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Cote : 3384W/9Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Vacheux<br> IFS : La Haie Liénard<br> ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités<br> MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…
…Vacheux<br> IFS : La Haie Liénard<br> ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités<br> MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 3HDT/1441Période : 1980 - 1985Extrait de la notice :
…notes de renseignements, estimation des domaines, projet d'aménagement de la région, suivi des travaux effectués par la région, servitude de passage de canalisation…
…notes de renseignements, estimation des domaines, projet d'aménagement de la région, suivi des travaux effectués par la région, servitude de passage de canalisation…
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Cote : 3HDT/1419Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Parcelles cadastrées A n°39 et 46 pour travaux de canalisation d'alimentation en eau potable par l'entreprise SOGEA (1977) : rapport de visite, plan, correspondance…
…Parcelles cadastrées A n°39 et 46 pour travaux de canalisation d'alimentation en eau potable par l'entreprise SOGEA (1977) : rapport de visite, plan, correspondance…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : DAU-ALBJA-76Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…conduite, canalisation…
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Cote : 1Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…conduite, canalisation…
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Cote : 133 IFA 2/8Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…conduite, canalisation…
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Cote : 3094W/18Période : 1976 - 2000Extrait de la notice :
…; 1 - 1997<br>225 : Autoroute Alençon Pont Aval - 1976-1982<br>166 : Sées, sud de la cathédrale - 1996<br>145 : Saint-Ouen-de-la-Cour, canalisation…
…; 1 - 1997<br>225 : Autoroute Alençon Pont Aval - 1976-1982<br>166 : Sées, sud de la cathédrale - 1996<br>145 : Saint-Ouen-de-la-Cour, canalisation…
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Cote : 58 IFA 301/33Période : 1971 - 1972Fonds : Pinsard, Pierre (1906-1988)Extrait de la notice :
…Schémas électricité, canalisation et faux-plafonds. Déc. 1971-juil. 1972.…
…Schémas électricité, canalisation et faux-plafonds. Déc. 1971-juil. 1972.…
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Cote : 152 IFA 2073Période : 1970 - 1980Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…Services publics : - Compagnie des eaux de la banlieue de Paris : mémoire de travaux de canalisation, note relative à l'installation des suppresseurs,…
…Services publics : - Compagnie des eaux de la banlieue de Paris : mémoire de travaux de canalisation, note relative à l'installation des suppresseurs,…
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Cote : 192 IFA 27/1Période : 1966 - 1971Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)Extrait de la notice :
…(tirage annoté) Projet d'exécution: plan de situation, plan masse, plan de la canalisation, plans de niveaux, coupe et élévation. Nov. 1966.…
…(tirage annoté) Projet d'exécution: plan de situation, plan masse, plan de la canalisation, plans de niveaux, coupe et élévation. Nov. 1966.…
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Cote : 192 IFA 564/9Période : 1966 - 1971Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)Extrait de la notice :
…Plan d'implantation, plans, coupes, élév., détails de menuiserie, de toiture et de canalisation. Fév.-juin 1967.…
…Plan d'implantation, plans, coupes, élév., détails de menuiserie, de toiture et de canalisation. Fév.-juin 1967.…
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Cote : 3252W/11Période : 1965 - 1982Fonds : Reconstruction de l'UniversitéExtrait de la notice :
…Réseaux de canalisation des eaux usées (E.U.) et des eaux pluviales (E.P.) : plans, fiches de prélèvement et d'analyse des eaux résiduaires, note…
…Campus 1 et 2 : réseaux de canalisation des eaux…
…Réseaux de canalisation des eaux usées (E.U.) et des eaux pluviales (E.P.) : plans, fiches de prélèvement et d'analyse des eaux résiduaires, note…
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Cote : 152 IFA 2266Période : 1964 - 1969Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…1966-octobre 1967 : - terrassement, nivellement ; - bâtiment des institutrices : fondations, plancher haut ; - logements de l'aumonier et du gardien : canalisation…
…1966-octobre 1967 : - terrassement, nivellement ; - bâtiment des institutrices : fondations, plancher haut ; - logements de l'aumonier et du gardien : canalisation…
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Cote : 826EDT/32/15Période : 1963 - 1963Fonds : Archives communales de MeuvainesExtrait de la notice :
…Canalisation…
…Canalisation…
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Cote : 152 IFA 2118/2Période : 1963 - 1964Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…- devis descriptifs, notes de calculs, tableau des déperditions, approbation du CSTB, février 1963 ; - plans des architectes : sous sol, fondations, canalisation…
…- devis descriptifs, notes de calculs, tableau des déperditions, approbation du CSTB, février 1963 ; - plans des architectes : sous sol, fondations, canalisation…
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Cote : 192 IFA 507/5Période : 1962 - 1967Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)Extrait de la notice :
…Etudes: plan de canalisation, plans des appartements et coupe, n.d. (originaux)…
…Etudes: plan de canalisation, plans des appartements et coupe, n.d. (originaux)…
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Cote : 152 IFA 2213/1Période : 1962 - 1968Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…Habitations du personnel : plans et détails de menuiserie, fondation et BA, chauffage et canalisation, sanitaire et électricité. 1965.…
…Habitations du personnel : plans et détails de menuiserie, fondation et BA, chauffage et canalisation, sanitaire et électricité. 1965.…
