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Cote : 1342 W 6Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1342 W 7Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 343 W 12750Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; matériel incendie…
…Canalisation…
…Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; matériel incendie…
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Cote : 343 W 12747Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; réseau d'eau potable des Sagnes ; égouts de Pont-de-Cervières ; accessoires du réseau d'eau ; canalisation…
…Canalisation…
…départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; réseau d'eau potable des Sagnes ; égouts de Pont-de-Cervières ; accessoires du réseau d'eau ; canalisation…
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Cote : E DEPOT 88 O 3Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…. - Canalisation du torrent : délibération communale.…
…Canalisation…
…. - Canalisation du torrent : délibération communale.…
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Cote : 1282 W 1Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Cervières : canalisation d'aménée située entre le captage de Bletonnet et le regard de mise en charge sous le village du Laus.…
…Canalisation…
…Cervières : canalisation d'aménée située entre le captage de Bletonnet et le regard de mise en charge sous le village du Laus.…
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Cote : 1282 W 5Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1282 W 8Période : 1989 - 1994Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Durance : extension du réseau d'eau potable au quartier des traverses et changement de la canalisation d'amenée de la source de Bel Pinet…
…Canalisation…
…Saint-Clément-sur-Durance : extension du réseau d'eau potable au quartier des traverses et changement de la canalisation d'amenée de la source de Bel Pinet…
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Cote : 1347 W 27Période : 1959 - 1989Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix : réunions du 8 avril 1971 et…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix : réunions du 8 avril 1971 et…
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Cote : 1347 W 28Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix.…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix.…
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Cote : 1347 W 82Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 83Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 84Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 59Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 60Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 61Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 95Période : 1968 - 1972Extrait de la notice :
…. - Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont-de-Claix. - Route nationale…
…Canalisation…
…. - Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont-de-Claix. - Route nationale…
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Cote : 1375 W 420Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972). Compte de gestion, travaux d'irrigation (1973).…
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972). Compte de gestion, travaux d'irrigation (1973).…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 1331 W 245Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : 1331 W 246Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : E DEPOT 83 N 17Période : 1931 - 1932Extrait de la notice :
…Fontaine du Motty, réfection de la canalisation : requête des habitants, attribution d'une subvention communale (1932).…
…Fontaine des hameaux : réfection, écoulement, canalisation.…
…Fontaine du Motty, réfection de la canalisation : requête des habitants, attribution d'une subvention communale (1932).…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 728 W 10Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…primaire et maternel ''Pierre et Marie Curie'', création vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
…, création vestiaires et sanitaires hall des sports, fournitures pour travaux de canalisation.…
…primaire et maternel ''Pierre et Marie Curie'', création vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
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Cote : Pl. IV, 108Période : 1925 - 1925Extrait de la notice :
…Poutre de repos de la canalisation…
…Poutre de repos de la canalisation…
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Cote : 2093 W 175Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation, alimentation en énergie…
…Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation, alimentation en énergie…
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Cote : 5 K 214Période : 1909 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : Pl. IX, 42Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation. L'architecte en chef du Muséum signé Berger , le 15 février 1938…
…Plan de la canalisation. L'architecte en chef du Muséum signé Berger , le 15 février 1938…
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Cote : 873 W 459Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
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Cote : 2113 W 85Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement eau, adduction, assainissement, construction d'une station d'épuration, canalisation…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement eau, adduction, assainissement, construction d'une station d'épuration, canalisation…
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Cote : 568 W 778Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes (1968-1969).…
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes (1968-1969).…
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Cote : 1205 W 121Période : 1954 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Asa, canalisation, captage. Problème d'intendance. Déneigement. Echange courrier entre Mairie et administrés.…
…Présentation du contenu Asa, canalisation, captage. Problème d'intendance. Déneigement. Echange courrier entre Mairie et administrés.…
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Cote : 5 K 196Période : 1899 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation de conduite de gaz : refus d'établissement…
…Dommages causés par la canalisation des égouts…
…Canalisation des égouts…
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Cote : 1694 W 35Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
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Cote : 2065 W 30Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
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Cote : 1288 W 17Période : 1959 - 1965Extrait de la notice :
…Reconstruction de la canalisation aérienne alimentant le poste Blieux à partir du support n°95 de la ligne Senez-Boades.…
…Reconstruction de la canalisation aérienne alimentant le poste Blieux à partir du support n°95 de la ligne Senez-Boades.…
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Cote : 2065 W 23Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
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Cote : 568 W 82Période : 1963 - 1967Extrait de la notice :
…Travaux d' A.E.P. , de canalisation, de puits de captage (1963-1967), aménagement du bureau d'état civil, installation d'un…
…Travaux d' A.E.P. , de canalisation, de puits de captage (1963-1967), aménagement du bureau d'état civil, installation d'un…
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Cote : 1375 W 271Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…construction d'égouts, travaux exécutés à la station de pompage, électrification rurale, construction pont sur Eygues, réservation canalisation…
…construction d'égouts, travaux exécutés à la station de pompage, électrification rurale, construction pont sur Eygues, réservation canalisation…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : E DEPOT 87 N 13Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Source, captage par un particulier, projet de construction d'une chaine de canalisation : demande, rapport de l'agent-voyer, autorisation.…
…Source, captage par un particulier, projet de construction d'une chaine de canalisation : demande, rapport de l'agent-voyer, autorisation.…
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Cote : 568 W 380Période : 1961 - 1967Extrait de la notice :
…fourniture de porte-clefs (1966), caisse départementale scolaire (1961-1962), marché de gré à gré pour achat d'une cureuse de canalisation…
…fourniture de porte-clefs (1966), caisse départementale scolaire (1961-1962), marché de gré à gré pour achat d'une cureuse de canalisation…
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Cote : E DEPOT 101 N 16Période : 1908 - 1933Extrait de la notice :
…. - Construction et reconstruction : vote de fonds (1908-1911) ; remplacement d'une canalisation : accord du projet, vote de fonds (1933).…
…. - Construction et reconstruction : vote de fonds (1908-1911) ; remplacement d'une canalisation : accord du projet, vote de fonds (1933).…
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Cote : E DEPOT 105 N 11Période : 1890 - 1895Extrait de la notice :
…. - Reconstruction de la canalisation : délibération communale, marché de gré à gré, récupération des fonds d'une coupe de bois pour assurer la dépense…
…. - Reconstruction de la canalisation : délibération communale, marché de gré à gré, récupération des fonds d'une coupe de bois pour assurer la dépense…
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Cote : 1288 W 108Période : 1967 - 1971Extrait de la notice :
…. - Digne, canalisation de gaz (basse pression). - Digne, feeder moyenne pression. - Usine à gaz de digne, travaux.…
…. - Digne, canalisation de gaz (basse pression). - Digne, feeder moyenne pression. - Usine à gaz de digne, travaux.…
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Cote : 568 W 235Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…(1966-1967), travaux d' A.E.P. (1965-1966), travaux à l'école, éclairage municipal, travaux pour remplacement de canalisation…
…(1966-1967), travaux d' A.E.P. (1965-1966), travaux à l'école, éclairage municipal, travaux pour remplacement de canalisation…
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Cote : 1534 W 20Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…Canalisation de transport d'Éthylène entre Saint-Auban-d'Oze et le Pont de Claix : manuels opérationnels de sécurité.…
…Canalisation de transport d'Éthylène entre Saint-Auban-d'Oze et le Pont de Claix : manuels opérationnels de sécurité.…
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Cote : 7 P 854Période : 1894 - 1898Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…. - Construction d'un aqueduc et rectification d'une canalisation au hameau et marais des Sagnes du Villard (entreprise).…
…. - Construction d'un aqueduc et rectification d'une canalisation au hameau et marais des Sagnes du Villard (entreprise).…