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Cote : CC 39Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
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Cote : CC 94Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance…
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Cote : 560J/1044-1049Période : 1910 - 1963Extrait de la notice :
…Travail, législation et règlementation.…
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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…L’institution départementale du certificat d’études primaires précède partout la réglementation nationale…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Loire -
Cote : 53J/261-269Période : 1944 - 1985Extrait de la notice :
…Règlementation des associations, assurances, assistance et fiscalité.…
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Cote : 1J/414Période : 1942 - 1966Extrait de la notice :
…. - Réglementation : extraits du Bulletin Municipal Officiel de la ville de Paris, arrêtés (classés par…
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Cote : 313J/693Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Soutien et réglementation du cinéma français : correspondance, brochures, coupures de presse, contrat…
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Cote : 256J/593Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…études du GISTI concernant la régularisation des travailleurs immigrés, les cités de transit, la réglementation…
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Cote : 483J/29Période : 1971 - 1979Extrait de la notice :
…Changement des missions de la DGCC [suppression de la réglementation des prix, contrôle et protection…
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Cote : 451J/18Période : 1947 - 1951Fonds : 451J - Fonds Jacqueline MarchandExtrait de la notice :
…Réglementation: circulaires, projet de décret, projet de statut, compte rendus de réunion de comité technique…
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Cote : 18 Z 11Période : 1953 - 1980Fonds : Fonds "Le Bigot".Extrait de la notice :
…Réglementation des ventes et achats agricoles, régularisation du marché agricole :…
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Cote : 175J/141Période : 1919 - 1960Extrait de la notice :
…Réglementation au sujet des alertes aériennes et ses répercussions sur le théâtre parisien, 1942-1944…
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Cote : 351 AH 110Période : 1937 - 1972Extrait de la notice :
…Matières A à E A : généralités B : Locaux, matériel, fournitures d'économat C : Personnel D : Réglementation…
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Cote : 1J/101Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
… : note du Directeur du cabinet de la Préfecture de la Seine-Saint-Denis aux Directeurs de la Réglementation…
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Cote : 207J/153Période : 1994 - 2000Fonds : 207J - Fonds Roger DevauxExtrait de la notice :
…Statut et réglementation concernant la fonction de chef d'établissement : documents imprimés, notes manuscrites…
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Cote : 483J/94Période : 1945 - 1976Extrait de la notice :
…les activités commerciales, l'équipement commercial, l'économie commerciale, la législation et réglementation…
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Cote : 169J/179Période : 1929 - 1941Fonds : 169 J - Syndicat national des agents de la direction des impôts (SNADGI), 1er et 2ème dépôtsExtrait de la notice :
…foncières, notes de la direction générale des contributions directes portant sur la réforme, réglementation…
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Cote : 1AV/2420Période : 21 - 1983Extrait de la notice :
…intérieures), des services vétérinaires et de la direction de l'agriculture, de la direction de la réglementation…
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Cote : 169J/179Période : 1929 - 1941Extrait de la notice :
…foncières, notes de la direction générale des contributions directes portant sur la réforme, réglementation…
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Cote : 214J/395Période : 1936 - 1986Extrait de la notice :
…Règlementation du travail : accords, conventions collectifs, barèmes des salaires dans le BTP, 1936-1986…
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Cote : 323J/183Période : 1947 - 1992Extrait de la notice :
…Réglementation des appointements et salaires dans les industries des métaux de la Région parisienne »…
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Cote : 483J/34Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Politique des prix de produits de consommation (contrôle des prix, réglementation et protection des consommateurs…
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Cote : 560J/1098Période : 1895 - 1910Extrait de la notice :
…publiées par l'Association internationale pour la protection légale des travailleurs, projet de règlementation…
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Cote : 523J/29Période : 1936 - 1965Fonds : 523J - Fonds Henri AlekanExtrait de la notice :
…Syndicat des techniciens de la production cinématographique (octobre 1965), protocole portant sur la Réglementation…
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Cote : 3AV/250Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…La DDASS ayant imposé une nouvelle réglementation concernant le traitement des eaux de piscine, le pompage…
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Cote : 560J/1082Période : 1897 - 1902Extrait de la notice :
…Règlementation générale : règlement, composition du jury supérieur et des jurys de groupe, liste d'exposants…
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Cote : 46J/66Extrait de la notice :
…Aux ouvriers boulangers, les revendications, le travail de jour, le repos hebdomadaire, la réglementation…
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Cote : 46J/66Extrait de la notice :
…«Aux ouvriers boulangers, les revendications, le travail de jour, le repos hebdomadaire, la réglementation…
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Cote : 192J/91Période : 1955 - 1990Extrait de la notice :
…Accord et règlement national pour la réglementation de la revente des journaux et périodiques, (texte…
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Fonds de l'Association nouvelle de réflexion et pour l'organisation de séjours pour enfants (ANROSE)Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :
…Sa gestion administrative s'appuie sur des statuts et un organigramme, selon la réglementation en usage…
…La communication de ces archives est régie par la réglementation en vigueur pour les archives publiques…
…Sa gestion administrative s'appuie sur des statuts et un organigramme, selon la réglementation en usage…
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Période : 1935 - 1994Extrait de la notice :
…-Réglementation de la circulation aérienne à l’usage du pilote privé d’avion, Secrétariat Général à l…
…-Réglementation de la circulation aérienne à l’usage du pilote privé d’avion, Secrétariat Général à l…
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Période : 1919 - 1978Extrait de la notice :
…- Le registre comptable des stupéfiants (1950-1960) L'introduction de ce registre concerne la réglementation…
…- Le registre comptable des stupéfiants (1950-1960) L'introduction de ce registre concerne la réglementation…
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Période : 1939 - 2001Extrait de la notice :
…La réglementation du travail des étrangers en France, . Les familles étrangères en France, .…
…Le travailleur étranger et l'entreprise, mars 1985. - Mémento de la réglementation en vigueur (5 fiches…
…Migrations Informations, débat parlementaire (18 novembre 1982), janviernovembre 1982. - La nouvelle réglementation…
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Période : 1966 - 1998Extrait de la notice :
…FLAMANT Guy : . demande de permis de construire, documents administratifs, réglementation, . courrier…
…Réglementation d’urbanisme concernant les zones industrielles de fait ; . projets divers, non identifiés…
…contrats d’architectes, - des correspondances, - des devis quantitatifs ou estimatifs, - de la réglementation…
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Période : 1900 - 1988Extrait de la notice :
…Commentaires sur la réglementation du travail (1965). Rapports concernant salariales (s.d.)…
…jeux (casinos) (1937-1968), Radiodiffusion (1937-1971). 1937-1971 60 I 65J/332 Conventions, réglementation…
…Commentaires sur la réglementation du travail (1965). Rapports concernant salariales (s.d.)…
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Période : 1892 - 1979Extrait de la notice :
…sanitaire, réglementation des impôts, 1965-1972 . anciens combattants, courrier, notes, 1968-1973 -…
…Amis de Georges Clémenceau, 1964-1972 . réglementations concernant les établissements publics, réglementation…
…sanitaire, réglementation des impôts, 1965-1972 . anciens combattants, courrier, notes, 1968-1973 -…
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Période : 1943 - 1945Extrait de la notice :
…FFI au Général Joinville, chef de l’EMN » - « Service de santé, activité » : rapports, notes, réglementation…
…FFI au Général Joinville, chef de l’EMN » - « Service de santé, activité » : rapports, notes, réglementation…
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Période : 1946 - 2008Extrait de la notice :
…Réglementation : crèches et PMI (extraits) p. 224.…
…Réglementation : crèches et PMI (extraits) p. 224.…
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Période : 1936 - 1994Extrait de la notice :
…. - Textes de lois et réglementation concernant la formation professionnelle, 1969-1970.…
…concernant les stages réalisés dans le cadre du plan de formation 1979-1980 ; Textes de lois et réglementation…
…. - Textes de lois et réglementation concernant la formation professionnelle, 1969-1970.…
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Période : 1946 - 1990Extrait de la notice :
…. - Textes de lois et réglementation concernant la formation professionnelle, 1969-1970.…
…concernant les stages réalisés dans le cadre du plan de formation 1979-1980 ; Textes de lois et réglementation…
…. - Textes de lois et réglementation concernant la formation professionnelle, 1969-1970.…
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Période : 1830 - 1965Extrait de la notice :
…N° 302. « La réglementation du travail de la ville », 4 feuillets manuscrits, 27 juillet 1886.…
…Il s’illustra également dans le domaine social, en particulier pour la réglementation du travail et dans…
…Radicalisme : 300 J 7 (d. 5) Réalisation ouvrière : 300 J 5 (d. 33) Régicide : 300 J 7 (d. 5) Réglementation…
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Période : 1968 - 1999Extrait de la notice :
…; principes de raccordements: métro, eau, gaz, PTT, assainissement ; dispositions générales ; réglementation…
…formulaires divers dont celui de la demande de permis de construire, . contrat d’architecte avec la réglementation…
…; principes de raccordements: métro, eau, gaz, PTT, assainissement ; dispositions générales ; réglementation…
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Période : 1952 - 1996Extrait de la notice :
…Annales de l’Institut technique du bâtiment et des travaux publics, « Le point sur la réglementation…
…Annales de l’Institut technique du bâtiment et des travaux publics, « Le point sur la réglementation…
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Période : 1927 - 2013Extrait de la notice :
…formulaire de demande d’emploi. 1969 Situation salariée : attestations de l’employeur. 1983-1988 Règlementation…
…formulaire de demande d’emploi. 1969 Situation salariée : attestations de l’employeur. 1983-1988 Règlementation…
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Période : 1848 - 2005Extrait de la notice :
…IMPRIMERIE NATIONALE, 1894-2002 ................................ 63 Histoire, fonctionnement, réglementation…
…Réglementation relative à la formation à la sécurité, guide pratique, Ministère du Travail et de la participation…
…214 PUBLICATION DE L’IMPRIMERIE NATIONALE. 260J 204-206 260 J 204 HISTOIRE, FONCTIONNEMENT, REGLEMENTATION…
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Période : 1882 - 1987Extrait de la notice :
…commission nationale de la famille professionnelle, 1943, .circulaires syndicales au sujet de la réglementation…
…commission nationale de la famille professionnelle, 1943, .circulaires syndicales au sujet de la réglementation…
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Période : 1973 - 1992Extrait de la notice :
…. - Projet de résolution au 4ème Congrès, statuts et réglementation intérieure, 18 avril 1992. - La voix…
…. - Projet de résolution au 4ème Congrès, statuts et réglementation intérieure, 18 avril 1992. - La voix…