-
Cote : 7S3Période : 1829 - 1880Extrait de la notice :
…Canalisation : réglementation…
-
Cote : 104Edépôt O 2Période : 1909 - 1913Fonds : Malleret-BoussacExtrait de la notice :
…Travaux de canalisation et d'assainissement…
-
Cote : DA001500/61338Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Remplacement de la canalisation "eau de mer…
-
Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
-
Cote : 226Edépôt O 1Période : 1812 - 1929Fonds : GouzonExtrait de la notice :
…Ponts, canalisation, plan d'alignement, ventes et acquisitions de terrains, expropriations, trottoirs…
-
Période : 1911 - 1965Extrait de la notice :
…Adduction d'eau : canalisation, 1921-1957 ; plans des halles, travaux, 1945-1958 ; demande d'acompte…
…d'eau à usage public sur le domaine du chemin de fer (plan), 1954-1955 ; pose de canalisation (Syndicat…
…avec la Compagnie française des conduites d'eau, 1911 ; autorisation pour l'installation d'une canalisation…
-
Période : 1860 - 1924Extrait de la notice :
…Le château, sur un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation sur la Vie, au XVIe…
-
Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Litige avec l'entreprise Arnaud, entrepreneur de travaux public : canalisation détériorées lors de travaux…
-
Cote : 87Edépôt GG 48Période : 1757 - 1782Fonds : GuéretExtrait de la notice :
…de charité : tableau des exempts de la corvée ; demande d'un atelier pour la construction de la canalisation…
-
Période : 1939 - 1963Extrait de la notice :
…égouts pluviaux du quartier sud-ouest (plan), 1957-1958 et du quartier nord-est (plans), 1961 ; canalisation…
-
Extrait de la notice :
…(vues 36-40) Arrêt du Conseil ordonnant la mise à l'étude d'un projet de canalisation et de jonction…
-
Période : 1942 - 1963Extrait de la notice :
…38 de la Prèverie (plans) 1944-1955) ; voirie urbaine (entretien, travaux, 1950-1953 ; pose de canalisation…
-
Période : 1942 - 1960Extrait de la notice :
…1948-1955 ; chemins ruraux (reconnaissances et fixations de tracés), 1953-1955 ; voirie urbaine (canalisation…
-
Cote : 2006/DMTS/40/1Période : 1999 - 2004Extrait de la notice :
…Convention EMOC - concours maîtrise d'oeuvre déc. 99 - Canalisation…
-
Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
-
Période : 1898 - 1948Extrait de la notice :
…Gaz : statuts de la Société anonyme du gaz de Luçon (imprimés), 1891 ; canalisation (plans), 1890-1955…
-
Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
-
Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
-
Période : 1860 - 1924Extrait de la notice :
…la vue 1, oblitérée en 1920, représente un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation…
-
Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation…
-
Période : 1943 - 1961Extrait de la notice :
…téléphonique, 1941-1962 ; école : réfection de la toiture, 1946 ; éclairage public, 1956-1957 ; canalisation…
-
Période : 1939 - 1962Extrait de la notice :
…voirie départementale des chemins vicinaux n° 8 et n° 12 (plans), 1939-1940 ; établissement d'une canalisation…
-
Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation…
-
Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation…
-
Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêt…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes…