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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
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Cote : 2 O 2107Période : 1901 - 1935Extrait de la notice :
…Construction du réservoir : plans, devis, cahier des charges, adjudication de travaux, canalisation entre le réservoir de captage et celui de la source…
…Construction du réservoir : plans, devis, cahier des charges, adjudication de travaux, canalisation entre le réservoir de captage et celui de la source…
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Cote : 2 O 2108Période : 1887 - 1938Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du Cizon : devis instructif, cahier des charges. Construction d'un égout place de la colonne Charles-Félix.…
…Projet de canalisation du Cizon : devis instructif, cahier des charges. Construction d'un égout place de la colonne Charles-Félix.…
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Cote : 156 J 2109Période : 1951 - 1952Extrait de la notice :
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
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Cote : 156 J 5197Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
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Cote : 156 J 5281Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
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Cote : 2 O 2322Période : 1891 - 1936Extrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
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Cote : E DEPOT 206/3 O 2Période : 1889 - 1890Extrait de la notice :
…. – Rejet du projet de nouvelle canalisation du ruisseau de Charmoisy : délibération (1889).…
…. – Rejet du projet de nouvelle canalisation du ruisseau de Charmoisy : délibération (1889).…
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Cote : E DEPOT 605/97Période : 1966 - 1970Fonds : E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)Extrait de la notice :
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
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Cote : 2 O 2323Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
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Cote : 2 O 1496Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du registre des délibérations du conseil municipal,…
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du registre des délibérations du conseil municipal,…
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Cote : 5 M 242Période : 1863 - 1936Extrait de la notice :
…coupes de captage, rapports de l'Ingénieur, certificats de puisement, correspondance (1928-1935) ; demande municipale d'autorisation de branchement d'une canalisation…
…coupes de captage, rapports de l'Ingénieur, certificats de puisement, correspondance (1928-1935) ; demande municipale d'autorisation de branchement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 2673Période : 1864 - 1940Extrait de la notice :
…. - Création d'une canalisation pour évacuation des eaux résiduaires : marché de gré à gré (1940).…
…. - Création d'une canalisation pour évacuation des eaux résiduaires : marché de gré à gré (1940).…
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Cote : 2 O 2758Période : 1876 - 1936Extrait de la notice :
…Construction : pétition des habitants demandant l'éloignement du cimetière et la réfection de la canalisation des eaux de source (1906), subventions (1906…
…Construction : pétition des habitants demandant l'éloignement du cimetière et la réfection de la canalisation des eaux de source (1906), subventions (1906…
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Cote : 11 J 1181Période : 1855 - 1856Extrait de la notice :
…[Tarifs des douanes, tunnel du Grand-Saint-Bernard, route de La Rochette et canalisation du Gelon, réorganisation de l'administration supérieure de l'instruction…
…[Tarifs des douanes, tunnel du Grand-Saint-Bernard, route de La Rochette et canalisation du Gelon, réorganisation de l'administration supérieure de l'instruction…
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Cote : E DEPOT 132/1 0/11Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
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Cote : 107 J 52Période : 1979 - 1979Fonds : Fonds Pierre Broise 107 JExtrait de la notice :
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
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Cote : 7 M supplt715Extrait de la notice :
…Installation de l'usine électrique du Borne : préjudice à la pisciculture, prise d'eau et canalisation. Rapports, plans, correspondance,…
…Installation de l'usine électrique du Borne : préjudice à la pisciculture, prise d'eau et canalisation. Rapports, plans, correspondance,…
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Cote : 2 O 2831Période : 1898 - 1927Extrait de la notice :
…Égout dans le lac, marché de gré à gré (1898) ; travaux de captage et de canalisation au hameau Les Plantées, traité de gré à gré (1903-1904) ; au chef-lieu…
…Égout dans le lac, marché de gré à gré (1898) ; travaux de captage et de canalisation au hameau Les Plantées, traité de gré à gré (1903-1904) ; au chef-lieu…
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Cote : 2 O 2771Période : 1863 - 1936Extrait de la notice :
…supplémentaire (1863) ; installation d'une passerelle sur les Usses, abattage de huit peupliers (1877-1878) ; projet de construction d'un barrage et d'une canalisation…
…supplémentaire (1863) ; installation d'une passerelle sur les Usses, abattage de huit peupliers (1877-1878) ; projet de construction d'un barrage et d'une canalisation…
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Cote : E DEPOT 85/1 O 1Période : 1905 - 1920Extrait de la notice :
…. – Canalisation des pâturages d'Armancette au Chef-lieu, établissement : plan, extrait du registre des délibérations (1905-1920).…
…. – Canalisation des pâturages d'Armancette au Chef-lieu, établissement : plan, extrait du registre des délibérations (1905-1920).…
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Cote : 2 O 2779Période : 1928 - 1934Extrait de la notice :
…. - Installation d'une canalisation pour l'évaluation des eaux pluviales derrière les écoles et au hameau de la Contamine (1928-1929).…
…. - Installation d'une canalisation pour l'évaluation des eaux pluviales derrière les écoles et au hameau de la Contamine (1928-1929).…
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Cote : 2 O 1581Période : 1902 - 1908Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable au chef-lieu. – Réparations : décompte définitif, certificat de paiement, extraits du registre des délibérations du conseil…
…Canalisation d'eau potable au chef-lieu. – Réparations : décompte définitif, certificat de paiement, extraits du registre des délibérations du conseil…
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Cote : E DEPOT 27/3 N 1Période : 1838 - 1907Extrait de la notice :
…Charvex, construction : requête, acte de soumission, notes, correspondance (1861-1889) ; projet de canalisation : plan (1883).…
…Charvex, construction : requête, acte de soumission, notes, correspondance (1861-1889) ; projet de canalisation : plan (1883).…