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Cote : J 1200Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
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Cote : 2 O 13/29Période : 1883 - 1913Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Canalisation.…
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Cote : 36 J 20Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Canalisation de distribution de gaz.…
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Cote : 183 J 151Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…Jardins, clôture, canalisation d'eau incendie…
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Cote : 1588 WPériode : 1972 - 1974Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…Lot n° 2 : canalisation de refoulement.…
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Cote : 1074 W 308Période : 1960 - 1968Fonds : Sous-préfecture de MayenneExtrait de la notice :
…Traitement des eaux, canalisation (1960-1968).…
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Cote : 1588 WPériode : 1951 - 1961Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…Captage, canalisation, réservoirs et citernes d'incendie.…
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Cote : 4 N 75 (8)Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Canalisation pour les eaux pluviales : projet.…
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Cote : 1588 W 0Période : 1932 - 1991Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…2ème phase : canalisation, réservoirs, station de pompage.…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 1588 WPériode : 1973 - 1975Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…Programme 1973 : canalisation de refoulement ; équipement du réservoir.…
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Cote : 30 W 31Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…. - Canalisation de transport de gaz butane.…
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Cote : 437 W 234Période : 1962 - 1962Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Lotissement de la gare : canalisation des eaux usées : expropriation Anfray.…
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Cote : 1991 W 46Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine pour alimenter l'éclairage public de la place Neuve.…
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Cote : 1588 WPériode : 1963 - 1971Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…1ère et 2ème tranches : canalisation ; traitement des eaux ; réservoir ; station de supression.…
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Cote : 2 O 160/31Période : 1912 - 1928Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Gaz, canalisation (1910) ; tarification (1921-1922).…
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Cote : 30 W 32Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel destinée à desservir les distributions publiques de Laval et…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970).…
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Cote : 23 Fi 26Période : 1890 - 1920Extrait de la notice :
…Le château, la rive droite avant la canalisation de la Mayenne et la construction des quais Vieux-Laval…
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Cote : 716 W 119 - 121Période : 1961 - 1966Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse,…
…Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation voisines de Verdun-sur-le-Doubs sur les communes…
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Cote : 716 W 128 - 130Période : 1958 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie…
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Cote : 12 O 322Période : 1912 - 1932Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Assainissement : quartier des gabares, quartier de l'église (achat de l'usine Fontalirant), canalisation…
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Cote : 2232 W 7Période : 1952 - 1958Extrait de la notice :
…Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
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Cote : 716 W 124 - 127Période : 1959 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation…
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Cote : 1032 W 61Période : 1954 - 1976Extrait de la notice :
…charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 4 W 518Période : 1952 - 1970Fonds : Assistance et prévoyance socialeExtrait de la notice :
…Canalisation d'eau : demande de branchement formulée par Monsieur Guillaume (1955-1967).…
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Cote : 1032 W 92Période : 1966 - 1978Extrait de la notice :
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 12 O 668Période : 1824 - 1979Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…, canalisation sur le Vern (1824-1972).…
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Cote : 1113 W 86Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales…
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Cote : 1386 W 89Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938)…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940…
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Cote : 773 W 110Période : 1961 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement…
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Cote : 437 W 336Période : 1955 - 1962Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : extension de la canalisation.…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation…
…convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
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Cote : 801 W 69Période : 1966 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration…
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Cote : 7823 W 37Période : 1958 - 1969Extrait de la notice :
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968).…
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Cote : 1072 W 55Période : 1957 - 1964Extrait de la notice :
…Assainissement : construction d'une canalisation d'évacuation des eaux usées (1957-1962) ; construction…
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Cote : 773 W 65Période : 1969 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation…
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Cote : 801 W 71Période : 1963 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Verdun-sur-le-Doubs, assainissement, construction de canalisation dans diverses rues du bourg : devis…
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Cote : 1113 W 83Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud, Chenoves, Dracy-le-Fort, Givry, Jully-lès-Buxy, Moroges…
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Cote : 1131 W 112Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
….- Programme 1978 à 1981, 14ème à 16ème tranches de travaux de canalisation sur les communes adhérentes…
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Cote : 1558 W 52Période : 1957 - 1974Extrait de la notice :
…- Construction d'un hangar (1957-1958) : permis de construire ; passage en terrain privé d'une canalisation…
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Cote : 7 S 96Période : 1827 - 1923Extrait de la notice :
…Ruisseau de Sanvignes, canalisation et dérivation du ruisseau à Épinac (1922-1923).…
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Cote : 7822 W 12Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de…
…Saint-Gervais-en-Vallière, Sassenay, Simandre : indemnités de servitudes, plans parcellaires (1956-1969) ; canalisation…
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Cote : 1032 W 66Période : 1959 - 1978Extrait de la notice :
…d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 1032 W 94Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…Saint-Martin-sous-Montaigu, assainissement, canalisation et ouvrages : cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : 1113 W 84Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…d'eau à Marnay, exécution ; station relais de pompage du Montot à Moroges : dessin et devis ; canalisation…