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Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation…
…Elle est spécialisée dans la fabrication de canalisation en fonte et de pièces de fonderie à plat (notamment…
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Période : 1900 - 1960Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : J 1200Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
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Cote : 4 N 75 (8)Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Canalisation pour les eaux pluviales : projet.…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970).…
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Cote : 716 W 119 - 121Période : 1961 - 1966Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse,…
…Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation voisines de Verdun-sur-le-Doubs sur les communes…
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Cote : 716 W 128 - 130Période : 1958 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie…
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Cote : 2232 W 7Période : 1952 - 1958Extrait de la notice :
…Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
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Cote : 716 W 124 - 127Période : 1959 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation…
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Cote : 1032 W 61Période : 1954 - 1976Extrait de la notice :
…charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 1113 W 86Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales…
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Cote : 1032 W 92Période : 1966 - 1978Extrait de la notice :
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 1386 W 89Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938)…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940…
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Cote : 773 W 110Période : 1961 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation…
…convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
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Cote : 801 W 69Période : 1966 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration…
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Cote : 7823 W 37Période : 1958 - 1969Extrait de la notice :
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968).…
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Cote : 773 W 65Période : 1969 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation…
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Cote : 7 S 96Période : 1827 - 1923Extrait de la notice :
…Ruisseau de Sanvignes, canalisation et dérivation du ruisseau à Épinac (1922-1923).…
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Cote : 801 W 71Période : 1963 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Verdun-sur-le-Doubs, assainissement, construction de canalisation dans diverses rues du bourg : devis…
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Cote : 1113 W 83Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud, Chenoves, Dracy-le-Fort, Givry, Jully-lès-Buxy, Moroges…
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Cote : 1131 W 112Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
….- Programme 1978 à 1981, 14ème à 16ème tranches de travaux de canalisation sur les communes adhérentes…
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Cote : 1032 W 66Période : 1959 - 1978Extrait de la notice :
…d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 7822 W 12Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de…
…Saint-Gervais-en-Vallière, Sassenay, Simandre : indemnités de servitudes, plans parcellaires (1956-1969) ; canalisation…
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Cote : 1032 W 94Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…Saint-Martin-sous-Montaigu, assainissement, canalisation et ouvrages : cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : 1113 W 84Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…d'eau à Marnay, exécution ; station relais de pompage du Montot à Moroges : dessin et devis ; canalisation…
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Cote : 4174 W 17Période : 2006 - 2015Extrait de la notice :
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines…
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Cote : 1032 W 84Période : 1964 - 1977Extrait de la notice :
…Le Puley, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales : plans (1967-1969…
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Cote : 7 S 63Période : 1857 - 1935Extrait de la notice :
…; barrages d'irrigation (1881-1891), barrage pour le lavoir communal (1894-1902) ; travaux de canalisation…
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Cote : 1032 W 67Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Marnay, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : plans…
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Cote : 7424 W 18Période : 1955 - 1971Extrait de la notice :
…Déversement des eaux usées dans la Saône, construction d'une canalisation (1957-1958).…
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Cote : 1032 W 68Période : 1954 - 1974Extrait de la notice :
…Montagny-lès-Buxy, assainissement, construction d'une station d'épuration et de canalisation d'eaux usées…
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Cote : 7714 W 163Période : 1956 - 1960Fonds : Sous-préfecture d'Autun (7714W)Extrait de la notice :
…la déclaration d'utilité publique ; station de pompage, installation, équipement et travaux de canalisation…
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Cote : 773 W 73Période : 1961 - 1963Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Martin-en-Bresse, 1ère, 2ème et 3ème tranches, lot canalisation…
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Cote : 801 W 44Période : 1960 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Demigny, assainissement, travaux de canalisation : cahiers des prescriptions spéciales, détail estimatif…
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Cote : 801 W 68Période : 1949 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Construction d'un réservoir d'orage et d'une canalisation d'évacuation, couverture du ruisseau dit, Bief…
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Cote : 1032 W 52Période : 1960 - 1977Extrait de la notice :
…Châtenoy-en-Bresse, assainissement, travaux de canalisation d'eaux pluviales et usées : devis, plans…
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Cote : 1386 W 47Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…assainissement, construction de collecteurs et de canalisations d'eaux usées (1980-1982) et d'une canalisation…
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Cote : 1131 W 122Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
….- Etude et réalisation d'un projet général comprenant les réseaux de canalisation et le traitement des…
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Cote : 1131 W 117Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…; construction d'une station relais de pompage à Bissy-la-Mâconnaise ; travaux d'extension de canalisation…
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Cote : 3605 W 45 - 46Période : 1993 - 2002Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…nécessitée par la construction de l'autoroute A 39 (section Dole-Bourg), renouvellement de la canalisation…
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Cote : 2448WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-…
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Cote : 773 W 72Période : 1969 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Projet d'alimentation collective en eau potable, 11ème tranche de travaux, programme 1969-1970, canalisation…
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Cote : 1131 W 123Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…bourg situé au nord-ouest de l'église et la prolongation du collecteur de Romanèche-Thorins ; canalisation…
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Cote : 4 N 90Période : 1917 - 1940Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Cité-jardin "Bel-Air" à Mâcon, travaux d'entretien et d'aménagement, dont construction d'une canalisation…