-
Cote : 2 M 48Période : 1900 - 1916Fonds : Personnel administratif.Autorités indexées
…Domaine public…
-
Cote : FRAD084_1 Q 2-29, 32-54, 61, 63-68, 69bis, 100-102, 107, 111-114, 116-130 ; 6 Q 1-33 : 1028 W 233-239 ; 1059 W 154-167 ; 1064 W 404-408, 424-454 ; 1173 W 245-250Période : 1799 - 1986Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Délimitation du domaine public de la Durance (1979-1986).…
-
Cote : FRAD084_6 Q 34-77 ; 7 Q 7-109Période : 1790 - 1966Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
-
Cote : BMC ms. 768Période : 1627 - 1627Fonds : Chambre apostolique d'AvignonExtrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
-
Période : 1108 - 2007Extrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
-
Cote : 9 J 2-2Période : 1625 - 1625Extrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
-
Cote : FRAC08487 Archives communales d'OrangePériode : 1208 - 2012Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
-
Cote : BMA ms. 2841Période : 1748 - 1752Fonds : Chambre apostolique d'AvignonExtrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
-
Cote : FRAC084007 Archives communales d'Avignon Bibl. mun. Avignon ms.1608, 2393-2394, 2670, 2840, 2833-2834, 2836-2837, 3179-3180Période : 1125 - 2010Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
-
Cote : 1096 W 48Période : 1984 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décisions, plans de délimitation du domaine public autoroutier concédé.…
-
Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Domaine public autoroutier, concession et délimitation…
-
Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Domaine public autoroutier, concession et délimitation…
-
Cote : Arch. dép. Vaucluse 3 S 237Période : 1833 - 1940Extrait de la notice :
…Tableaux des propriétés de l'État et des occupations du domaine public (1833-1939).…
-
Cote : 1096 W 101Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…contenu Décisions, actes de dépôt, actes de transfert de gestion, plans de délimitation du domaine public…
-
Cote : A 77-82Période : 1560 - 1799Extrait de la notice :
…Actes du pouvoir souverain et domaine public avant 1790…
-
Cote : Arch. comm. Orange L 4146Période : 1827 - 1916Extrait de la notice :
…Taxes diverses (spectacles, stationnement, droit des pauvres, occupation du domaine public)…
-
Cote : Arch. comm. Malaucène 3 O 1Période : 1862 - 1928Extrait de la notice :
…, demandes de poursuites contre Bayon, concessionnaire de l'éclairage, travaux, occupation du domaine public…
-
Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Avignon 3 O 34Période : 1906 - 1946Extrait de la notice :
…Lazare Guigue, Pibouleau (1906-1923), Gromelle (1911-1943) ; redevances pour l'occupation du domaine public…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 25Période : 1971 - 1979Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…protocole d'accord (1972) ; conventions de servitudes (1973) ; redevance due pour occupation du domaine public…
-
Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 S 114Période : 1822 - 1940Extrait de la notice :
…Location d'immeubles (1864-1940) et occupation du domaine public (1923-1940) par les Ponts et chaussées…
-
Cote : Arch. comm. Grambois 3 L 14Période : 1900 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Électricité de France-Gaz de France, frais de contrôle et d'occupation du domaine public, reversements…
-
Cote : 100 J 1Période : 1933 - 1962Extrait de la notice :
…occupation du domaine public…
…occupation du domaine public…
-
Cote : FRAD084_3 S 48-488 ; 1440 WPériode : 1758 - 1970Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…domaine public fluvial…
…domaine public fluvial…