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Cote : 3 U 1 778 38Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 3 U 1 586 12Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 13/29Période : 1883 - 1913Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Canalisation.…
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Cote : 1 W 1923Période : 1798 - 1920Extrait de la notice :
…N° 1394 : mauvais entretien d’une canalisation d’eau.…
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Cote : 1 W 1923Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1394 : mauvais entretien d'une canalisation d'eau.…
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Cote : H/80/68/2046-6Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Vannes (Morbihan) - Travaux de canalisation ; Boismoreau ; Abbé Jacob (rue de l') ; Vestiges antiques…
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Cote : 19 J 155Période : 1915 - 1956Extrait de la notice :
…Location d'une parcelle à la S.N.C.F à Septèmes ; Embranchement particulier ; Autorisations : canalisation…
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Cote : 2 O 160/31Période : 1912 - 1928Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Gaz, canalisation (1910) ; tarification (1921-1922).…
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Cote : B-0068507/1Période : 1957 - 1975Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…Prothésistes dentaires n°1006 (1972-1976), fabricants de matériaux pour canalisation d'eau n°1015 (1957…
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Cote : 1143 W 879Période : 2009 - 2009Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Prise d'eau de Saint-Louis (Saint-Laurent), déplacement à Saint-Jean, et mise en place d'une canalisation…
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Cote : B-007156/2Période : 1956 - 1966Fonds : Avoirs à l'étrangerExtrait de la notice :
…Mont-Blanc, Drysys, Raymond Martin, Régie autonome des pétroles, Grands travaux d'électrification et de canalisation…
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Cote : 1134 W 9Période : 1985 - 1992Fonds : 1134WExtrait de la notice :
…- RN1, pose d’une canalisation diamètre 200 de carrefour Madeleine à la clinique Saint-Paul : marché…
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Cote : 33 J 136Période : 1887 - 1942Extrait de la notice :
…Rue des Platanes et rue Friedland : projet de canalisation sanitaire (1898).…
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Cote : B-0068308/1Période : 1969 - 1976Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…viandes fraîches pour CHR de Nîmes n°838 bis voir dossier n°838 (1975-1976), travaux de pose de canalisation…
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Cote : 2288 W 21Période : 1964 - 1995Extrait de la notice :
…explicative, état des lieux, projet, plan des profils ; projet de franchissement de la Luynes par une canalisation…
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Cote : C/1997/18/36-25Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Travaux de sécurité, d'isolation et de canalisation : fiches financières.…
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Cote : B-0068416/1Période : 1975 - 1977Fonds : Ententes et positions dominantesExtrait de la notice :
…construction, Bretagne et Hérault n°1243 (1975-1976), société Chicorée LEROUX n°1244 (1976), travaux de canalisation…
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Cote : 3285 W 25Période : 1997 - 2008Extrait de la notice :
…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque…
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Cote : E/2004/2/23-109Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…<p>Canalisation de refoulement des eaux du grand canal et travaux annexes.…
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Cote : E/1997/23/15-103Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…<p>Travaux sur la canalisation de refoulement du Grand Canal vers les réservoirs de l'Aile nord…
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Période : 1948 - 1973Extrait du PDF d'origine
…21.01.1959 Notes et rapport cor.ccrnant les prix et la révision des prix - de l'acier -- Canalisation…
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Cote : C/1999/39/2-30Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…<p>Passage d'une canalisation vers la station d'épuration : avis favorable de l'inspecteur général…
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Période : 1951 - 1958Extrait du PDF d'origine
…Canalisation de la )4osell. (1 piica) 1936 Canal du Berry 1935 t 1957 Constructions de Pipe-lines…
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Période : 1941 - 1984Extrait du PDF d'origine
…la société RADIALL dans certains marchés publics de connecteurs: rapport. 1979 Entreprises de canalisation…
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Cote : B-0054427/1Période : 1923 - 1971Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…gaz de Groningue (Hollande), implantation des canalisations dans le Nord : notes (1966-1970) ; canalisation…
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Cote : F/2000/62/98-734Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Reconstitution des installations d'alimentation en eau et électricité : canalisation d'eau.…
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Cote : B-0078449/2Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…amendement à la convention du 27 octobre 1956 entre la France, la RFA et le Luxembourg au sujet de la canalisation…
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Période : 1841 - 1971Extrait du PDF d'origine
…affectée à la construction d'un entrepôt de tabacs fabriqués 1938 - 1939 Meaux - Réseau de canalisation…
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Période : 1939 - 1981Extrait du PDF d'origine
…République française, la République Fédérale d'Allemagne et le Grand Duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
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Période : 1950 - 2002Extrait du PDF d'origine
…Eau et assainissement 10Fi-0000419 1 – 2 Adduction d’eau de Port – Vila, détail d’une canalisation (…
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Cote : 8Fi-0000007/1, 8Fi-0000056/7, 8Fi-0000060/1Fonds : Fonds Iconographique de la SEITAExtrait de la notice :
…Creusement des tranchées pour canalisation maîtresse de l'eau de ville.…
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Cote : B-0016150/1Période : 1956 - 1962Extrait de la notice :
…, cuir d'équipement militaire (1959-1961) ; Société des tuyaux Bonna, fabrication de tuyaux de canalisation…
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Cote : 3 U 1 586 1Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Auguste Vernier contre Me Cabassol, avocat, installation frauduleuse d'une canalisation souterraine,…