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Période : 1841 - 1971Extrait de la notice :
…l'ancien bureau de recrutement 1934 - 1935 Propriété affectée à la construction d'un entrepôt de tabacs fabriqués 1938 - 1939 Meaux - Réseau de canalisation…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : B-0054427/1Période : 1923 - 1971Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…temporaire de terrains : textes et notes (1966-1967) ; gaz de Groningue (Hollande), implantation des canalisations dans le Nord : notes (1966-1970) ; canalisation…
…temporaire de terrains : textes et notes (1966-1967) ; gaz de Groningue (Hollande), implantation des canalisations dans le Nord : notes (1966-1970) ; canalisation…
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Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…Correspondances diverses Convention entre la République française, la République Fédérale d'Allemagne et le Grand Duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
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Cote : 14 W 219Période : 1940 - 1953Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 354Période : 1940 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 7Période : 1940 - 1956Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 68Période : 1940 - 1960Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 98Période : 1940 - 1959Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 129Période : 1940 - 1963Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 180Période : 1940 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 489Période : 1940 - 1954Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 674Période : 1940 - 1959Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 332Période : 1941 - 1962Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 366Période : 1941 - 1956Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 420Période : 1941 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 206Période : 1941 - 1962Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1941 - 1984Extrait de la notice :
…souterraines pour EDF). 1978-1979 · Position dominante de la société RADIALL dans certains marchés publics de connecteurs: rapport. 1979 Entreprises de canalisation…
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Cote : 14 W 82Période : 1941 - 1959Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 104Période : 1941 - 1960Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 115Période : 1941 - 1963Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 122Période : 1941 - 1964Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 143Période : 1941 - 1960Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 457Période : 1941 - 1960Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 458Période : 1941 - 1960Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 521Période : 1941 - 1959Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 523Période : 1941 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 624Période : 1941 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 643Période : 1941 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 667Période : 1941 - 1954Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 672Période : 1941 - 1959Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 220Période : 1942 - 1962Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 225Période : 1942 - 1957Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 275Période : 1942 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 282Période : 1942 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 322Période : 1942 - 1955Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14 W 337Période : 1942 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…