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Cote : J 1200Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Cote : 36 J 20Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Canalisation de distribution de gaz.…
…Canalisation de distribution de gaz.…
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Cote : 4 N 75 (8)Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Canalisation pour les eaux pluviales : projet.…
…Canalisation pour les eaux pluviales : projet.…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 2732W/24-2732W/53Période : 1947 - 2012Extrait de la notice :
…Endiguement et canalisation des cours du Doubs et de la Loue…
…Endiguement et canalisation des cours du Doubs et de la Loue…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des…
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970).…
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Cote : 716 W 119 - 121Période : 1961 - 1966Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans…
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse,…
…Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation voisines de Verdun-sur-le-Doubs sur les communes…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse,…
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Cote : 716 W 128 - 130Période : 1958 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie…
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie…
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Cote : 12 O 322Période : 1912 - 1932Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Assainissement : quartier des gabares, quartier de l'église (achat de l'usine Fontalirant), canalisation…
…Assainissement : quartier des gabares, quartier de l'église (achat de l'usine Fontalirant), canalisation…
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Cote : 716 W 124 - 127Période : 1959 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation…
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation…
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Cote : 2232 W 7Période : 1952 - 1958Extrait de la notice :
…Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
…Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
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Cote : 1143 W 879Période : 2009 - 2009Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Prise d'eau de Saint-Louis (Saint-Laurent), déplacement à Saint-Jean, et mise en place d'une canalisation…
…Prise d'eau de Saint-Louis (Saint-Laurent), déplacement à Saint-Jean, et mise en place d'une canalisation…
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Cote : 1032 W 61Période : 1954 - 1976Extrait de la notice :
…charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation…
…charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 4 W 518Période : 1952 - 1970Fonds : Assistance et prévoyance socialeExtrait de la notice :
…Canalisation d'eau : demande de branchement formulée par Monsieur Guillaume (1955-1967).…
…Canalisation d'eau : demande de branchement formulée par Monsieur Guillaume (1955-1967).…
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Cote : 12 O 668Période : 1824 - 1979Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…, canalisation sur le Vern (1824-1972).…
…, canalisation sur le Vern (1824-1972).…
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Cote : 1113 W 86Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation…
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation…
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Cote : 1032 W 92Période : 1966 - 1978Extrait de la notice :
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales…
…; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
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Cote : 1386 W 89Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey…
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938)…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938)…
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Cote : 773 W 110Période : 1961 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement…
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation…
…convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation…
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Cote : 801 W 69Période : 1966 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration…
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration…
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Cote : 2209W106Période : 1946 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de saumure d'Etrez (Ain) à Poligny (décret 6/02/1975) : note générale, dossier…
…Canalisation de transport de saumure d'Etrez (Ain) à Poligny (décret 6/02/1975) : note générale, dossier…
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Cote : 7823 W 37Période : 1958 - 1969Extrait de la notice :
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968).…
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968).…
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Cote : 773 W 65Période : 1969 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation…
…Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation…
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Cote : 1113 W 83Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud, Chenoves, Dracy-le-Fort, Givry, Jully-lès-Buxy, Moroges…
…Canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud, Chenoves, Dracy-le-Fort, Givry, Jully-lès-Buxy, Moroges…
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Cote : 1131 W 112Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
….- Programme 1978 à 1981, 14ème à 16ème tranches de travaux de canalisation sur les communes adhérentes…
….- Programme 1978 à 1981, 14ème à 16ème tranches de travaux de canalisation sur les communes adhérentes…
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Cote : 801 W 71Période : 1963 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Verdun-sur-le-Doubs, assainissement, construction de canalisation dans diverses rues du bourg : devis…
…Verdun-sur-le-Doubs, assainissement, construction de canalisation dans diverses rues du bourg : devis…
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Cote : 7 S 96Période : 1827 - 1923Extrait de la notice :
…Ruisseau de Sanvignes, canalisation et dérivation du ruisseau à Épinac (1922-1923).…
…Ruisseau de Sanvignes, canalisation et dérivation du ruisseau à Épinac (1922-1923).…
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Cote : 2209W75Période : 1945 - 1972Extrait de la notice :
…industrielles, pollution (mesure de la), tests du pouvoir calorifique du gaz, installation et canalisation…
…industrielles, pollution (mesure de la), tests du pouvoir calorifique du gaz, installation et canalisation…
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Cote : 1032 W 66Période : 1959 - 1978Extrait de la notice :
…d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
…d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 7822 W 12Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de…
…Saint-Gervais-en-Vallière, Sassenay, Simandre : indemnités de servitudes, plans parcellaires (1956-1969) ; canalisation…
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de…
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Cote : 1032 W 94Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…Saint-Martin-sous-Montaigu, assainissement, canalisation et ouvrages : cahiers des prescriptions spéciales…
…Saint-Martin-sous-Montaigu, assainissement, canalisation et ouvrages : cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : 1113 W 84Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…d'eau à Marnay, exécution ; station relais de pompage du Montot à Moroges : dessin et devis ; canalisation…
…d'eau à Marnay, exécution ; station relais de pompage du Montot à Moroges : dessin et devis ; canalisation…
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Cote : 4174 W 17Période : 2006 - 2015Extrait de la notice :
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines…
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines…
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Cote : 1032 W 84Période : 1964 - 1977Extrait de la notice :
…Le Puley, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales : plans (1967-1969…
…Le Puley, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales : plans (1967-1969…
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Cote : 1032 W 67Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Marnay, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : plans…
…Marnay, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : plans…
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Cote : 7 S 63Période : 1857 - 1935Extrait de la notice :
…; barrages d'irrigation (1881-1891), barrage pour le lavoir communal (1894-1902) ; travaux de canalisation…
…; barrages d'irrigation (1881-1891), barrage pour le lavoir communal (1894-1902) ; travaux de canalisation…
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Cote : 1032 W 68Période : 1954 - 1974Extrait de la notice :
…Montagny-lès-Buxy, assainissement, construction d'une station d'épuration et de canalisation d'eaux usées…
…Montagny-lès-Buxy, assainissement, construction d'une station d'épuration et de canalisation d'eaux usées…
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Cote : 7424 W 18Période : 1955 - 1971Extrait de la notice :
…Déversement des eaux usées dans la Saône, construction d'une canalisation (1957-1958).…
…Déversement des eaux usées dans la Saône, construction d'une canalisation (1957-1958).…
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Cote : 7714 W 163Période : 1956 - 1960Fonds : Sous-préfecture d'Autun (7714W)Extrait de la notice :
…la déclaration d'utilité publique ; station de pompage, installation, équipement et travaux de canalisation…
…la déclaration d'utilité publique ; station de pompage, installation, équipement et travaux de canalisation…
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Cote : 773 W 73Période : 1961 - 1963Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Martin-en-Bresse, 1ère, 2ème et 3ème tranches, lot canalisation…
…Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Martin-en-Bresse, 1ère, 2ème et 3ème tranches, lot canalisation…
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Cote : 801 W 44Période : 1960 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Demigny, assainissement, travaux de canalisation : cahiers des prescriptions spéciales, détail estimatif…
…Demigny, assainissement, travaux de canalisation : cahiers des prescriptions spéciales, détail estimatif…
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Cote : 1134 W 9Période : 1985 - 1992Fonds : 1134WExtrait de la notice :
…- RN1, pose d’une canalisation diamètre 200 de carrefour Madeleine à la clinique Saint-Paul : marché…
…- RN1, pose d’une canalisation diamètre 200 de carrefour Madeleine à la clinique Saint-Paul : marché…
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Cote : 1032 W 52Période : 1960 - 1977Extrait de la notice :
…Châtenoy-en-Bresse, assainissement, travaux de canalisation d'eaux pluviales et usées : devis, plans…
…Châtenoy-en-Bresse, assainissement, travaux de canalisation d'eaux pluviales et usées : devis, plans…
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Cote : 1386 W 47Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…assainissement, construction de collecteurs et de canalisations d'eaux usées (1980-1982) et d'une canalisation…
…assainissement, construction de collecteurs et de canalisations d'eaux usées (1980-1982) et d'une canalisation…
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Cote : 801 W 68Période : 1949 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Construction d'un réservoir d'orage et d'une canalisation d'évacuation, couverture du ruisseau dit, Bief…
…Construction d'un réservoir d'orage et d'une canalisation d'évacuation, couverture du ruisseau dit, Bief…