Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Communauté de conmunes du plateau de Frasne et du Val du Drugeon

Cote : 2442W113

Période : 2002 - 2012

Fonds : 2442W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…

…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
Syndicat intercommunal du Pays de Quingey

Cote : 2442W114

Période : 2002 - 2012

Fonds : 2442W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…

…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
2008

Cote : 2442W115

Période : 2002 - 2012

Fonds : 2442W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…

…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
Canalisation de transport et poste de refoulement

Cote : 2260W153

Période : 2000 - 2003

Fonds : 2260W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Extrait de la notice :

…Canalisation de transport et poste de refoulement…

…Canalisation de transport et poste de refoulement…
Travaux de maintenance générale (dont installation de pompe de relevage, mise en peinture des réserves du restaurant municipal, fourniture d...

Cote : 636W129

Période : 1994 - 1996

Fonds : 636W - Extension de l'hôtel de ville

Extrait de la notice :

…dont installation de pompe de relevage, mise en peinture des réserves du restaurant municipal, fourniture de l'horloge du grand hall, modification de canalisation…

…dont installation de pompe de relevage, mise en peinture des réserves du restaurant municipal, fourniture de l'horloge du grand hall, modification de canalisation…
Montbéliard à Roche-lez-Beaupré

Cote : 1950W10

Période : 1976 - 1987

Fonds : 1950W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…

…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
Routelle à Voujeaucourt

Cote : 1950W11

Période : 1976 - 1987

Fonds : 1950W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…

…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
Mandeure à Valentigney

Cote : 1950W32

Période : 1976 - 1987

Fonds : 1950W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…

…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
Abbenans à Passonfontaine

Cote : 1950W35

Période : 1976 - 1987

Fonds : 1950W Préfecture du Doubs

Extrait de la notice :

…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…

…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…

…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
Délibération n°1300/1 - Caves inondées par la rupture d'une canalisation d'eau. Demandes d'indemnités.

Cote : 1D/5/19694

Période : 1947 - 1947

Fonds : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

Extrait de la notice :

…Délibération n°1300/1 - Caves inondées par la rupture d'une canalisation d'eau. Demandes d'indemnités.…

…Délibération n°1300/1 - Caves inondées par la rupture d'une canalisation d'eau. Demandes d'indemnités.…

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