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Cote : 1707 W 22Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
…. - Ass., canalisation : plans, devis, relevé de branchements (1978-1981) ; canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1981) ; canalisation : plan…
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
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Cote : 2 O 30/25Période : 1846 - 1930Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
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Cote : 2 O 239/340Période : 1835 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
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Cote : 2 O 239/220Période : 1819 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
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Cote : 1707 W 5Période : 1945 - 1985Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et stérilisation : plans, devis, mémoire explicatif, prescription spéciale (1979).…
…. - AEP canalisation : procès-verbaux, documents comptables, délibérations, note, étude des travaux, arrêtés, marché (1976-1982).…
…. - AEP canalisation : délibération, documents comptables, rapport géologique, plan, analyses chimiques (1979-1985).…
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Cote : 1707 W 20Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
…Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation - 1ère tranche : plan, dossiers techniques, devis, note de calcul (1974) ; 2e tranche : plan, dossiers techniques…
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
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Cote : 1707 W 210Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées : plan, mémoire, note de calcul, cahier des clauses, bordereau des prix, devis…
…(1985) ; mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées-6e tranche : mémoire, devis, récapitulatif des dépenses, plan, acte d'engagement…
…, cahier des clauses, bordereau des prix (1990) ; lot canalisation, lot station d'épuration, lot amenée d'énergie électrique de la station-2e tranche :…
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Cote : 2 O 239/313Période : 1843 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
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Cote : 1707 W 18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
…. - Ass., canalisation : décision et notification de tribunal : plan, documentation, étude géotechnique, requête introductive d'instance (1981-1983).…
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
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Cote : 1707 W 229Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
…Syndicat d'IS-SUR-TILLE et de MARSILLY-SUR-TILLE. - Ass., canalisation d'eaux usées : mémoire, avant-projet, plan, marché, devis, avis de consultation,…
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
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Cote : 1707 W 10Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
…Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation et station d'épuration : situation des travaux, délibération, ordre de service, plans, documents comptables, marché…
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
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Cote : 1707 W 9Période : 1958 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
…. - AEP, canalisation et pompage : plan, rapport géologique, délibération, factures (1976-1983).…
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
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Cote : 1707 W 48Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
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Cote : 1707 W 226Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement…
…SIVOM d'IS-SUR-TILLE et SIVOM de MARCILLY-SUR-TILLE. - AEP, construction d'une canalisation de refoulement : mémoire, dossier technique, devis, plans,…
…. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement…
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Cote : 1707 W 532Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
…. - Ass., canalisation (s.d.).…
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
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Cote : 1707 W 1Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
…Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - AEP, canalisation : documents comptables, délibérations, procès-verbaux, marché, arrêtes, plans, bordereau des…
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
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Cote : 1707 W 11Période : 1965 - 1982Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
…Commune d'ANTHEUIL. - AEP, construction du réservoir - station de pompage - canalisation : documents comptables, subvention, déclaration d'utilité publique…
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
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Cote : 2 O 239/256Période : 1846 - 1936Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
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Cote : 1707 W 438Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
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Cote : 1707 W 449Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Commune de SANTENAY - AEP, amélioration : plans, cartes, canalisation, génie civil, avant projet, acte d'engagement, devis (1980-1981).…
…Commune de SANTENAY - AEP, amélioration : plans, cartes, canalisation, génie civil, avant projet, acte d'engagement, devis (1980-1981).…
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Cote : 2 O 239/332Période : 1921 - 1940Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 1707 W 441Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Commune de SALIVES - AEP 1ère et 2e tranche, renforcement extension : projets, plans, devis, cartes, canalisation, ouvrage d'art, appareillage (1977-1979…
…Commune de SALIVES - AEP 1ère et 2e tranche, renforcement extension : projets, plans, devis, cartes, canalisation, ouvrage d'art, appareillage (1977-1979…
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Cote : 1707 W 491Période : 1979 - 1985Extrait de la notice :
…Commune de SEMOND - AEP, études, dossier technique, financier, concours de service, appareillage, électrification, ouvrage d'art, canalisation (1979-1985…
…Commune de SEMOND - AEP, études, dossier technique, financier, concours de service, appareillage, électrification, ouvrage d'art, canalisation (1979-1985…
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Cote : 1707 W 29Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…. - AEP, extension du réseau - 11e tranche : lots canalisation, robinetterie, fontainerie, génie civil (1970-1972).…
…. - AEP, extension du réseau - 11e tranche : lots canalisation, robinetterie, fontainerie, génie civil (1970-1972).…
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Cote : 1707 W 49Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - 1er lot : robinetterie, canalisation des communes2e lot construction : réservoirs en béton armé : plans, devis (…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - 1er lot : robinetterie, canalisation des communes2e lot construction : réservoirs en béton armé : plans, devis (…
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Cote : 1707 W 191Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :
…. - Ass., construction de canalisation - station de pompage - station d'épuration : plans, devis, bordereaux des prix, marchés, dossiers financiers, paiements…
…. - Ass., construction de canalisation - station de pompage - station d'épuration : plans, devis, bordereaux des prix, marchés, dossiers financiers, paiements…
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Cote : 1707 W 503Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…-canalisation, robinetterie, fontainerie, ouvrage d'art, sondage de reconnaissance, réservoir sur tour (1970-1976).…
…-canalisation, robinetterie, fontainerie, ouvrage d'art, sondage de reconnaissance, réservoir sur tour (1970-1976).…
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Cote : 1707 W 530Période : 1979 - 1989Extrait de la notice :
…Commune de SPOY - Ass., canalisation : dossier technique (1988-1989).…
…Commune de SPOY - Ass., canalisation : dossier technique (1988-1989).…
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Cote : 1707 W 7Période : 1978 - 1988Extrait de la notice :
…. - AEP, réservoir d'eau - canalisation : plans, devis, délibération, mémoire explicatif (1984-1988).…
…. - AEP, réservoir d'eau - canalisation : plans, devis, délibération, mémoire explicatif (1984-1988).…
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Cote : 2 O 239/339Période : 1832 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
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Cote : 1707 W 462Période : 1978 - 1989Extrait de la notice :
…Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., commune CORCELLES-LES-CITEAUX : plans, cartes (1989) ; commune de FENAY, 9e tranche : canalisation, financement …
…Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., commune CORCELLES-LES-CITEAUX : plans, cartes (1989) ; commune de FENAY, 9e tranche : canalisation, financement …
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Cote : 1707 W 548Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…AEP : plans, correspondance, attestation, état des travaux, attachement, avis de redevance, dossier techniques, certificats, tests sur les tronçons de canalisation…
…AEP : plans, correspondance, attestation, état des travaux, attachement, avis de redevance, dossier techniques, certificats, tests sur les tronçons de canalisation…
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Cote : 1707 W 225Période : 1980 - 1988Extrait de la notice :
…. - Ass., installation d'un réseau de canalisation d'eau dans le sous sol : plan, rapport d'hydrobiologie, dossier technique administratif et comptable…
…. - Ass., installation d'un réseau de canalisation d'eau dans le sous sol : plan, rapport d'hydrobiologie, dossier technique administratif et comptable…
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Cote : 1707 W 273Période : 1977 - 1980Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et traitement des eaux : devis, mémoire, bordereau des prix, plans, cahiers des charges et prescriptions (1977) ; canalisations -…
…. - AEP, canalisation et traitement des eaux : devis, mémoire, bordereau des prix, plans, cahiers des charges et prescriptions (1977) ; canalisations -…
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Cote : 1707 W 3Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : procès-verbaux, marché par lot, documents, comptables (1979-1983).…
…. - Ass., canalisation : procès-verbaux, marché par lot, documents, comptables (1979-1983).…
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Cote : 1707 W 262Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisations - station d'épuration - 1ère et 2e tranches : devis, bordereau des prix, mémoire, cahier des prescriptions, plans (1979) ; canalisation…
…. - Ass., canalisations - station d'épuration - 1ère et 2e tranches : devis, bordereau des prix, mémoire, cahier des prescriptions, plans (1979) ; canalisation…
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Cote : 1707 W 335Période : 1974 - 1986Extrait de la notice :
…adduction et distribution d'eau potable : 1ère et 3e tranche : dossier technique, plan, dossier financier (1974-1976) Commune de MOSSON - Assainissement, lot canalisation…
…adduction et distribution d'eau potable : 1ère et 3e tranche : dossier technique, plan, dossier financier (1974-1976) Commune de MOSSON - Assainissement, lot canalisation…
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Cote : 1707 W 448Période : 1976 - 1985Extrait de la notice :
…Commune de SANTENAY - AEP : procès-verbaux, essais de pompage, extrait, avenant, canalisation (1976-1979) ; équipement station de pompage : réunion de…
…Commune de SANTENAY - AEP : procès-verbaux, essais de pompage, extrait, avenant, canalisation (1976-1979) ; équipement station de pompage : réunion de…
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Cote : 1707 W 457Période : 1966 - 1982Extrait de la notice :
…. -. 1ère et 2e tranche ; commune FENAY : appareillage, cartes, plans, lot canalisation, avenants.…
…. -. 1ère et 2e tranche ; commune FENAY : appareillage, cartes, plans, lot canalisation, avenants.…
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Cote : 2 O 715/31Période : 1892 - 1905Extrait de la notice :
…Installation et réparation d'une conduite d'eau dans la forêt communale pour l'alimentation d'un abreuvoir et d'un lavoir public (1892-1901), réparation d'une canalisation…
…Installation et réparation d'une conduite d'eau dans la forêt communale pour l'alimentation d'un abreuvoir et d'un lavoir public (1892-1901), réparation d'une canalisation…
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Cote : 2 O 161/58Période : 1816 - 1926Extrait de la notice :
…Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation…
…Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation…
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Cote : 1707 W 190Période : 1973 - 1980Extrait de la notice :
…. - AEP, extension du réseau par pose de canalisation : délibération, marché, procès-verbal de réception (1973-1975) ; renforcement du réseau par nouvelles…
…. - AEP, extension du réseau par pose de canalisation : délibération, marché, procès-verbal de réception (1973-1975) ; renforcement du réseau par nouvelles…
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Cote : 2 O 62/23Période : 1846 - 1905Extrait de la notice :
…fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation…
…fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation…
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Cote : 1707 W 195Période : 1971 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., création du hameau : plans, enquête publique (1971-1982) ; canalisation - équipement électromécanique - 2nde tranche : compte-rendu, plans, délibérations…
…, arrêtés, subventions, mémoire, devis estimatif (1984-1985) ; canalisation - 3e tranche : arrêtés, subventions, décomptes, plans, marché (1985-1986).…
…. - Ass., création du hameau : plans, enquête publique (1971-1982) ; canalisation - équipement électromécanique - 2nde tranche : compte-rendu, plans, délibérations…
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Cote : 1707 W 422Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Commune de SAINT-REMY - AEP canalisation de la station d'épuration, procès-verbaux, ouvrages d'art, comptabilité, plans (1974-1984).…
…Commune de SAINT-REMY - AEP canalisation de la station d'épuration, procès-verbaux, ouvrages d'art, comptabilité, plans (1974-1984).…
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Cote : 1707 W 119Période : 1971 - 1987Extrait de la notice :
…. - AEP, construction d'une station de pompage, de canalisation et d'un puits de captage : autorisation, marchés, procès-verbal de réception (1971-1973…
…. - AEP, construction d'une station de pompage, de canalisation et d'un puits de captage : autorisation, marchés, procès-verbal de réception (1971-1973…
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Cote : 1707 W 181Période : 1977 - 1980Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation - 2e tranche : plans, dossier technique, devis, marché, ordre de service, dossier comptable (1979) ; ouvrage d'art - 2e tranche :…
…. - AEP, canalisation - 2e tranche : plans, dossier technique, devis, marché, ordre de service, dossier comptable (1979) ; ouvrage d'art - 2e tranche :…
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Cote : 1707 W 209Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une station d'épuration, amenée d'énergie, canalisation : dossier technique (1985-1990).…
…. - Ass., construction d'une station d'épuration, amenée d'énergie, canalisation : dossier technique (1985-1990).…
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Cote : 1707 W 228Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : plan, dossier technique et administratif, récupération d'énergie (1985).…
…. - Ass., canalisation : plan, dossier technique et administratif, récupération d'énergie (1985).…
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Cote : 1707 W 252Période : 1979 - 1986Extrait de la notice :
….) ; réfection des chaussées - 8e tranche : délibérations, marchés, plans, arrêtés (1979-1980) ; canalisation - réfection des chaussées - 9e tranche :…
….) ; réfection des chaussées - 8e tranche : délibérations, marchés, plans, arrêtés (1979-1980) ; canalisation - réfection des chaussées - 9e tranche :…