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Cote : 4 S 1586-1744Période : 1826 - 1977Extrait de la notice :
…Littoral…
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Cote : 4 S 1-1585, 1745-1752Période : 1765 - 1960Extrait de la notice :
…Littoral…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Le littoral audois de la Préhistoire aux années 1980…
…prometteurs ; répulsion et crainte nées des dangers encourus, qu'il s'agisse des risques de naufrages, des incursions de pirates ou de l'insalubrité du littoral…
…Littoral…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Date de modification : 27 octobre 2022Extrait de la notice :
…Picardie du littoral, 1450-1850. Un espace incertain…
…Une publication des Archives départementales de la Somme, 2002, 55 pages Le littoral constitue un espace incertain où la terre le dispute à la mer, où…
…L'incertain estuaire de la Somme est bien le centre de gravité de cet espace littoral.…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Somme -
Date de modification : 16 novembre 2023Extrait de la notice :
…Bretagne du bout du monde. 150 ans de photographies du littoral en Bretagne…
…Imaginaire, car il est le choix à la fois évident (le sujet : la mer et le littoral si emblématique du Finistère) et arbitraire (le choix de plus de cent…
…Littoral…
Lieu de conservation : Archives départementales du Finistère -
Cote : 19990367/1-19990367/73Période : 1969 - 1985Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-73 : Etudes concernant le littoral et le tourisme fluvial…
…Tourisme ; Service d'études et d'aménagement touristique du littoral | (SEATEL) Collection d'études produites et reçues par le Service d'Etudes et d'Aménagement…
…Touristique du Littoral…
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Cote : 1396 W 1-50Période : 1935 - 2004Extrait de la notice :
…nombreuses informations sur la gestion du domaine public maritime, ainsi que sur l'ensemble portuaire de Capbreton et les aménagements effectués sur le littoral…
…Aménagement du littoral landais…
…littoral…
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Cote : 19920221/1-19920221/27Période : 1987 - 1991Extrait de la notice :
…Sommaire Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Art 1-27.…
…Acquisition de terrains situés sur le littoral (Art 1-26), les rives de lacs (Art 26-27), la Martinique (Art 27), contrats et titres de propriété, par…
…Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Acquisitions et affectation de terrains.…
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Cote : 19840645/1-19840645/30Période : 1970 - 1981Extrait de la notice :
…Microfiches : Sommaire : . 86 AJ BIS 00348 à 00351 : Mer : aménagement du littoral, schémas d'aptitude et d'utilisation de la mer Dossiers (1974-1980)…
…00360 : Iles du Ponant Dossiers (1975-1979) . 86 AJ BIS 00361 : Mer : océanologie Dossiers (1979-1981) . 86 AJ BIS 00362 à 00367 : Mer : aménagement du littoral…
…, schémas régionaux d'aménagement du littoral Dossiers (1970-1981) . 86 AJ BIS 00367 à 00369 : Mer : aménagement du littoral <tourisme et loisirs :…
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Cote : 1459 W 1-10Période : 1984 - 2013Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de suivi de l'entretien de plages du littoral landais et guides de randonnées…
…Entretien du littoral landais et randonnées…
…Entretien du littoral landais et randonnées (1459 W)…
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Cote : 20030479/1-20030479/97Période : 1977 - 2002Extrait de la notice :
…Sommaire Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres.…
…Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : acquisition de terrains classés.…
…Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : acquisition de terrains classés (1977-2002).…
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Cote : 19860098/1-19860098/17Période : 1961 - 1982Extrait de la notice :
…Art. 1-14 (AFU 9390-AFU 9403) : aménagement du littoral, projets et concessions, enquêtes d'utilité publique, par région (1961-1982).…
…Ministères chargés de la Construction puis de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne.…
…Dossiers sur l'aménagement des zones touristiques et du littoral…
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Cote : 19910512/1-19910512/10Période : 1972 - 1989Extrait de la notice :
…Tourisme ; Service d'études et d'aménagement touristique du littoral | Documents S.E.A.T.L.…
…Tourisme ; Service d'études et d'aménagement touristique du littoral (1972-1989)…
…Service d'étude et d'aménagement touristique du littoral…
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Période : 1931 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Suivi du littoral marin, des cours d'eau, des plans d'eau, de l'assainissement et de l'hydrométrie de 1940 à la décentralisation…
…littoral…
…Présentation du contenu Suivi du littoral marin, des cours d'eau, des plans d'eau, de l'assainissement et de l'hydrométrie de 1940 à la décentralisation…
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Cote : 19920538/1-19920538/5Période : 1970 - 1992Extrait de la notice :
…Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : conseils d'administration ; activités.…
…Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : conseils d'administration ; activités (1970-1992).…
…Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres…
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Cote : 19930445/1-19930445/177Période : 1964 - 1980Extrait de la notice :
…Aménagement du littoral : Dossiers de demande de prêts, de concession, projets, 1964-1978.…
…Art 146-150 (tour 734-738) : Protection et aménagement du littoral des grands lacs de Savoie et de Haute-Savoie, 1968-1979.…
…Tourisme ; Service d'études et d'aménagement touristique du littoral…
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Cote : 19990352/1-19990352/12Période : 1978 - 1986Extrait de la notice :
…Sommaire Dossiers établis par les directions départementales de l’équipement portant sur la mise en place des servitudes de passage le long du littoral…
…Art. 5-9 : Projets de trace du sentier piétonnier le long du littoral de la manche : Dossiers et plans indicatifs (classement par commune), 1981-1985.…
…Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement ; Bureau du littoral et de la montagne…
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Période : 1951 - 1986Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cette sous-série comporte quelques dossiers d'établissements classés, du suivi du littoral, de la pollution des eaux et des affaires…
…littoral…
…Présentation du contenu Cette sous-série comporte quelques dossiers d'établissements classés, du suivi du littoral, de la pollution des eaux et des affaires…
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Cote : 19960226/1-19960226/15Période : 1974 - 1991Extrait de la notice :
…Sommaire Archives du service d’études et d’aménagement touristique du littoral, prédécesseur de l’AFIT Art 1-7 : Budget (1978-1988), subventions (1988-…
…Art 10-13 : Dossiers de marches d’études, 1980, 1985 Art 14 : Préparation des programmes d’études, 1974, 1983-1985 projet de loi sur l’aménagement du littoral…
…littoral…
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Cote : 19950346/1-19950346/57Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…SOMMAIRE : : ETUDES, PROJETS DE TEXTES SUR LES SERVITUDES DE PASSAGE, UTILISATION DES CREDITS, INTERVENTIONS, 1971-1985 ART 1-10 : AMENAGEMENT DU LITTORAL…
… : ENQUETE NATIONALE DE 1983, GROUPE DE TRAVAIL SUR LES PARCS ET RESERVES, LUTTE CONTRE LA POLLUTION, 1974-1988 ; CONSERVATOIRE DU LITTORAL : MISE EN…
…PLACE, RAPPORTS, 1963-1984 ART 11-24 : PROTECTION DU LITTORAL : REGLEMENTATION, 1956-1985 ; RESERVATION DE TERRAINS PRIVES : ARRETES PAR DEPARTEMENT…
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Cote : 19960228/1-19960228/17Période : 1975 - 1980Extrait de la notice :
…contenant des photographies aériennes à l'échelle 1/10000ème de départements côtiers, regroupées sous le titre : servitudes de passage des piétons sur le littoral…
…Maritimes article 11 : Haute Corse article 12 : Corse du Sud Les articles 13 à 17 sont des albums de plans : articles 13 : Schéma d'aménagement du littoral…
…Sommaire Archives du service d’études et d’aménagement touristique du littoral, prédécesseur de l’AFIT Art 1-12 : Photographies aériennes des servitudes…
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Cote : 19920099/1-19920099/27Période : 1964 - 1990Extrait de la notice :
…Art. 20 : Réseau d'information pour l'économie du tourisme (RIET) : organisation en Poitou-Charentes et en Corse, comptes rendus (1985-1986), programme littoral…
…Tourisme ; Service d'études et d'aménagement touristique du littoral | . LE TOURISME FLUVIAL…
…Tourisme ; Service d'études et d'aménagement touristique du littoral (1964-1990)…
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Cote : 19920161/1-19920161/16Période : 1899 - 1982Extrait de la notice :
…Art. 7-14 : études et rapports sur l'ostréiculture et l'aménagement du littoral (1923-1980).…
…littoral…
…Art. 7-14 : études et rapports sur l'ostréiculture et l'aménagement du littoral (1923-1980).…
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Cote : 19860564/1-19860564/4Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Aménagement du littoral : Schéma d'aménagement du littoral breton, 1978 Art 3 (86 AJ bis 1135) : Fonds d'intervention pour la qualité de la vie, 1982-1985…
…littoral…
…Aménagement du littoral : Schéma d'aménagement du littoral breton, 1978 Art 3 (86 AJ bis 1135) : Fonds d'intervention pour la qualité de la vie, 1982-1985…
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Cote : 19930565/1-19930565/37Période : 1980 - 1984Extrait de la notice :
…Article 37 Sommaire Art 1-23 : Photographies du littoral : Sites touristiques, équipements de loisirs ou de plaisance (diapositives) vers 1980.…
…Art 29 : Diapositives concernant la plaisance et le littoral dans les DOM TOM.…
…Art 31-37 : Photographies, négatifs, planches contact illustrant le littoral (art 23-25 tirages couleur)…
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Cote : 19880603/1-19880603/52Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…Sommaire Acquisition des terrains situés sur le littoral en vue de la protection des sites et de leur aménagement (classement par conseil de rivage, département…
…Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Dossiers d'acquisition de terrains.…
…Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Dossiers d'acquisition de terrains (1976-1988).…
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Cote : 19890582/1-19890582/16Période : 1975 - 1988Extrait de la notice :
…Ce versement concerne les CIAT, FIDAR, CIQV, les grands chantiers, le budget, le FCTVA, la DGE, les calamités publiques, l'assainissement du littoral Ouest…
…littoral…
…Ce versement concerne les CIAT, FIDAR, CIQV, les grands chantiers, le budget, le FCTVA, la DGE, les calamités publiques, l'assainissement du littoral Ouest…
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Cote : 20120083/1-20120083/99Période : 1960 - 1996Extrait de la notice :
…La majeure partie de ce versement porte sur la protection du littoral.…
…En 1967, le Bureau du littoral et de la montagne acquiert une compétence juridique qui lui permet de mettre en place la directive nationale d'aménagement…
…du territoire (DNAT) et les circulaires ministérielles publiées en 1978 et 1979 pour ce qui concerne la protection et la mise en valeur du littoral.…
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Cote : 19780064/1-19780064/143Période : 1939 - 1971Extrait de la notice :
…établissements de pêche maritime ostréicoles, myticoles et autres, et demandes de concessions sans suite (dossiers classés par quartier maritime du nord au sud du littoral…
…littoral…
…établissements de pêche maritime ostréicoles, myticoles et autres, et demandes de concessions sans suite (dossiers classés par quartier maritime du nord au sud du littoral…
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Cote : 20150741/1-20150741/109Période : 1978 - 2013Extrait de la notice :
…Archives relatives à la protection du littoral et des milieux marins.…
…Archives relatives à la protection du littoral et des milieux marins (1978-2013).…
…littoral…
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Cote : 19960232/1-19960232/14Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Archives du cabinet de Françoise de Panafieu (1995) : Correspondance, administration générale, suivi des dossiers (personnel, littoral, montagne, réforme…
…littoral…
…Archives du cabinet de Françoise de Panafieu (1995) : Correspondance, administration générale, suivi des dossiers (personnel, littoral, montagne, réforme…
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Cote : 19810274/1-19810274/15Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…Aménagement de La Défense, schéma d’aménagement du littoral Corse, protection et mise en valeur des grands fleuves, la villette et opérations d’urbanisme…
…littoral…
…Aménagement de La Défense, schéma d’aménagement du littoral Corse, protection et mise en valeur des grands fleuves, la villette et opérations d’urbanisme…
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Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Les Espaces naturels sensibles (ENS) font suite aux « périmètres sensibles » créés par décret en 1959 pour tenter de limiter l'urbanisation sauvage du littoral…
…littoral…
…Les Espaces naturels sensibles (ENS) font suite aux « périmètres sensibles » créés par décret en 1959 pour tenter de limiter l'urbanisation sauvage du littoral…
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Cote : 19960128/1-19960128/4Période : 1966 - 1987Extrait de la notice :
…Art. 4 : Loi littoral, ports maritimes, droit de l’eau, 1986.…
…littoral…
…Art. 4 : Loi littoral, ports maritimes, droit de l’eau, 1986.…
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Période : 1791 - 1940Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Malgré sa longueur (106 km) le littoral landais ne comprend qu'un seul port (Capbreton), un seul phare (Contis construit en 1862…
…Enfin dès le début du XXe siècle la vocation touristique du littoral landais va entrainer une gestion conséquente du domaine public maritime, des équipements…
…littoral…
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Cote : 19880204/1-19880204/6Période : 1956 - 1987Extrait de la notice :
…sur l'audiovisuel, la police municipale, les contraventions, les stations radio privées, le Citizen - Band (C.B), la navigation aérienne, la loi sur le littoral…
…littoral…
…sur l'audiovisuel, la police municipale, les contraventions, les stations radio privées, le Citizen - Band (C.B), la navigation aérienne, la loi sur le littoral…
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Cote : 19850593/1-19850593/13Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Aménagement du littoral : Inventaire permanent, conchyliculture, protection du littoral atlantique contre les raz-de-marée, aménagement des littoraux picard…
…littoral…
…Aménagement du littoral : Inventaire permanent, conchyliculture, protection du littoral atlantique contre les raz-de-marée, aménagement des littoraux picard…
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Cote : FRAD040_00001497WPériode : 1993 - 2014Extrait de la notice :
…Syndicat mixte de protection du littoral landais. Syndicat mixte du Pays d'Albret (ex Sore et Labrit)…
…Syndicat mixte de protection du littoral landais (Landes)…
…littoral…
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Cote : 19920529/1-19920529/31Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…prédécesseur le conseil supérieur du tourisme concernant l'emploi, l'aménagement du territoire, le tourisme, les pays d'accueil, la promotion, la montagne, le littoral…
…littoral…
…prédécesseur le conseil supérieur du tourisme concernant l'emploi, l'aménagement du territoire, le tourisme, les pays d'accueil, la promotion, la montagne, le littoral…
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Période : 1961 - 1973Extrait de la notice :
…Ces derniers concernent l'urbanisme, le zones industrielles, la voirie, le transport, l'aménagement du littoral et des rivières, les aérodromes et les…
…littoral…
…Ces derniers concernent l'urbanisme, le zones industrielles, la voirie, le transport, l'aménagement du littoral et des rivières, les aérodromes et les…
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Cote : 19880075/1-19880075/4Période : 1969 - 1986Extrait de la notice :
…Ce versment est concerne la loi Montagne, la loi Littoral, la procédure de création de réserves naturelles, la préparation de la circulaire sur la réglementation…
…littoral…
…Ce versment est concerne la loi Montagne, la loi Littoral, la procédure de création de réserves naturelles, la préparation de la circulaire sur la réglementation…
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Cote : 20120084/1-20120084/116Période : 1980 - 2000Extrait de la notice :
…L'aménagement et la protection du littoral sont mis en œuvre par le schéma de mise en valeur de la mer (SMVM) qui s'appuie sur une bonne information, une…
…Les SMVM sont ensuite transmis pour avis au Bureau du domaine public maritime et du littoral de la Direction des ports et de la navigation maritime (DPNM…
…transports DPMN : Domaine public maritime naturel DTA : Directive territoriale d'aménagement DTMPL : Direction des Transports maritimes, des ports du littoral…
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Cote : 19940701/1-19940701/35Période : 1959 - 1985Extrait de la notice :
…et développement des productions végétales tropicales ; élevage, médecine vétérinaire ; hydraulique et pédologie ; pêche, aquaculture, aménagement du littoral…
…littoral…
…et développement des productions végétales tropicales ; élevage, médecine vétérinaire ; hydraulique et pédologie ; pêche, aquaculture, aménagement du littoral…
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Cote : 19860565/1-19860565/5Période : 1980 - 1985Extrait de la notice :
…Aménagement du littoral, 1980-1985 Art 5 (86 AJ bis 1141) : Tourisme et loisirs, 1982-1985 Art 5 (86 AJ bis 1141) : Voyage du président de la république…
…littoral…
…Aménagement du littoral, 1980-1985 Art 5 (86 AJ bis 1141) : Tourisme et loisirs, 1982-1985 Art 5 (86 AJ bis 1141) : Voyage du président de la république…
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Cote : 19810283/1-19810283/34Période : 1977 - 1981Extrait de la notice :
…cadre de vie, rencontres internationales, interviews concernant notamment les pollutions, parcs naturels, qualité de vie, nuisances, protection du littoral…
…littoral…
…cadre de vie, rencontres internationales, interviews concernant notamment les pollutions, parcs naturels, qualité de vie, nuisances, protection du littoral…
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Cote : 19930563/1-19930563/29Période : 1974 - 1993Extrait de la notice :
…Art 8-15 : Tourisme rural, fluvial, urbain, littoral, loi littoral, montagne, parcs naturels, environnement : Notes, études, rapports, documentation, 1978…
…littoral…
…Art 8-15 : Tourisme rural, fluvial, urbain, littoral, loi littoral, montagne, parcs naturels, environnement : Notes, études, rapports, documentation, 1978…
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Cote : 19950536/1-19950536/24Période : 1968 - 1987Extrait de la notice :
…pour la Nature et l’Environnement (CIANE) et au Fonds d’Intervention et d’Action pour la Nature et l’Environnement (FIANE), plan d’assainissement du littoral…
…littoral…
…pour la Nature et l’Environnement (CIANE) et au Fonds d’Intervention et d’Action pour la Nature et l’Environnement (FIANE), plan d’assainissement du littoral…
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Cote : 1333W 1-1333W14Période : 1964 - 1981Extrait de la notice :
….- Aménagement de la montagne et du littoral (1971-1979) ; Rhône Méditerranée Corse : comptes rendus du conseil d'administration (1977-1981) ; Loire Bretagne…
…LITTORAL…
….- Aménagement de la montagne et du littoral (1971-1979) ; Rhône Méditerranée Corse : comptes rendus du conseil d'administration (1977-1981) ; Loire Bretagne…
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Cote : 20060544/1-20060544/61Période : 1966 - 2003Extrait de la notice :
…. - Art 2-12 : Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres (CELRL) : proces verbaux de reunions, bilans, budget ; études concernant les…
…littoral…
…. - Art 2-12 : Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres (CELRL) : proces verbaux de reunions, bilans, budget ; études concernant les…
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Cote : 19960126/1-19960126/21Période : 1957 - 1989Extrait de la notice :
…Avant-projet pour un terminal pétrolier au Havre (1970), études de trafic, études de coût (1968-1981), aménagement du littoral, enquête sur la situation…
…littoral…
…Avant-projet pour un terminal pétrolier au Havre (1970), études de trafic, études de coût (1968-1981), aménagement du littoral, enquête sur la situation…
