. Annulation de redevances.…
…Canalisation. Annulation de redevances.…
-
Cote : 2 O 2793Période : 1935 - 1939Extrait de la notice :
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
-
Cote : 1D/5/14045Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Fourniture de tuyaux, de raccords d'appareils de fontainerie, de robinets vannes et d'accessoires de canalisation en fonte. Cahier des charges.…
…Fourniture de tuyaux, de raccords d'appareils de fontainerie, de robinets vannes et d'accessoires de canalisation en fonte. Cahier des charges.…
-
Cote : 1D/5/14049Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Déplacement d'une canalisation d'eau. Marché.…
…Déplacement d'une canalisation d'eau. Marché.…
-
Cote : E DEPOT 312/3 N 1Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
-
Cote : 1D/5/13295Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
-
Cote : 1D/5/13937Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Déplacement d'une canalisation de la Société des Eaux du Nord sous le chemin de l'Epinette.…
…Déplacement d'une canalisation de la Société des Eaux du Nord sous le chemin de l'Epinette.…
-
Cote : 3M/2/20Période : 1934 - 1936Fonds : 3M/2 - Crèches et pouponnièresExtrait de la notice :
…Lot n°1 - Démolition - Terrassement - Maçonnerie - Béton armé - Canalisation - Divers. Lot n°2 - Enduits - Cimentage. Lot n°3 - Carrelage et pavage.…
…Lot n°1 - Démolition - Terrassement - Maçonnerie - Béton armé - Canalisation - Divers. Lot n°2 - Enduits - Cimentage. Lot n°3 - Carrelage et pavage.…
-
Cote : 4M/8/46Période : 1934 - 1934Fonds : 4M/8 - Etablissements scolairesExtrait de la notice :
…. - Lot n°1 - Terrassement - Maçonnerie - Canalisation. Lots n°3 et 4 - Carrelage. Lot n°6 - Cimentage et plâtrerie.…
…. - Lot n°1 - Terrassement - Maçonnerie - Canalisation. Lots n°3 et 4 - Carrelage. Lot n°6 - Cimentage et plâtrerie.…
-
Cote : 1D/5/12459Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3064 - Rupture de canalisation. Place Jeanne d'Arc. Règlement des dégâts.…
…Délibération n°3064 - Rupture de canalisation. Place Jeanne d'Arc. Règlement des dégâts.…
-
Cote : 1D/5/12460Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3065 - Rupture de canalisation. Rue Saint Sébastien. Règlement des dégâts.…
…Délibération n°3065 - Rupture de canalisation. Rue Saint Sébastien. Règlement des dégâts.…
-
Cote : 1D/5/12461Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3066 - Rupture de canalisation. Place Vanhoenacker. Règlement des dégâts.…
…Délibération n°3066 - Rupture de canalisation. Place Vanhoenacker. Règlement des dégâts.…
-
Cote : 1D/5/12986Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3255 - Exécution de canalisation aux abords de la Basse Deûle. Remblayage. Décompte définitif des travaux.…
…Délibération n°3255 - Exécution de canalisation aux abords de la Basse Deûle. Remblayage. Décompte définitif des travaux.…
-
Cote : 1D/5/12099Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Équipement des forages. 2ème lot canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
…Équipement des forages. 2ème lot canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
-
Cote : 1D/5/11545Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
…Canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…