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Cote : J 1200Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Cote : 15AL666 - 15AL668/1Période : 1870 - 1917Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Canalisation de la Moselle.…
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Cote : 15AL760 - 15AL772Période : 1869 - 1918Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Canalisation de la Moselle.…
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Cote : E-dépôt 399/86Période : 1865 - 1911Extrait de la notice :
…(1910-1911) ; canalisation d'eau (1895)…
…Ponts et canalisation : passerelle sur la Roudesse : établissement (1865) ; pont de la Roudesse : réparations…
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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation…
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Cote : 1234 W 159Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Brioude-Issoire.…
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Cote : 15AL769 - 15AL770Période : 1894 - 1911Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de Metz à Sierck.…
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Cote : 15AL761 - 15AL768Période : 1869 - 1918Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Partie en cours de canalisation (en amont de Metz).…
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Cote : 15AL657Période : 1901 - 1902Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Association pour la canalisation de la Moselle et de la Sarre.…
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Cote : 355ED3O5Période : 1869 - 1930Extrait de la notice :
…Canalisation de la Moselle : expropriations de terrains et travaux.…
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Cote : 1225 W 58Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Rosières : lotissement 1982 et canalisation 1981…
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Cote : 1234 W 161Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz : antenne du Puy.…
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Cote : 4 N 75 (8)Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Canalisation pour les eaux pluviales : projet.…
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Cote : 61J467G1F1Extrait de la notice :
…Correspondance (An3-1870) ; tramway (1878) ; canalisation des bâtiments (1907-1911).…
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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation…
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Cote : 15AL757Période : 1871 - 1918Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Projet technique présenté par le consortium pour la canalisation de la Moselle : conférences mixtes,…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 15AL770Période : 1902 - 1902Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Profils : profils en travers n° 168 à 312 pour le projet de canalisation de la Moselle à Sierck (s. d…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938)…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse,…
…Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation voisines de Verdun-sur-le-Doubs sur les communes…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation…
…convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970).…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des…
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Cote : 1489 W 405Période : 1934 - 1934Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)Extrait de la notice :
…Bains, étude d'un projet de canalisation d'eau au village de Bœuf : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire…
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Cote : 336 W 187Période : 1932 - 1965Extrait de la notice :
…Le Puy-Ours-Mons : canalisation place aux Laines et réservoir à Roche Arnaud.…
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Cote : 1032 W 61Période : 1954 - 1976Extrait de la notice :
…charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 716 W 119 - 121Période : 1961 - 1966Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans…
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Cote : 716 W 128 - 130Période : 1958 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie…
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Cote : 1032 W 92Période : 1966 - 1978Extrait de la notice :
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 1489 W 163Période : 1949 - 1953Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)Extrait de la notice :
…Construction d'un édicule à usage de W.C., urinoir et d'une canalisation en tuyaux de béton de ciment…
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Cote : 1386 W 89Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey…
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Cote : 716 W 124 - 127Période : 1959 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation…
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Cote : 7822 W 12Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de…
…Saint-Gervais-en-Vallière, Sassenay, Simandre : indemnités de servitudes, plans parcellaires (1956-1969) ; canalisation…
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Cote : 801 W 69Période : 1966 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration…
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Cote : E-dépôt 337/78Période : 1811 - 1873Extrait de la notice :
…Cours d'eau, canalisation, barrages, gravières : Borne (1811-1859), Chalan (1859-1871), Loire (1864)…
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Cote : 1592 W 32Période : 1954 - 1977Fonds : Direction départementale de l'agriculture, service des équipement publics ruraux (sous-série 1592 W)Extrait de la notice :
…Canalisation pompage 1975-1977…
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Cote : 4174 W 17Période : 2006 - 2015Extrait de la notice :
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines…
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Cote : 1113 W 86Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation…
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Cote : 2232 W 7Période : 1952 - 1958Extrait de la notice :
…Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
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Cote : 801 W 71Période : 1963 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Verdun-sur-le-Doubs, assainissement, construction de canalisation dans diverses rues du bourg : devis…
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Cote : 7823 W 37Période : 1958 - 1969Extrait de la notice :
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968).…
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Cote : 1032 W 66Période : 1959 - 1978Extrait de la notice :
…d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 773 W 110Période : 1961 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement…
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Cote : 1234 W 101Période : 1977 - 1985Extrait de la notice :
…l'Ance-Arzon 1977 - Le Puy : servitude et assainissement route de Coubon 1977 - Montregard : servitude et canalisation…
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Cote : 1032 W 94Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…Saint-Martin-sous-Montaigu, assainissement, canalisation et ouvrages : cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : 773 W 65Période : 1969 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation…
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Cote : 1032 W 84Période : 1964 - 1977Extrait de la notice :
…Le Puley, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales : plans (1967-1969…
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Cote : 1113 W 83Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud, Chenoves, Dracy-le-Fort, Givry, Jully-lès-Buxy, Moroges…
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Cote : 1032 W 67Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Marnay, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : plans…