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Cote : 4 U 2097Période : 1877 - 1935Fonds : Justices de paix (RM024)Extrait de la notice :
…Sté de Somméré, Fyrode et Cie, fabrique des tuyaux de canalisation (1877-1883). Sté Thomachot et Bryant (1893).…
…Sté de Somméré, Fyrode et Cie, fabrique des tuyaux de canalisation (1877-1883). Sté Thomachot et Bryant (1893).…
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Cote : 773 W 110Période : 1961 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement de l'alimentation en eau potable, expropriation…
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement de l'alimentation en eau potable, expropriation…
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Cote : 773 W 88Période : 1963 - 1974Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Bissy-sur-Fley, travaux d'alimentation en eau potable, 1ère tranche, lot canalisation : plans, cahier des charges, détails estimatifs (1963).…
…Bissy-sur-Fley, travaux d'alimentation en eau potable, 1ère tranche, lot canalisation : plans, cahier des charges, détails estimatifs (1963).…
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Cote : 773 W 65Période : 1969 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
….- Zone industrielle de La Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation, servitudes de…
….- Zone industrielle de La Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation, servitudes de…
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Cote : 773 W 72Période : 1969 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Projet d'alimentation collective en eau potable, 11ème tranche de travaux, programme 1969-1970, canalisation, robinetterie, fontainerie : plan général…
…Projet d'alimentation collective en eau potable, 11ème tranche de travaux, programme 1969-1970, canalisation, robinetterie, fontainerie : plan général…
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Cote : 773 W 73Période : 1961 - 1963Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Martin-en-Bresse, 1ère, 2ème et 3ème tranches, lot canalisation, équipement électrique et mécanique : mémoire…
…Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Martin-en-Bresse, 1ère, 2ème et 3ème tranches, lot canalisation, équipement électrique et mécanique : mémoire…
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Cote : 773 W 79Période : 1957 - 1970Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…traité d'affermage pour la distribution d'eau potable, cahier des charges ; travaux, tranche 1959-1960, équipement du réservoir de 400 m3 à Navilly, canalisation…
…traité d'affermage pour la distribution d'eau potable, cahier des charges ; travaux, tranche 1959-1960, équipement du réservoir de 400 m3 à Navilly, canalisation…
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Cote : B 821Période : 1767 - 1787Extrait de la notice :
…Devis et adjudication des travaux de canalisation à exécuter dans la rivière de Guye, pour procurer aux eaux un écoulement facile, en sorte que les prés…
…Devis et adjudication des travaux de canalisation à exécuter dans la rivière de Guye, pour procurer aux eaux un écoulement facile, en sorte que les prés…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940).…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 7823 W 37Période : 1958 - 1969Extrait de la notice :
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968). Foyer culturel, construction (1964-1968).…
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968). Foyer culturel, construction (1964-1968).…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
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Cote : 7 S 63Période : 1857 - 1935Extrait de la notice :
…, du Bourg, Trottier, Crétin et de Narbonne (1872-1892) ; barrages d'irrigation (1881-1891), barrage pour le lavoir communal (1894-1902) ; travaux de canalisation…
…, du Bourg, Trottier, Crétin et de Narbonne (1872-1892) ; barrages d'irrigation (1881-1891), barrage pour le lavoir communal (1894-1902) ; travaux de canalisation…
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Cote : 7 S 96Période : 1827 - 1923Extrait de la notice :
…Ruisseau de Sanvignes, canalisation et dérivation du ruisseau à Épinac (1922-1923). Les Sarroux, moulin à la Motte-Saint-Jean (1827-1849).…
…Ruisseau de Sanvignes, canalisation et dérivation du ruisseau à Épinac (1922-1923). Les Sarroux, moulin à la Motte-Saint-Jean (1827-1849).…
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Cote : 2417 W 22Période : 1901 - 1988Fonds : Service des domaines (2417W)Extrait de la notice :
…Saint-Bérain-sur-Dheune (1960), Sennecey-le-Grand (1962) ; transfert de gestion de l'avenue de la gare à Mâcon au profit de la ville (1961) ; convention sur la canalisation…
…Saint-Bérain-sur-Dheune (1960), Sennecey-le-Grand (1962) ; transfert de gestion de l'avenue de la gare à Mâcon au profit de la ville (1961) ; convention sur la canalisation…
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Cote : 1386 W 47Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…Givry, assainissement, construction de collecteurs et de canalisations d'eaux usées (1980-1982) et d'une canalisation de refoulement (1980) ; travaux d'hydraulique…
…Givry, assainissement, construction de collecteurs et de canalisations d'eaux usées (1980-1982) et d'une canalisation de refoulement (1980) ; travaux d'hydraulique…
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Cote : 1386 W 79Période : 1976 - 1983Extrait de la notice :
…Rully, assainissement, 11ème tranche des travaux de canalisation : dossier de consultation des entreprises, avant-projet détaillé, plans (1983).…
…Rully, assainissement, 11ème tranche des travaux de canalisation : dossier de consultation des entreprises, avant-projet détaillé, plans (1983).…
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Cote : 1386 W 116Période : 1961 - 1972Extrait de la notice :
…Gaz de Lacq, canalisation, doublement partiel des artères de Vindecy - Dôle (39) et Saint-Aubin-en-Charollais - Dôle (39) ; notification et concession…
…Gaz de Lacq, canalisation, doublement partiel des artères de Vindecy - Dôle (39) et Saint-Aubin-en-Charollais - Dôle (39) ; notification et concession…
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Cote : 1386 W 58Période : 1964 - 1987Extrait de la notice :
…; droit de passage, litige entre la commune et un administré (1977-1979) ; cimetière, travaux d'agrandissement (1972-1973) ; eau potable, travaux de canalisation…
…; droit de passage, litige entre la commune et un administré (1977-1979) ; cimetière, travaux d'agrandissement (1972-1973) ; eau potable, travaux de canalisation…
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Cote : 1386 W 67Période : 1959 - 1982Extrait de la notice :
…des monuments historiques, travaux de réfection des toitures en ciment des trois absides (1975-1977) et des enduits des murs (1979) ; transport de gaz, canalisation…
…des monuments historiques, travaux de réfection des toitures en ciment des trois absides (1975-1977) et des enduits des murs (1979) ; transport de gaz, canalisation…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
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Cote : 1386 W 89Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey : bordereau des prix, plans.…
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey : bordereau des prix, plans.…
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Cote : 2232 W 7Période : 1952 - 1958Extrait de la notice :
…Toulon-sur-Arroux, réfection du chemin du bois Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
…Toulon-sur-Arroux, réfection du chemin du bois Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
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Cote : 4 N 90Période : 1917 - 1940Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Cité-jardin "Bel-Air" à Mâcon, travaux d'entretien et d'aménagement, dont construction d'une canalisation d'assainissement au ruisseau des Rigolettes (…
…Cité-jardin "Bel-Air" à Mâcon, travaux d'entretien et d'aménagement, dont construction d'une canalisation d'assainissement au ruisseau des Rigolettes (…
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Cote : 801 W 44Période : 1960 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Demigny, assainissement, travaux de canalisation : cahiers des prescriptions spéciales, détail estimatif, plans (1960).…
…Demigny, assainissement, travaux de canalisation : cahiers des prescriptions spéciales, détail estimatif, plans (1960).…
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Cote : 801 W 57Période : 1952 - 1972Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Saint-Boil, construction d'un égout et de canalisations d'eaux pluviales en bordure de la route nationale, RN 481 au bourg ; canalisation du ruisseau des…
…Saint-Boil, construction d'un égout et de canalisations d'eaux pluviales en bordure de la route nationale, RN 481 au bourg ; canalisation du ruisseau des…
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Cote : 801 W 68Période : 1949 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Construction d'un réservoir d'orage et d'une canalisation d'évacuation, couverture du ruisseau dit, Bief de Ruffey, évacuation des eaux pluviales de l'autoroute…
…Construction d'un réservoir d'orage et d'une canalisation d'évacuation, couverture du ruisseau dit, Bief de Ruffey, évacuation des eaux pluviales de l'autoroute…
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Cote : 801 W 69Période : 1966 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration des eaux usées au Pré Biot et de collecteurs…
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration des eaux usées au Pré Biot et de collecteurs…
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Cote : 801 W 71Période : 1963 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Verdun-sur-le-Doubs, assainissement, construction de canalisation dans diverses rues du bourg : devis, cahiers des charges, plans (1963-1973).…
…Verdun-sur-le-Doubs, assainissement, construction de canalisation dans diverses rues du bourg : devis, cahiers des charges, plans (1963-1973).…
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Cote : 7714 W 130Période : 1960 - 1970Fonds : Sous-préfecture d'Autun (7714W)Extrait de la notice :
…d'utilité publique, procès-verbal descriptif des parcelles (1962-1965) ; alimentation en eau potable, construction d'un ouvrage de captage et pose de canalisation…
…d'utilité publique, procès-verbal descriptif des parcelles (1962-1965) ; alimentation en eau potable, construction d'un ouvrage de captage et pose de canalisation…
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Cote : 7714 W 163Période : 1956 - 1960Fonds : Sous-préfecture d'Autun (7714W)Extrait de la notice :
…par voie d'expropriation, enquête parcellaire en vue de la déclaration d'utilité publique ; station de pompage, installation, équipement et travaux de canalisation…
…par voie d'expropriation, enquête parcellaire en vue de la déclaration d'utilité publique ; station de pompage, installation, équipement et travaux de canalisation…
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Cote : 7714 W 274Période : 1964 - 1970Fonds : Sous-préfecture d'Autun (7714W)Extrait de la notice :
…du concours, cahier des prescriptions spéciale, marchés de gré à gré, plans ; programme 1969-1970 et complémentaire 1969, adjudication des travaux de canalisation…
…du concours, cahier des prescriptions spéciale, marchés de gré à gré, plans ; programme 1969-1970 et complémentaire 1969, adjudication des travaux de canalisation…
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Cote : 4174 W 17Période : 2006 - 2015Extrait de la notice :
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
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Cote : 1032 W 24Période : 1951 - 1978Extrait de la notice :
…d'infrastructure, plans (1967-1977) ; assainissement, construction de collecteurs d'eaux usées rue du Bourg et à l'aval de la rue Gourat, construction d'une canalisation…
…d'infrastructure, plans (1967-1977) ; assainissement, construction de collecteurs d'eaux usées rue du Bourg et à l'aval de la rue Gourat, construction d'une canalisation…
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Cote : 1032 W 52Période : 1960 - 1977Extrait de la notice :
…Châtenoy-en-Bresse, assainissement, travaux de canalisation d'eaux pluviales et usées : devis, plans (1970-1971).…
…Châtenoy-en-Bresse, assainissement, travaux de canalisation d'eaux pluviales et usées : devis, plans (1970-1971).…
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Cote : 1032 W 56Période : 1962 - 1977Extrait de la notice :
…financier de l'état et du département : rapport de la commission départementale (1975) ; assainissement, construction de collecteurs d'eaux pluviales et de canalisation…
…financier de l'état et du département : rapport de la commission départementale (1975) ; assainissement, construction de collecteurs d'eaux pluviales et de canalisation…
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Cote : 1032 W 61Période : 1954 - 1976Extrait de la notice :
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
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Cote : 1032 W 66Période : 1959 - 1978Extrait de la notice :
…salle de réunions, construction : procès-verbal d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
…salle de réunions, construction : procès-verbal d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 1032 W 67Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Marnay, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : plans (1974-1975).…
…Marnay, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : plans (1974-1975).…
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Cote : 1032 W 68Période : 1954 - 1974Extrait de la notice :
…Montagny-lès-Buxy, assainissement, construction d'une station d'épuration et de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : devis, plans (1964-1974…
…Montagny-lès-Buxy, assainissement, construction d'une station d'épuration et de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : devis, plans (1964-1974…
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Cote : 1032 W 84Période : 1964 - 1977Extrait de la notice :
…Le Puley, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales : plans (1967-1969).…
…Le Puley, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales : plans (1967-1969).…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales : devis, plans (1970-1973) Saint-Léger-sur-Dheune…
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
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Cote : 1032 W 92Période : 1966 - 1978Extrait de la notice :
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation : devis, plans (1975-1978) ; église, réfection…
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation : devis, plans (1975-1978) ; église, réfection…
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Cote : 1032 W 94Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…Saint-Martin-sous-Montaigu, assainissement, canalisation et ouvrages : cahiers des prescriptions spéciales, plans de situation, détails estimatifs, mémoires…
…Saint-Martin-sous-Montaigu, assainissement, canalisation et ouvrages : cahiers des prescriptions spéciales, plans de situation, détails estimatifs, mémoires…
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Cote : 1103 W 256Période : 1946 - 1970Extrait de la notice :
…Assainissement du bourg, construction de canalisation d'égoûts : arrêtés préfectoraux, délibérations municipales, avis favorable du conseil départemental…
…Assainissement du bourg, construction de canalisation d'égoûts : arrêtés préfectoraux, délibérations municipales, avis favorable du conseil départemental…
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Cote : 1113 W 83Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud, Chenoves, Dracy-le-Fort, Givry, Jully-lès-Buxy, Moroges, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Vallerin, Varennes-le-Grand…
…Canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud, Chenoves, Dracy-le-Fort, Givry, Jully-lès-Buxy, Moroges, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Vallerin, Varennes-le-Grand…
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Cote : 1113 W 84Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Forages de recherche d'eau à Marnay, exécution ; station relais de pompage du Montot à Moroges : dessin et devis ; canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud…
…Forages de recherche d'eau à Marnay, exécution ; station relais de pompage du Montot à Moroges : dessin et devis ; canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud…
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Cote : 1113 W 86Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation : devis, estimation ; installations existantes et…
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation : devis, estimation ; installations existantes et…
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Cote : 1131 W 112Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
….- Programme 1978 à 1981, 14ème à 16ème tranches de travaux de canalisation sur les communes adhérentes, sur le lotissement de la Verchère et réfection…
….- Programme 1978 à 1981, 14ème à 16ème tranches de travaux de canalisation sur les communes adhérentes, sur le lotissement de la Verchère et réfection…