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Cote : 15 AV 6Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…d'un ancien abreuvoir de 1860 pendant les travaux [00.06.25] Transformation en un lieu culturel (visites) [00.07.45] Règlements de compte au lavoir ; canalisation…
…d'un ancien abreuvoir de 1860 pendant les travaux [00.06.25] Transformation en un lieu culturel (visites) [00.07.45] Règlements de compte au lavoir ; canalisation…
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Cote : 2007 W 11Période : 1997 - 2003Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
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Cote : 2007 W 8Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
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Cote : 1526 W 354Période : 1994 - 2006Extrait de la notice :
…d'assainissement (1994) ; réhabilitation de la zone de drainage des eaux usées (1999) ; remise en état de la zone d'épandage suite au percement de la canalisation…
…d'assainissement (1994) ; réhabilitation de la zone de drainage des eaux usées (1999) ; remise en état de la zone d'épandage suite au percement de la canalisation…
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Cote : 156 J 5281Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
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Cote : 156 J 5197Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
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Cote : 107 J 52Période : 1979 - 1979Fonds : Fonds Pierre Broise 107 JExtrait de la notice :
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
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Cote : E DEPOT 604/ 147Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…Lot 1, ouvrages d'art et canalisation : plans, avant-métré, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales (1972).…
…Lot 1, ouvrages d'art et canalisation : plans, avant-métré, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales (1972).…
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Cote : E DEPOT 605/97Période : 1966 - 1970Fonds : E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)Extrait de la notice :
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
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Cote : 156 J 2764Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, perspective, plan d'aménagement des abords, plan de canalisation…
…Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, perspective, plan d'aménagement des abords, plan de canalisation…
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Cote : 123 J 238Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans au sol (rez-de-chaussée, étage, grenier) ; plans détails (cheminée, séjour, bureau, menuiserie, canalisation, jardinières…
…Présentation du contenu Plans au sol (rez-de-chaussée, étage, grenier) ; plans détails (cheminée, séjour, bureau, menuiserie, canalisation, jardinières…
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Cote : 151 J 412Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
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Cote : 2606 W 418Période : 1964 - 1973Extrait de la notice :
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
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Cote : 2708 W 104Période : 1962 - 1976Extrait de la notice :
…Perrignier : traversée au PK 193.062 par une canalisation d'éclairage public (1975-1976).…
…Perrignier : traversée au PK 193.062 par une canalisation d'éclairage public (1975-1976).…
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Cote : 80 E DEPOT 61Période : 1952 - 1953Extrait de la notice :
…Organisation du service des travaux publics : arrêté (1952) ; travaux de canalisation : devis (1953).…
…Organisation du service des travaux publics : arrêté (1952) ; travaux de canalisation : devis (1953).…
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Cote : 156 J 2109Période : 1951 - 1952Extrait de la notice :
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
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Cote : E DEPOT 132/1 0/11Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
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Cote : 2708 W 106Période : 1949 - 1961Extrait de la notice :
…Saint-Cergues : emprunt du domaine du chemin de fer du PK 178.860 à 179.009 par une canalisation électrique aérienne dans la cour des voyageurs de la garde…
…Saint-Cergues : emprunt du domaine du chemin de fer du PK 178.860 à 179.009 par une canalisation électrique aérienne dans la cour des voyageurs de la garde…
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Cote : 2 O 2323Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
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Cote : 2 O 2793Période : 1935 - 1939Extrait de la notice :
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
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Cote : E DEPOT 312/3 N 1Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
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Cote : 6 E DEPOT 45Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
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Cote : 6 E DEPOT 45Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
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Cote : 6 E DEPOT 45Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
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Cote : 2 O 2779Période : 1928 - 1934Extrait de la notice :
…. - Installation d'une canalisation pour l'évaluation des eaux pluviales derrière les écoles et au hameau de la Contamine (1928-1929).…
…. - Installation d'une canalisation pour l'évaluation des eaux pluviales derrière les écoles et au hameau de la Contamine (1928-1929).…