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Cote : 2007 W 11Période : 1997 - 2003Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
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Cote : 2007 W 8Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
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Cote : 156 J 5281Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
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Cote : 156 J 5197Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
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Cote : 107 J 52Période : 1979 - 1979Fonds : Fonds Pierre Broise 107 JExtrait de la notice :
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
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Cote : E DEPOT 604/ 147Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…Lot 1, ouvrages d'art et canalisation : plans, avant-métré, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales (1972).…
…Lot 1, ouvrages d'art et canalisation : plans, avant-métré, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales (1972).…
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Cote : E DEPOT 605/97Période : 1966 - 1970Fonds : E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)Extrait de la notice :
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
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Cote : 156 J 2764Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, perspective, plan d'aménagement des abords, plan de canalisation…
…Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, perspective, plan d'aménagement des abords, plan de canalisation…
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Cote : 151 J 412Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
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Cote : 2606 W 418Période : 1964 - 1973Extrait de la notice :
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
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Cote : 2708 W 104Période : 1962 - 1976Extrait de la notice :
…Perrignier : traversée au PK 193.062 par une canalisation d'éclairage public (1975-1976).…
…Perrignier : traversée au PK 193.062 par une canalisation d'éclairage public (1975-1976).…
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Cote : 8 S 2658Période : 1959 - 1959Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz…
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Cote : 8 S 2660Période : 1959 - 1959Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz…
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Cote : 8 S 2659Période : 1958 - 1959Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz…
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Cote : 156 J 2109Période : 1951 - 1952Extrait de la notice :
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
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Cote : E DEPOT 132/1 0/11Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
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Cote : 2708 W 106Période : 1949 - 1961Extrait de la notice :
…Saint-Cergues : emprunt du domaine du chemin de fer du PK 178.860 à 179.009 par une canalisation électrique aérienne dans la cour des voyageurs de la garde…
…Saint-Cergues : emprunt du domaine du chemin de fer du PK 178.860 à 179.009 par une canalisation électrique aérienne dans la cour des voyageurs de la garde…
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Cote : 2 O 2323Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
…Installation d'une canalisation d'eau avenue de la Gare (1925), avenue du Pont-Neuf et prolongement de la Grande rue (1926), rue Ballaloud (1930).…
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Cote : 8 S 6278Période : 1937 - 1937Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…La Celle-sur-Loire, ligne Paris-Roanne, traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…La Celle-sur-Loire, ligne Paris-Roanne, traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 2 O 2793Période : 1935 - 1939Extrait de la notice :
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
…Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité…
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Cote : 8 S 6274Période : 1935 - 1935Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Canalisation électrique aérienne, établissement : plans.…
…Canalisation électrique aérienne, établissement : plans.…
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Cote : 7 S 11213Période : 1935 - 1937Extrait de la notice :
…bordereau des prix, devis estimatif, plan des abords du captage au Moulin de la Chautte, shéma du captage, plan des canalisations, profils en long de la canalisation…
…bordereau des prix, devis estimatif, plan des abords du captage au Moulin de la Chautte, shéma du captage, plan des canalisations, profils en long de la canalisation…
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Cote : E DEPOT 312/3 N 1Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
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Cote : 8 S 6281Période : 1934 - 1934Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 2 S 2666Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 8 S 6277Période : 1933 - 1933Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6292Période : 1933 - 1933Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Réseau de Clamecy, extensions, canalisation électrique aérienne, établissement : plans.…
…Réseau de Clamecy, extensions, canalisation électrique aérienne, établissement : plans.…
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Cote : 8 S 6287Période : 1933 - 1933Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6290Période : 1933 - 1933Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6293Période : 1933 - 1933Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Canalisation électrique aérienne, établissement : plans.…
…Canalisation électrique aérienne, établissement : plans.…
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Cote : 8 S 6291Période : 1933 - 1933Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 2 S 2665Période : 1932 - 1934Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 8 S 9920Période : 1931 - 1931Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Clamecy, canalisation électrique aérienne, autorisation d'établissement : arrêté.…
…Clamecy, canalisation électrique aérienne, autorisation d'établissement : arrêté.…
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Cote : 8 S 6435Période : 1930 - 1930Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Canalisation électrique.…
…Canalisation électrique.…
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Cote : 8 S 9591Période : 1930 - 1930Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Dérivation de Tannay, canalisation électrique aérienne, traversée, autorisation : arrêté, correspondance, mémoire descriptif, état de renseignements, plans…
…Dérivation de Tannay, canalisation électrique aérienne, traversée, autorisation : arrêté, correspondance, mémoire descriptif, état de renseignements, plans…
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Cote : 8 S 9846Période : 1929 - 1930Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Voie de détournement, traversées électriques, canalisation aérienne, autorisation d'établissement : arrêtés, plans, états de renseignements, observations…
…Voie de détournement, traversées électriques, canalisation aérienne, autorisation d'établissement : arrêtés, plans, états de renseignements, observations…
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Cote : 8 S 6542Période : 1929 - 1929Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne de Saint-Saulge à Jailly.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne de Saint-Saulge à Jailly.…
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Cote : 8 S 6542Période : 1929 - 1929Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne de Saint-Saulge à Jailly.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne de Saint-Saulge à Jailly.…
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Cote : 2 O 2779Période : 1928 - 1934Extrait de la notice :
…. - Installation d'une canalisation pour l'évaluation des eaux pluviales derrière les écoles et au hameau de la Contamine (1928-1929).…
…. - Installation d'une canalisation pour l'évaluation des eaux pluviales derrière les écoles et au hameau de la Contamine (1928-1929).…
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Cote : 8 S 6431Période : 1928 - 1928Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6538Période : 1928 - 1929Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Epiry, traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Epiry, traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6432Période : 1928 - 1929Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6433Période : 1928 - 1931Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne.…
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Cote : 8 S 6537Période : 1928 - 1929Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 8 S 6543Période : 1928 - 1928Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne de Chitry-les-Mines à Corbigny : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne de Chitry-les-Mines à Corbigny : plans.…
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Cote : 8 S 6544Période : 1927 - 1927Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
…Traversée par une canalisation électrique aérienne : plans.…
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Cote : 5 S 2376Période : 1927 - 1939Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Canalisation électrique…
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Cote : 2 O 2712Période : 1926 - 1939Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation d'évacuation d'eaux de ruissellement aux Perrets : marché de gré à gré, réception de travaux (1926-1928).…
…Établissement d'une canalisation d'évacuation d'eaux de ruissellement aux Perrets : marché de gré à gré, réception de travaux (1926-1928).…
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Cote : 2 O 2737Période : 1926 - 1940Extrait de la notice :
…Projet complémentaire des communes de Margencel et Anthy pour l'amenée dans la canalisation intercommunale des eaux des sources à capter sous le terrain…
…Projet complémentaire des communes de Margencel et Anthy pour l'amenée dans la canalisation intercommunale des eaux des sources à capter sous le terrain…
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Cote : 8 S 9716Période : 1926 - 1928Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Gare, canalisation électrique aérienne, établissement : arrêtés, observations de la compagnie, mémoires descriptifs, états, calculs, plans.…
…Gare, canalisation électrique aérienne, établissement : arrêtés, observations de la compagnie, mémoires descriptifs, états, calculs, plans.…