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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 2-PA-1C4Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Pierre AccardExtrait de la notice :
…Service des travaux de canalisation…
…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
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Cote : 1934CAITM44Période : 1978 - 1994Extrait de la notice :
…Canalisation du Mühlbach (1978).…
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Cote : 195CAITM23Période : 1980 - 1987Extrait de la notice :
…Canalisation du Merle dans la traversée de Freyming-Merlebach.…
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Cote : 872CAITM15Période : 1982 - 1994Extrait de la notice :
…Canalisation de la Merle dans la traversée de Freyming-Merlebach.…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier…
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Cote : 88CAITM66Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…Canalisation (1959).…
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Cote : 2288CAITM10Période : 1970 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de la Merle (1981-1983).…
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Cote : 88CAITM28Période : 1954 - 1960Extrait de la notice :
…Chaufferie et canalisation du chauffage à distance (1955-1959).…
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Cote : 1091CAITM5Période : 1925 - 1976Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau Bruchgraben à Forbach (1967-1969).…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des…
…dossier n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
…Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Prigent d'un terrain (1 plan d'ensemble) (1891), aménagement en jardin public (1922), pose d'une canalisation…
…appartements particuliers du préfet, de la concièrgerie et de certains bureaux (1933-1934) ; travaux de canalisation…
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Période : 1800 - 1960Extrait du PDF d'origine
…et pièces justificatives des rapports (agriculture, voirie, instruction publique, navigation (canalisation…
…rapports, rapports et pièces justificatives : travaux publics, agriculture, navigation (projet de canalisation…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation…