-
Cote : 1 Edepot 16Période : 1868 - 1914Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
…CANALISATION…
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
-
Cote : 267 Edepot 93Période : 1898 - 1903Extrait de la notice :
…CANALISATION…
-
Cote : 12 Edepot 46Période : 1819 - 1939Extrait de la notice :
…Rivière la Saône, canalisation (1875), champ d'inondation (1 plan s.d.). Rivière la Superbe, règlements d'eau (1819, 1854, 1883-1912).…
…CANALISATION…
…Rivière la Saône, canalisation (1875), champ d'inondation (1 plan s.d.). Rivière la Superbe, règlements d'eau (1819, 1854, 1883-1912).…
-
Cote : 106 Edepot 31Période : 1808 - 1905Extrait de la notice :
…CANALISATION…
-
Cote : 129 J 44Période : 1911 - 1987Extrait de la notice :
…CANALISATION…
-
Cote : 142 Edepot 32Période : 1810 - 1889Extrait de la notice :
…CANALISATION…
-
Cote : 451 Edepot 67Période : 1809 - 1912Extrait de la notice :
…CANALISATION…
-
Cote : 104 Edepot 26Période : 1791 - 1929Extrait de la notice :
…CANALISATION…
-
Cote : 478 Edepot 92Période : 1810 - 1933Extrait de la notice :
…Canalisation de la Meuse de Sedan à Verdun et du canal de jonction de la Meuse au canal de la Marne au Rhin, projet d’établissement : enquête d’utilité…
…CANALISATION…
…Canalisation de la Meuse de Sedan à Verdun et du canal de jonction de la Meuse au canal de la Marne au Rhin, projet d’établissement : enquête d’utilité…
-
Cote : 267 Edepot 54Période : 1830 - 1934Extrait de la notice :
…CANALISATION…
-
Cote : 29 Edepot 60Période : 1824 - 1944Extrait de la notice :
…CANALISATION…
-
Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
-
Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
-
Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
-
Cote : 27 Edepot 19Période : 1837 - 1920Extrait de la notice :
…Construction : devis (1873), réfection d'une canalisation (1920). Eglise.…
…Construction : devis (1873), réfection d'une canalisation (1920). Eglise.…
-
Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 437 Edepot 19Période : 1825 - 1913Extrait de la notice :
….- Canalisation entre Corre et Ormoy : rapport de l'ingénieur, notification du jugement d'expropriation (1880-1882).…
….- Canalisation entre Corre et Ormoy : rapport de l'ingénieur, notification du jugement d'expropriation (1880-1882).…
-
Cote : 230 Edepot 44Période : 1806 - 1925Extrait de la notice :
…Bief de Soing, travaux de canalisation (1880-1883, 1 plan).…
…Bief de Soing, travaux de canalisation (1880-1883, 1 plan).…
-
Cote : 372 Edepot 34Extrait de la notice :
…Rivière la Saône, canalisation (1875), adjudication des produits des francs-bords (1892-1900).…
…Rivière la Saône, canalisation (1875), adjudication des produits des francs-bords (1892-1900).…
-
Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
-
Cote : 438 Edepot 48Période : 1844 - 1943Extrait de la notice :
…Rivière de la Saône, extraction de graviers (1852-1887), abattage d'arbres (1863), canalisation : étude de l'achèvement des travaux entre Gray et Port-sur-Saône…
…Rivière de la Saône, extraction de graviers (1852-1887), abattage d'arbres (1863), canalisation : étude de l'achèvement des travaux entre Gray et Port-sur-Saône…
-
Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
-
Cote : 6 Edepot 133Période : 1774 - 1924Extrait de la notice :
….) ; construction de rigoles pavées rue de l’Eglise : devis estimatif (1901) ; travaux de canalisation : devis estimatif (1910).…
….) ; construction de rigoles pavées rue de l’Eglise : devis estimatif (1901) ; travaux de canalisation : devis estimatif (1910).…
-
Cote : 228 Edepot 114Extrait de la notice :
…Rivière la Saône, canalisation, établissement d'un quai en bois à Port-d'Atelier (1880-1940).…
…Rivière la Saône, canalisation, établissement d'un quai en bois à Port-d'Atelier (1880-1940).…