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Cote : 58 NUM 1-58 NUM 11Période : 2011 - 2015Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 3 Fi 51Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
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Cote : 3 Fi 52Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
…Présentation du contenu Travaux de réservoir et de canalisation…
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Cote : 75 Fi 191Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Une canalisation déverse du ciment dans une gouille.…
…Une canalisation déverse du ciment dans une gouille.…
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Cote : 75 Fi 192Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Une canalisation déverse du ciment dans une gouille.…
…Une canalisation déverse du ciment dans une gouille.…
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Cote : 75 Fi 45Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Vue sur les ouvriers et un homme en costume à proximité d'une canalisation.…
…Vue sur les ouvriers et un homme en costume à proximité d'une canalisation.…
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Cote : 1 O 320Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…- canalisation rue Basse : entretien…
…- canalisation rue Basse : entretien…
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Cote : 56 J 7Période : 1898 - 1904Extrait de la notice :
…La papeterie disposait d'une canalisation amenant directement l'eau du lac d'Annecy à l'usine de Cran.…
…du mur de quai du Champs de Mars et la prise d'eau (1899), décompte de frais attachés au document précédent (1900), facture pour l'installation de la canalisation…
…La papeterie disposait d'une canalisation amenant directement l'eau du lac d'Annecy à l'usine de Cran.…
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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
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Cote : 1 O 319Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…- canalisation rue Saint Martin : entretien…
…- canalisation rue Saint Martin : entretien…
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Cote : 1 O 321Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…- canalisation rue de Rouen : entretien…
…- canalisation rue de Rouen : entretien…
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Cote : 1 O 324Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…- canalisation rue de Gisors : entretien…
…- canalisation rue de Gisors : entretien…
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Cote : 2 Fi 128Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (3)…
…Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]…
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (3)…
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Cote : 2 Fi 126Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (1)…
…Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]…
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (1)…
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Cote : 2 Fi 127Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (2)…
…Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]…
…Présentation du contenu Canalisation des eaux de l'Oise, de Busagny et des citernes de l'hôtel de ville (2)…
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Cote : 56 J 8Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…La canalisation avait été installée entre 1898 et 1900.…
…Pompe sur la canalisation du lac. – Proposition Worthington : devis, dessins cotés, correspondance.…
…La canalisation avait été installée entre 1898 et 1900.…
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Cote : 1 O 322Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…- canalisation avenue du Maréchal Canrobert : entretien…
…- canalisation avenue du Maréchal Canrobert : entretien…
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Cote : 2606 W 418Période : 1964 - 1973Extrait de la notice :
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : 1 O 315Extrait de la notice :
…Canalisations d'eau, installation : plans, délibérations, rapports, courriers, devis - canalisation Route Nationale 15…
…Canalisations d'eau, installation : plans, délibérations, rapports, courriers, devis - canalisation Route Nationale 15…
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Cote : 1 O 323Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…- canalisation : location de terrains réservoirs rue de Gisors (Citadelle) : entretien…
…- canalisation : location de terrains réservoirs rue de Gisors (Citadelle) : entretien…
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Cote : 4 D 19Période : 1917 - 1924Fonds : 4D - Contentieux 1790-1964Extrait de la notice :
…Contentieux - Gillet Macaire : canalisation d'eau 54 rue Basse…
…Contentieux - Gillet Macaire : canalisation d'eau 54 rue Basse…
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Cote : 4 D 24Période : 1887 - 1891Fonds : 4D - Contentieux 1790-1964Extrait de la notice :
…Contentieux - Delle : canalisation de gaz explosion rue du Tribunal (mort d'homme)…
…Contentieux - Delle : canalisation de gaz explosion rue du Tribunal (mort d'homme)…
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Cote : 57 Fi 495Période : 1899 - 1922Extrait de la notice :
…Vue sur un attelage et des matériaux (un bac en pierre et des cylindres) pour effectuer des travaux de [canalisation].…
…Vue sur un attelage et des matériaux (un bac en pierre et des cylindres) pour effectuer des travaux de [canalisation].…
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Cote : 75 Fi 37Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Présence de poulies accrochées à un seul et même pont pour le transport des matériaux, d'une petite canalisation et d'une [machine] abritée sous un cabanon…
…Présence de poulies accrochées à un seul et même pont pour le transport des matériaux, d'une petite canalisation et d'une [machine] abritée sous un cabanon…
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Cote : 445 W 301Période : 1991 - 1992Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux : DICT, projet d'ouvrages, avis de construction ou de modification de canalisation électrique, plans…
…. - travaux : DICT, projet d'ouvrages, avis de construction ou de modification de canalisation électrique, plans…
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Cote : 779 W 43Période : 1983 - 1983Fonds : 779WExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz.…
…Canalisation de transport de gaz.…
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Cote : 445 W 298Période : 1992 - 1993Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux de branchement, modification, entretien : DICT, courrier, tableaux, avis de construction ou de modification d'une canalisation électrique,…
…. - travaux de branchement, modification, entretien : DICT, courrier, tableaux, avis de construction ou de modification d'une canalisation électrique,…
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Cote : 311 W 9Période : 1965 - 1965Fonds : 311WExtrait de la notice :
…Alimentation en eau, passage d'une canalisation dans la propriété Hecquet boulevard Jacques Tête : délibération, courriers, acte notarié Hecquet…
…Alimentation en eau, passage d'une canalisation dans la propriété Hecquet boulevard Jacques Tête : délibération, courriers, acte notarié Hecquet…
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Cote : 445 W 309Période : 1994 - 1994Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - démolition : DICT, courrier, plan, prescription relative à une déclaration de travaux, avis de construction ou de modification de canalisation électrique…
…. - démolition : DICT, courrier, plan, prescription relative à une déclaration de travaux, avis de construction ou de modification de canalisation électrique…
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Cote : 7 M supplt715Extrait de la notice :
…Installation de l'usine électrique du Borne : préjudice à la pisciculture, prise d'eau et canalisation. Rapports, plans, correspondance,…
…Installation de l'usine électrique du Borne : préjudice à la pisciculture, prise d'eau et canalisation. Rapports, plans, correspondance,…
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Cote : 445 W 186Période : 1958 - 1958Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - construction d'une canalisation d'eaux usées, d'eaux pluviales et unitaires et d'un déversoir d'orage : plans…
…. - construction d'une canalisation d'eaux usées, d'eaux pluviales et unitaires et d'un déversoir d'orage : plans…
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Cote : 3 O 15Période : 1860 - 1928Extrait de la notice :
…Bateaux lavoirs, réglementation, canalisation, navigation, agrandissement ; égouts quai du Pothuis, déversement des eaux usées, curage de l'Oise. - réglementation…
…Bateaux lavoirs, réglementation, canalisation, navigation, agrandissement ; égouts quai du Pothuis, déversement des eaux usées, curage de l'Oise. - réglementation…
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Cote : 2 Fi 174Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : profil en long de la canalisation…
…du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : profil en long de la canalisation…
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Cote : 445 W 294Période : 1983 - 1986Fonds : 445WExtrait de la notice :
…renforcement du réseau souterrain moyenne tension : demande en approbation de projet (état de renseignement, plan de situation, plan parcellaire, plan des canalisation…
…renforcement du réseau souterrain moyenne tension : demande en approbation de projet (état de renseignement, plan de situation, plan parcellaire, plan des canalisation…
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Cote : E DEPOT 312/3 N 1Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
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Cote : 107 J 52Période : 1979 - 1979Fonds : Fonds Pierre Broise 107 JExtrait de la notice :
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
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Cote : 2 Fi 173Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…fond de pente du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : plan de canalisation…
…fond de pente du boulevard d'Ennery et la rivière Oise, d'égouts secondaires du quartier de l'Hermitage destiné à évacuer les eaux du collège : plan de canalisation…
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Cote : E DEPOT 206/3 O 2Période : 1889 - 1890Extrait de la notice :
…. – Rejet du projet de nouvelle canalisation du ruisseau de Charmoisy : délibération (1889).…
…. – Rejet du projet de nouvelle canalisation du ruisseau de Charmoisy : délibération (1889).…
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Cote : 445 W 293Période : 1993 - 1996Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de construction ou de modification de canalisation électrique et de commencement de travaux…
…. - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de construction ou de modification de canalisation électrique et de commencement de travaux…
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Cote : 151 J 412Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
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Cote : 445 W 230Période : 1956 - 1971Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux de pose de canalisation d'eau et reports de branchements : marché, plans, croquis (1971) ; réservoir surélevé de 600m3 : plans (1956)…
…. - travaux de pose de canalisation d'eau et reports de branchements : marché, plans, croquis (1971) ; réservoir surélevé de 600m3 : plans (1956)…
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Cote : E DEPOT 132/1 0/11Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
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Cote : 156 J 2109Période : 1951 - 1952Extrait de la notice :
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
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Cote : 445 W 274Période : 1998 - 1999Fonds : 445WExtrait de la notice :
…la concurrence, délibération, marché, courrier, plan du jardin de la Ville, procès verbal de réception des travaux (photocopie), dossier de projet de canalisation…
…la concurrence, délibération, marché, courrier, plan du jardin de la Ville, procès verbal de réception des travaux (photocopie), dossier de projet de canalisation…
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Cote : 2 O 1496Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du registre des délibérations du conseil municipal,…
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du registre des délibérations du conseil municipal,…
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Cote : E DEPOT 27/3 N 1Période : 1838 - 1907Extrait de la notice :
…Charvex, construction : requête, acte de soumission, notes, correspondance (1861-1889) ; projet de canalisation : plan (1883).…
…Charvex, construction : requête, acte de soumission, notes, correspondance (1861-1889) ; projet de canalisation : plan (1883).…
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Cote : 2007 W 8Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
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Cote : 2007 W 11Période : 1997 - 2003Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
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Cote : 784 W 21Période : 1999 - 2013Fonds : 784WExtrait de la notice :
…-Pose d'une canalisation de gaz, projet : plan (s.d.); - Rue des Vinets, avenue de Maréchal Canrobert, avenue de la Couleuvre, avenue du Général Gabriel…
…-Pose d'une canalisation de gaz : plan (1999) ; - Rue de l'Arquebusier.…
…-Pose d'une canalisation de gaz, projet : plan (s.d.) ; - Échangeur des Louvrais.…