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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Période : 1895 - 2006Extrait de la notice :
…LES MAGUELONNE 2119 W 71 (DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
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Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…Lattes) + 2125 W 37 CU (Montpellier) + POS (Montaud) SU AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
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Période : 1829 - 1997Extrait de la notice :
…Autorisations diverses – centre autonome de production et transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…courrier... (1954-1957) # Manufactures des glaces et produits chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…correspondance 1955 1957 1955 1994 1954 1971 62 63 64 # Société Péchiney – Saint Gobain (suite) : produits chimiques : Remplacement d'une canalisation…
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Cote : 94 J 1711Période : 1898 - 1940Extrait de la notice :
…Bâtiments, canalisation d'eau douce au salin, pylône, magasins à sacs.…
…Bâtiments, canalisation d'eau douce au salin, pylône, magasins à sacs.…
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Cote : 94 J 1733Période : 1889 - 1958Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau douce alimentant le salin de Villeroy, le château, Castellas, le Quinzième.…
…Canalisation d'eau douce alimentant le salin de Villeroy, le château, Castellas, le Quinzième.…
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Cote : 94 J 1818Période : 1935 - 1950Extrait de la notice :
…Bâtiments, salle des machines, eau douce, canalisation et réservoirs.…
…Bâtiments, salle des machines, eau douce, canalisation et réservoirs.…
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Cote : 2 O 258/13Période : 1818 - 1926Extrait de la notice :
…partie basse de la tour communale démolie (1859) - construction d'une conduite en poterie par Antoine Milhan maître mineur (1873) rectification de la même canalisation…
…partie basse de la tour communale démolie (1859) - construction d'une conduite en poterie par Antoine Milhan maître mineur (1873) rectification de la même canalisation…
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Cote : 2 O 258/16Période : 1818 - 1941Extrait de la notice :
…profil en long - dessin de l'aqueduc ; protestation du Sieur Benesech Elzéard (1904-1903) construction d'un bassin - réservoir et établissement d'une canalisation…
…profil en long - dessin de l'aqueduc ; protestation du Sieur Benesech Elzéard (1904-1903) construction d'un bassin - réservoir et établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 258/16/1Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Construction d'un bassin-réservoir et établissement d'une canalisation pour l'assainissement des rues : plan d'ensemble (extrait du plan cadastral) / dressé…
…Construction d'un bassin-réservoir et établissement d'une canalisation pour l'assainissement des rues : plan d'ensemble (extrait du plan cadastral) / dressé…
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Cote : 2 O 233/12Période : 1893 - 1938Extrait de la notice :
…long, dessins des ouvrages d'art, 14 avril 1898) (1902-1904). 6 - Construction d'un abri pour la fontaine lavoir (1928-1930). 7 - Réparations à la canalisation…
…long, dessins des ouvrages d'art, 14 avril 1898) (1902-1904). 6 - Construction d'un abri pour la fontaine lavoir (1928-1930). 7 - Réparations à la canalisation…
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Cote : 2 O 200/15Période : 1879 - 1914Extrait de la notice :
…procéder à la construction d'un bassin réservoir sur l'emplacement dudit puits (1891). 6 - Règlement de l'entreprise Bétirac qui a effectué les travaux de canalisation…
…(1890-1894). 7 - Construction d'une 2me borne-fontaine à l'autre extrémité du village (plan des lieux, 3 avril 1894) (1894). 8 - Réfection de la canalisation…
…, refus par le maire de confier les travaux à Sassi, sujet italien (1909). 9 - Travaux de réparations à la canalisation, travaux supplémentaires effectués…
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Cote : 2 O 200/16Période : 1921 - 1941Extrait de la notice :
…1 - Projet de réfection de la canalisation endommagée par les inondations, demande de secours (1921). 2 - Projet de recherches d'eau au hameau des Vignals…
…(1927). 3 - Réparations à la canalisation d'eau et à une chaussée endommagée par les orages (1928). 4 - Creusement du puits des Vignals cession gratuite…
…1 - Projet de réfection de la canalisation endommagée par les inondations, demande de secours (1921). 2 - Projet de recherches d'eau au hameau des Vignals…
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Cote : 2 O 136/16Période : 1816 - 1940Extrait de la notice :
…pharmacie de Montpellier, n° 233, les racines portant préjudice aux tuyaux (2 croquis) (1871). 3 - Reconstruction de la fontaine : établissement d'une canalisation…
…pharmacie de Montpellier, n° 233, les racines portant préjudice aux tuyaux (2 croquis) (1871). 3 - Reconstruction de la fontaine : établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 136/18/5Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…Assainissement, acquisition, ruisseau de canalisation : plan.…
…Assainissement, acquisition, ruisseau de canalisation : plan.…
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Cote : 2 O 136/18/6Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…Assainissement, acquisition, ruisseau de canalisation : plan.…
…Assainissement, acquisition, ruisseau de canalisation : plan.…
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Cote : 1 Y313Période : 1896 - 1902Extrait de la notice :
…Adduction d'eau, captage de la source Saint-Romme et des eaux du Saint-Laurent : canalisation jusqu'à la colonie et déplacement du lavoir communal, 1896…
…Adduction d'eau, captage de la source Saint-Romme et des eaux du Saint-Laurent : canalisation jusqu'à la colonie et déplacement du lavoir communal, 1896…
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Cote : 104 EDT 118Période : 1953 - 1957Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2 O 203/21/4Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…Projet : 2e lot- Canalisation, robinetterie : plan d'ensemble de distribution / [dressé par l'ingénieur soussigné, signature illisible].…
…Projet : 2e lot- Canalisation, robinetterie : plan d'ensemble de distribution / [dressé par l'ingénieur soussigné, signature illisible].…
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Cote : 2 O 203/21/7Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…Projet : 2e lot- Canalisation : plan d'ensemble de distribution, refoulement / [dressé par l'ingénieur soussigné, signature illisible].…
…Projet : 2e lot- Canalisation : plan d'ensemble de distribution, refoulement / [dressé par l'ingénieur soussigné, signature illisible].…
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Cote : 2 O 203/21/8Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…Projet : 2e lot- Canalisation : plan d'ensemble de distribution / [dressé par l'ingénieur soussigné, signature illisible].…
…Projet : 2e lot- Canalisation : plan d'ensemble de distribution / [dressé par l'ingénieur soussigné, signature illisible].…
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Cote : 61 J 1381Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement de la colonie de vacances (plan d'ensemble, plan de masse, plans, façades, coupes, plan de canalisation, plan de l'infirmerie) : 9…
…Projet d'aménagement de la colonie de vacances (plan d'ensemble, plan de masse, plans, façades, coupes, plan de canalisation, plan de l'infirmerie) : 9…
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Cote : 61 J 878Période : 1938 - 1953Extrait de la notice :
…Mas d'Etienne Carrière, travaux de réfection (canalisation).…
…Mas d'Etienne Carrière, travaux de réfection (canalisation).…
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Cote : 61 J 1923Période : 1932 - 1941Extrait de la notice :
…- Projet de canalisation de gaz et d'eau : 1 tirage (1932).…
…- Projet de canalisation de gaz et d'eau : 1 tirage (1932).…
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Cote : 2 O 81/21Période : 1929 - 1940Extrait de la notice :
…d'Hygiène (1929-1930). 2 - Voies et moyens (1931-1934). 3 - Plans des travaux (plan du village, plan d'ensemble des bâtiments, plan d'ensemble de la canalisation…
…d'Hygiène (1929-1930). 2 - Voies et moyens (1931-1934). 3 - Plans des travaux (plan du village, plan d'ensemble des bâtiments, plan d'ensemble de la canalisation…
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Cote : 2 O 309/16Période : 1849 - 1938Extrait de la notice :
…1-Construction d'une pompe au puits public (1849-1851). 2-Établissement d'une canalisation pour distribution d'eau, voies et moyens (1895-1896). 3-Dossier…
…1-Construction d'une pompe au puits public (1849-1851). 2-Établissement d'une canalisation pour distribution d'eau, voies et moyens (1895-1896). 3-Dossier…
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Cote : 1671 W 5Période : 1949 - 1959Fonds : 1671 W Subdivision de BédarieuxExtrait de la notice :
…Construction de logements économiques et familiaux: plans d'ensemble et de canalisation (1956).…
…Construction de logements économiques et familiaux: plans d'ensemble et de canalisation (1956).…
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Cote : 2 O 329/21Période : 1839 - 1907Extrait de la notice :
…fontaine publique à la conduite en poterie (1846-1848). 6 - Grosses réparations à la conduite de la fontaine publique (1854-56). 7 - Projet d'une nouvelle canalisation…
…des sources de la fontaine, financement (1864). 8 - Acquisition du terrain Goustol sur lequel doit être établi la nouvelle canalisation n° 65 et 66 section…
…D, tènement du Puech Pendis, acte 13 août 1866 (1866-1878). 9 - Travaux de construction de la nouvelle canalisation (1866-1867). 10 - Reconstruction…
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Cote : 2 O 329/22Période : 1907 - 1938Extrait de la notice :
…d'amenée, établissement d'une borne fontaine supplémentaire et de 2 bouches d'eau pour les services de l'agriculture (1907-1909). 2 - Réfection de la canalisation…
…d'amenée, établissement d'une borne fontaine supplémentaire et de 2 bouches d'eau pour les services de l'agriculture (1907-1909). 2 - Réfection de la canalisation…
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Cote : 2 O 288/10Période : 1836 - 1939Extrait de la notice :
…Usage de l'eau de Griffe - arrêtés municipaux 19 juillet 1896 et 3 septembre 1899 - Canalisation des eaux potables du nouveau puits et établissement d'une…
…Usage de l'eau de Griffe - arrêtés municipaux 19 juillet 1896 et 3 septembre 1899 - Canalisation des eaux potables du nouveau puits et établissement d'une…
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Cote : 2476 W 11Période : 1990 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz, servitudes, mise à enquête publique, autorisation de pénétrer dans les propriétés privées, création ou régularisation…
…Canalisation de transport de gaz, servitudes, mise à enquête publique, autorisation de pénétrer dans les propriétés privées, création ou régularisation…
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Cote : 2449 W 439Période : 1995 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, servitudes et contentieux.…
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, servitudes et contentieux.…
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Cote : 2476 W 15Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, mise en servitude, approbation du tracé de détail, demande de concession…
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, mise en servitude, approbation du tracé de détail, demande de concession…
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Cote : 2427 W 28Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, projet et conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, projet et conventions de servitudes de la partie héraultaise.…